Accords-cadres avec marchés subséquents pour la fourniture d'hémodialyseurs au bénéfice des adhérents de la centrale d'achat Saranephro
SARA Néphro
Fourniture en 6 lots, d'hémodialyseurs pour des établissements de santé spécialisés et bénéficiant d'une autorisation de traitement de l'insuffisance rénale chronique terminale ou spécialisés dans le domaine de l'IRCT. Accord-Cadre multi attributaire sans minimum ni maximum divisé en 6 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour dialyse rénale
Quantité ou étendue: Entre 2 500 000 hémodialyseurs et 10 000 000 hémodialyseurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables pour dialyse rénale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sara Nephro
Adresse postale: 1 rue du Pré Médard, CS 30050
Code postal: 86281
Commune postale: Saint-Benoît
Contact
Courrier électronique: t.walrave@aurapc.asso.fr 📧
Téléphone: +33 430786035 📞
Fax: +33 549451681 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date limite de soumission: 2016-02-19 📅
Date de publication: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 253-462669
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot A — membrane synthetique bas et moyen flux
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de fournisseurs retenus: 5 à 10.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot B — membrane synthetique haut flux HD
Brève description:
Intitulé du lot: Lot C — membrane synthetique haut flux HDF
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot D — membrane synthétique ionique/adsorbante (pmma, pepa et An69 ou équivalente) greffée
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot E — membrane synthétique grande surface
Brève description: Surface: 2,4 et 2,5 mètres carrés.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot F — membrane triacétate
Brève description: Toutes surfaces.
Numéro de référence: 2016-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-02-22 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des membranes (40)
2. Caractéristiques logistiques (35)
3. Prix unitaires plafond (15)
4. Dévellopement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: poitiers
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Aural
Adresse postale: 5 rue Bergson, CS 30038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67087
Nom du pouvoir adjudicateur: Aura sante
Adresse postale: rue Marie Marvingt
Commune postale: Cebazat
Code postal: 63118
Nom du pouvoir adjudicateur: Aider
Adresse postale: 787 rue Valsière
Commune postale: Grabels
Code postal: 34790
Nom du pouvoir adjudicateur: Alurad
Adresse postale: avenue Buisson
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Nom du pouvoir adjudicateur: Aura Poitou Charentes
Adresse postale: 1 rue du pré Médard, CS 30050
Commune postale: Saint-Benoit
Nom du pouvoir adjudicateur: Aair
Adresse postale: 80 chemin des Courses
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Nom du pouvoir adjudicateur: Avodd
Adresse postale: 579 rue du Maréchal Juin
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Nom du pouvoir adjudicateur: Santelys BFC
Adresse postale: 4 rue de la Brot, St. Apolinaire
Commune postale: Saint-Apolinaire
Code postal: 21850
Nom du pouvoir adjudicateur: Santelys Loos
Adresse postale: 351 rue Ambroise Paré
Commune postale: Loos
Code postal: 59920
Nom du pouvoir adjudicateur: Aub sante
Adresse postale: 1 boulevard de la Boutonière
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35768
Contact
Point de contact: Oliver Sébastien
Thierry Walrave
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: Association Sara Nephro
Courrier électronique: s.oliver@aider.asso.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Poitiers
Adresse postale: 10 place Alphonse Lepetit, CS 30527
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 549415022 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 253-462669 (2015-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour dialyse rénale
Quantité ou étendue: Entre 2 500 000 hémodialyseurs et 10 000 000 hémodialyseurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables pour dialyse rénale 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sara Nephro
Adresse postale: 1 rue du Pré Médard, CS 30050
Code postal: 86281
Commune postale: Saint-Benoît
Contact
Courrier électronique: t.walrave@aurapc.asso.fr 📧
Téléphone: +33 430786035 📞
Fax: +33 549451681 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date limite de soumission: 2016-02-19 📅
Date de publication: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 253-462669
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires
Possibilité de télécharger le DCE et de remettre son offre sur le site: https://www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture en 6 lots, d'hémodialyseurs pour des établissements de santé spécialisés et bénéficiant d'une autorisation de traitement de l'insuffisance rénale chronique terminale ou spécialisés dans le domaine de l'IRCT. Accord-Cadre multi attributaire sans minimum ni maximum divisé en 6 lots.
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Intitulé du lot: Lot A — membrane synthetique bas et moyen flux
Brève description:
Coefficient d'ultrafiltration (ml/h/mmhg): Uf<40, surface: de 1,2 à 2,3 mètres carrés.
