Accord cadre travaux de rénovation des bâtiments communaux
Ville de Saint-Étienne
La présente consultation concerne des travaux de rénovation des bâtiments communaux sur la commune de Saint Étienne ou sur d'autres communes (Sorbiers, La Talaudière?). La présente consultation vise à conclure un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques, en vue de les mettre en concurrence, préalablement à l'attribution de marchés subséquents conformément aux dispositions de l'article 76 du code des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Installation de portails
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-28 | Avis de marché |
| 2016-03-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-344937
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel 100 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 8
Brève description: Portails et portes automatiques.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel 30 000 EUR TTC.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 15AOO-212
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (80)
2. Valeur environnementale % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne Direction bâtiments: Laurence Hervouet
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486117 📞
Courrier électronique: laurence.hervouet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOO-212
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 191-344937 (2015-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec un nombre maximum de 5 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) en application de l'article 76 du code des marchés publics.La consultation est décomposée en 2 lots (qui ont été déclarés sans suite lors de l'appel d'offres initial; les autres lots ont été attribués).L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification (prévue fin décembre 2015) jusqu'au 30.9.2019.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-344937
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Critères d'attributions: les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.
Les critères d'attribution des marchés subséquents seront les suivants:
— valeur technique de l'offre, pondération de 30 à 40 %,
— prix, pondération de 40 à 60 %,
— délai d'exécution, pondération de 10 à 20 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée.
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés.
2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux de rénovation des bâtiments communaux sur la commune de Saint Étienne ou sur d'autres communes (Sorbiers, La Talaudière?). La présente consultation vise à conclure un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques, en vue de les mettre en concurrence, préalablement à l'attribution de marchés subséquents conformément aux dispositions de l'article 76 du code des marchés publics.
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Brève description: Maçonnerie.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel 100 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 8
Brève description: Portails et portes automatiques.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel 30 000 EUR TTC.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec un nombre maximum de 5 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) en application de l'article 76 du code des marchés publics.
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La consultation est décomposée en 2 lots (qui ont été déclarés sans suite lors de l'appel d'offres initial; les autres lots ont été attribués).
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification (prévue fin décembre 2015) jusqu'au 30.9.2019.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC 1),
— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).
Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2),
— références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du DC 2),
— certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (Rubrique G du Dc2).
Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
En vertu de l'article 45 VI, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.
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Les exigences minimales requises ou équivalentes sont:
— lot 1: Qualibat 2112 — 2212 — 2121 — 2132,
— lot 8: Qualibat 4582 ou 4552.
En cas d'absence de qualification, l'entreprise devra justifier de références de moins de 5 ans de travaux équivalents au niveau de qualification exigée.
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière n'est demandée. En cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché subséquent, celui-ci devra constituer une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.
Financement sur les budgets de la Ville de Saint-Étienne.
Prix fermes, actualisables.
Une avance est prévue.
Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
Autres conditions particulières:
En application de l'article 14 du code des marchés publics et en fonction de la nature des travaux, les marchés subséquents pourront intégrer une clause d'insertion sociale.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (80)
2. Valeur environnementale % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne Direction bâtiments: Laurence Hervouet
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486117 📞
Courrier électronique: laurence.hervouet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOO-212
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Critères d'attributions: les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.
Les critères d'attribution des marchés subséquents seront les suivants:
— valeur technique de l'offre, pondération de 30 à 40 %,
— prix, pondération de 40 à 60 %,
— délai d'exécution, pondération de 10 à 20 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée.
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés.
2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 191-344937 (2015-09-28)
Avis d'attribution de marché (2016-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093062
Se réfère à l'avis: 2015/S 191-344937
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (80)
2. Valeur environnementale (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-26 📅
Nom: Chazelle
Adresse postale: 7 rue Calixte Plotton — BP 142
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42004
2️⃣
Nom: Eiffage Construction Loire
Adresse postale: 3 rue Palluat de Besset — BP 223
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 01
Code postal: 42005
3️⃣
Nom: Ellipse
Adresse postale: 1 rue des Lilas
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
4️⃣
Nom: Lana
Adresse postale: 18 rue Mathieu Vallat
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
5️⃣
Nom: Brtech
Adresse postale: 12 boulevard de l'Etivallière
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
6️⃣
Nom: Afa
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Code postal: 42100
7️⃣
Nom: Sodam
Adresse postale: 15 rue Basse Ville
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
8️⃣
Nom: Somafi
Adresse postale: 6-8 allée Henri Purcell
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Source: OJS 2016/S 056-093062 (2016-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093062
Se réfère à l'avis: 2015/S 191-344937
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr .
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-147714, mise en ligne le 28.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (80)
2. Valeur environnementale (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-26 📅
Nom: Chazelle
Adresse postale: 7 rue Calixte Plotton — BP 142
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42004
2️⃣
Nom: Eiffage Construction Loire
Adresse postale: 3 rue Palluat de Besset — BP 223
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 01
Code postal: 42005
3️⃣
Nom: Ellipse
Adresse postale: 1 rue des Lilas
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
4️⃣
Nom: Lana
Adresse postale: 18 rue Mathieu Vallat
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
5️⃣
Nom: Brtech
Adresse postale: 12 boulevard de l'Etivallière
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
6️⃣
Nom: Afa
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Code postal: 42100
7️⃣
Nom: Sodam
Adresse postale: 15 rue Basse Ville
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
8️⃣
Nom: Somafi
Adresse postale: 6-8 allée Henri Purcell
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Source: OJS 2016/S 056-093062 (2016-03-14)
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