Achat d'éléments de mobilier urbain de sécurité
Ville d'Arras
Achat d'éléments de mobilier urbain de sécurité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-30 | Avis de marché |
| 2015-08-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: Mairie d'Arras, 6 place Guy Mollet, BP 70913
Code postal: 62022
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321506931 📞
Fax: +33 321505138 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-154942
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat d'éléments de mobilier urbain de sécurité.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Mobilier métallique de sécurité
Brève description: Mobilier métallique de sécurité.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Bornes minérales
Brève description: Bornes minérales.
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, rue de Berlin, 62000 Arras.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://arras.fr 🌏
Nom: Ville d'Arras
Adresse postale: Mairie d'Arras, service marchés publics, porte 122, 6 place Guy Mollet, BP 70913
Point de contact: Meryll Hefti
Téléphone: +33 321505053 📞
URL des documents: http://arras.fr 🌏
Adresse postale: Mairie d'Arras, service marchés publics, 6 place Guy Mollet, BP 70913
URL pour la participation: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0028
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Tribunal administratif de Lille, 143 rue J. Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif interrégional amiable pour les marchés publics, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Tribunal administratif de Lille, greffe 143 rue J. Giélée, BP 2039
Marché renouvelable
Avril 2019.
Source: OJS 2015/S 086-154942 (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
La consultation est allotie comme suit: lot 1: mobilier métallique de sécurité; lot 2: bornes minérales. Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations objet des marchés sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: Lot 1: Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel: 200 000 EUR (TTC). Lot 2:sans montant minimum annuel et montant maximum annuel: 100 000 EUR (TTC).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: Mairie d'Arras, 6 place Guy Mollet, BP 70913
Code postal: 62022
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321506931 📞
Fax: +33 321505138 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-12 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-154942
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Dossiers disponibles sur place, envoyés sur demande à s-marches@ville-arras.fr ou à l'adresse http://arras.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Candidature ===;
— Autres renseignements demandés: l'imprimé Dc1ex-Dc4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ;
— Autres renseignements demandés: l'imprimé Dc2 ex-dc5 (déclaration du candidat),;
— Autres renseignements demandés: l'extrait KBIS;
— Autres renseignements demandés: le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;
— Autres renseignements demandés: la liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat d'éléments de mobilier urbain de sécurité.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Mobilier métallique de sécurité
Brève description: Mobilier métallique de sécurité.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Bornes minérales
Brève description: Bornes minérales.
Description des options:
Pourront être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence les marchés de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence.
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Le premier marché doit avoir indiqué la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Sa mise en concurrence doit également avoir pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services ou travaux. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
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Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15S0028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, rue de Berlin, 62000 Arras.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Les marchés sont conclus à prix unitaires sur la base des quantités réellement exécutées des prix figurant au bordereau eds prix unitaires propre à chaque lot. Avance possible dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Financement sur fonds propre de la collectivité.
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Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Il est prévu une clause d'insertion sociale et professionnelle. Se référer au cahier des clauses administratives particulières.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (20)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://arras.fr 🌏
Nom: Ville d'Arras
Adresse postale: Mairie d'Arras, service marchés publics, porte 122, 6 place Guy Mollet, BP 70913
Point de contact: Meryll Hefti
Téléphone: +33 321505053 📞
URL des documents: http://arras.fr 🌏
Adresse postale: Mairie d'Arras, service marchés publics, 6 place Guy Mollet, BP 70913
URL pour la participation: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0028
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Dossiers disponibles sur place, envoyés sur demande à s-marches@ville-arras.fr ou à l'adresse http://arras.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Candidature ===;
— Autres renseignements demandés: l'imprimé…
… Dc1ex-Dc4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ;
… Dc2 ex-dc5 (déclaration du candidat),;
— Autres renseignements demandés: l'extrait KBIS;
— Autres renseignements demandés: le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;
— Autres renseignements demandés: la liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Tribunal administratif de Lille, 143 rue J. Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif interrégional amiable pour les marchés publics, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Tribunal administratif de Lille, greffe 143 rue J. Giélée, BP 2039
Marché renouvelable
Avril 2019.
Source: OJS 2015/S 086-154942 (2015-04-30)
Avis d'attribution de marché (2015-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 171-310853
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-154942
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal — rue de Berlin — 62000 Arras.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-01 📅
Nom: Thomas RM
Adresse postale: 18 rue d'Arras
Commune postale: Fampoux
Code postal: 62118
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Sign Plus
Adresse postale: 70 rue Jean Jaurès
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Voir coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2015/S 171-310853 (2015-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 171-310853
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-154942
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Pour le lot 1, il s'agit d'un marché à bons de commande conclu pour une durée initiale d'1 an, reconductible 3 fois de façon tacite, pour la même durée, sans montant minimum et pour un montant maximum de 200 000 EUR (TTC).
Pour le lot 2, il s'agit d'un marché à bons de commande conclu pour une durée initiale d'1 an, reconductible 3 fois de façon tacite, pour la même durée, sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 EUR (TTC).
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-67417, mise en ligne le 4.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal — rue de Berlin — 62000 Arras.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-01 📅
Nom: Thomas RM
Adresse postale: 18 rue d'Arras
Commune postale: Fampoux
Code postal: 62118
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Sign Plus
Adresse postale: 70 rue Jean Jaurès
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Voir coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2015/S 171-310853 (2015-08-31)
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