Accord cadre véhicule — achat neuf et occasion

Ville de Béziers

Accord cadre véhicule — achat neuf et occasion.
Cet accord cadre concerne l'achat neuf et occasion de véhicules. Néanmoins, il n'a pas pour objet d'exclure les entreprises qui ne pourraient pas répondre à l'un des deux besoins. Autrement dit, toute entreprise ne vendant exclusivement que des véhicules d'occasion peut soumissionner à cet accord cadre. Inversement, tout opérateur économique ne vendant que des véhicules neufs, peut présenter une offre au titre du présent accord cadre.
Compte tenu de ce qui précède, chaque marché subséquent précisera si le besoin concerne l'achat neuf ou d'occasion d'un véhicule, et en fonction, il est admis que un ou plusieurs candidats ne puisse(nt) pas répondre.
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa notification au 31.12.2018.
Les prestations sont réparties en 6 lots sans montants minimum et avec des montants maximum en euros HT pour la durée du marché:
Lot 01 — achat neuf et occasion véhicule léger et véhicule utilitaire tous segments:
Montant maximum de 800 000 EUR HT.
Lot 02 — achat neuf et occasion chassis cabine 3,5 t:
Montant maximum de 900 000 EUR HT.
Lot 03 — achat neuf et occasion 2 roues motorisées:
Montant maximum de 150 000 EUR HT.
Lot 04 — achat neuf et occasion cycle à 2 roues:
Montant maximum de 30 000 EUR HT.
Lot 05 — achat neuf balayeuse et laveuse autonome:
Montant maximum de 1 500 000 EUR HT.
Lot 06 — achat neuf et occasion véhicule poids lourds:
Montant maximum de 600 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-16 Avis de marché
2015-11-25 Informations complémentaires
2016-06-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Béziers
Adresse postale: place Gabriel Péri, CS 60715
Code postal: 34508
Commune postale: Béziers
Contact
Courrier électronique: marches@ville-beziers.fr 📧
Téléphone: +33 467367160 📞
Fax: +33 467367379 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370072
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre véhicule — achat neuf et occasion.
Cet accord cadre concerne l'achat neuf et occasion de véhicules. Néanmoins, il n'a pas pour objet d'exclure les entreprises qui ne pourraient pas répondre à l'un des deux besoins. Autrement dit, toute entreprise ne vendant exclusivement que des véhicules d'occasion peut soumissionner à cet accord cadre. Inversement, tout opérateur économique ne vendant que des véhicules neufs, peut présenter une offre au titre du présent accord cadre.
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Compte tenu de ce qui précède, chaque marché subséquent précisera si le besoin concerne l'achat neuf ou d'occasion d'un véhicule, et en fonction, il est admis que un ou plusieurs candidats ne puisse(nt) pas répondre.
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa notification au 31.12.2018.
Les prestations sont réparties en 6 lots sans montants minimum et avec des montants maximum en euros HT pour la durée du marché:
Lot 01 — achat neuf et occasion véhicule léger et véhicule utilitaire tous segments:
Montant maximum de 800 000 EUR HT.
Lot 02 — achat neuf et occasion chassis cabine 3,5 t:
Montant maximum de 900 000 EUR HT.
Lot 03 — achat neuf et occasion 2 roues motorisées:
Montant maximum de 150 000 EUR HT.
Lot 04 — achat neuf et occasion cycle à 2 roues:
Montant maximum de 30 000 EUR HT.
Lot 05 — achat neuf balayeuse et laveuse autonome:
Montant maximum de 1 500 000 EUR HT.
Lot 06 — achat neuf et occasion véhicule poids lourds:
Montant maximum de 600 000 EUR HT.
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat neuf et occasion véhicule léger et véhicule utilitaire tous segments.
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat neuf et occasion chassis cabine 3,5 t.
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat neuf et occasion 2 roues motorisées.
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat neuf et occasion cycle à 2 roues.
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat neuf balayeuse et laveuse autonome.
Numéro du lot: 6
Brève description: Achat neuf et occasion véhicule poids lourds.
Numéro de référence: AO15-095 AC véhicule neuf/occas

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières, et capacités professionnelles.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement des marchés sera assuré sur les fonds propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (60)
2. Étendu de la gamme (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département de la commande publique et des achats
M. Ménard Robert
Adresse du profil d'acheteur: https://beziers.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Nzv3RsMBoY&v=1&selected=0 🌏
Nom: Mairie de Béziers
URL des documents: https://beziers.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Nzv3RsMBoY&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO15-095 AC véhicule neuf/occas

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34053 Montpellier. E-mail: greffe.ta.montpellier@juradm.fr . Tél. +33 467548100. Fax +33 467547410
Comité consultatif interrégional, préfecture de région SGAR, bd Paul Peytra, F-13282 Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 204-370072 (2015-10-16)
Informations complémentaires (2015-11-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-25 📅
Date limite de soumission: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-419256
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370072
Numéro JO-S: 231
Source: OJS 2015/S 231-419256 (2015-11-25)
Avis d'attribution de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord cadre concerne l'achat neuf et occasion de véhicules. Néanmoins, il n'a pas pour objet d'exclure les entreprises qui ne pourraient pas répondre à l'un des deux besoins. Autrement dit, toute entreprise ne vendant exclusivement que des véhicules d'occasion peut soumissionner à cet accord cadre. Inversément, tout opérateur économique ne vendant que des véhicules neufs, peut présenter une offre au titre du présent accord cadre. Compte tenu de ce qui précède, chaque marché subséquent précisera si le besoin concerne l'achat neuf ou d'occasion d'un véhicule, et en fonction, il est admis que un ou plusieurs candidats ne puisse (nt) pas répondre.
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Valeur totale du marché: 3 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Motos 📦
Motos, bicyclettes et side-cars 📦
Balayeuses 📦
Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-beziers.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218335
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa notification au 31.12.2018. Les prestations sont réparties en 6 lots sans montants minimum et avec des montants maximum en EUR HT pour la durée du marché: lot 01 — achat neuf et occasion Véhicule léger et Véhicule utilitaire tous segments: montant maximum de 800 000 EUR HT lot 02 — achat neuf et occasion Châssis cabine 3.5t: montant maximum de 900 000 EUR HT Lot 03 — achat neuf et occasion 2 roues motorisées: Montant maximum de 150 000 EUR HT Lot 04 — achat neuf et occasion cycle à 2 roues: montant maximum de 30 000 EUR HT lot 05 — achat neuf balayeuse et laveuse autonome: montant maximum de 1 500 000 EUR HT Lot 06 — achat neuf et occasion véhicule poids lourds: montant maximum de 600 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat neuf et occasion Châssis cabine 3.5t.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Étendu de la gamme
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Étendu d e la gamme

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-17 📅
2016-02-19 📅
2016-02-16 📅
2016-02-23 📅
2016-02-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional, préfecture de région Sgar
Adresse postale: bd Paul Peytra
Commune postale: Marseille
Code postal: 13000
Source: OJS 2016/S 122-218335 (2016-06-23)
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