Durée de l'accord: 48 mois Informations complémentaires sur les lots: Nombre de fournisseurs retenus: 5 à 10.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot B — membrane synthetique haut flux HD
Brève description:
Coefficient d'ultrafiltration (ml/h/mmhg): Uf>40, surface: de 1,2 à 2,3 mètres carrés.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot C — membrane synthetique haut flux HDF
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot D — membrane synthétique ionique/adsorbante (pmma, pepa et An69 ou équivalente) greffée
Brève description:
Coefficient d'ultrafiltration (ml/h/mmhg): Uf>20, surface: de 1,2 à 2,3 mètres carrés.
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de fournisseurs retenus: 3 à 5.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot E — membrane synthétique grande surface
Brève description: Surface: 2,4 et 2,5 mètres carrés.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot F — membrane triacétate
Brève description: Toutes surfaces.
Numéro de référence: 2016-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Aural — 5 rue Bergson CS 30038 67087 — Strasbourg Cedex Aura Sante — rue Marie Marvingt, 63118 Cebazat — 63400 Chamalieres Aider — 787 rue Valsière — 34790 Grabels Alurad — avenue Buisson — 87000 Limoges Aura Poitou Charentes -1 rue du pré Médard, CS 30050 86281 Saint Benoit Aair — 80 chemin des Courses — 31300 Toulouse Avodd — 579 rue du Maréchal Juin — 83400 Hyères Cedex Santelys bfc — 4 rue de la Brot, 21850 St. Apolinaire Santelys Loos — 351 rue Ambroise Paré, 59920 Loos Aub Sante — 1.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir: Article 4.6 du Règlement de consultation.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou admis à une procédure équivalente régie par un droit étranger.
Déclaration sur l'honneur datée et signée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdictions de concourir mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649.
Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) et habilitation du mandataire par ses cotraitants et adresse électronique.
Voir: Article 4.6 du Règlement de consultation
formulaire Dc2 ou équivalent, comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Voir: Article 4.6 du Règlement de consultation
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, avec attestations du destinataire ou déclaration de l'opérateur économique.
Certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants, ou toute autre preuve de capacité équivalente notamment des certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat; le pouvoir adjudicateur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans les autres États membres de l'union européenne et d'autres preuves équivalentes.
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Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Comptabilité privée, financement sur le budget de chaque établissement adhérent de l'association Sara Nephro. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement retenu sera contraint en cas d'attribution de revêtir la forme d'un groupement solidaire avec mandataire.
Autres conditions particulières:
Accord-cadre conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois tacitement (modalités de reconduction fixées au cahier des charges). Les marchés subséquents seront passés à la survenance des besoins à bons de commande (article 42 et 43 du décret no2005-1742 du 30.12.2005)
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Règles détaillées d'examen des candidatures et de sélection des offres: voir Règlement de la.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-02-22 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des membranes (40)
2. Caractéristiques logistiques (35)
3. Prix unitaires plafond (15)
4. Dévellopement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: poitiers
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Aural
Adresse postale: 5 rue Bergson, CS 30038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67087
Nom du pouvoir adjudicateur: Aura sante
Adresse postale: rue Marie Marvingt
Commune postale: Cebazat
Code postal: 63118
Nom du pouvoir adjudicateur: Aider
Adresse postale: 787 rue Valsière
Commune postale: Grabels
Code postal: 34790
Nom du pouvoir adjudicateur: Alurad
Adresse postale: avenue Buisson
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Nom du pouvoir adjudicateur: Aura Poitou Charentes
Adresse postale: 1 rue du pré Médard, CS 30050
Commune postale: Saint-Benoit
Nom du pouvoir adjudicateur: Aair
Adresse postale: 80 chemin des Courses
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Nom du pouvoir adjudicateur: Avodd
Adresse postale: 579 rue du Maréchal Juin
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Nom du pouvoir adjudicateur: Santelys BFC
Adresse postale: 4 rue de la Brot, St. Apolinaire
Commune postale: Saint-Apolinaire
Code postal: 21850
Nom du pouvoir adjudicateur: Santelys Loos
Adresse postale: 351 rue Ambroise Paré
Commune postale: Loos
Code postal: 59920
Nom du pouvoir adjudicateur: Aub sante
Adresse postale: 1 boulevard de la Boutonière
Commune postale: Saint-Grégoire
Code postal: 35768
Contact
Point de contact: Oliver Sébastien
Thierry Walrave
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: Association Sara Nephro
Courrier électronique: s.oliver@aider.asso.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-01
Informations complémentaires
Possibilité de télécharger le DCE et de remettre son offre sur le site: https://www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Poitiers
Adresse postale: 10 place Alphonse Lepetit, CS 30527
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 549415022 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en assignation et/ou en référé pré-contractuel avant la signature du contrat et/ou en référé contractuel après la signature dans le délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution: articles L. 1441-1 à -3 du code de procédure civile, ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009, R. 213-3-5 du COJ.
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