Accord-cadre travaux — 3 lots
Université Joseph Fourier
Accord-cadre travaux — 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de restructuration › Travaux de réfection
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-23 | Avis de marché |
| 2015-08-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de parachèvement de bâtiment
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-23 📅
Date limite de soumission: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 082-145107
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) en...”
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Objet
Champ d'application du marché
Frequency of contracts to be awarded:
“Estimations indicatives et non contractuelles par lot (UJF et UPMF confondues):”
“— lot 1: 130 000 EUR HT,”
“— lot 2: 130 000 EUR HT,”
“— lot 3: 295 000 EUR HT.”
Brève description:
“Accord-cadre travaux — 3 lots.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Remplacement menuiseries extérieures et occultations existantes par menuiseries extérieures bois et occultations
Brève description:
“Remplacement menuiseries extérieures et occultations existantes par menuiseries extérieures bois et occultations.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Remplacement menuiseries extérieures et occultations existantes par menuiseries extérieures métalliques et occultations
Brève description:
“Remplacement menuiseries extérieures et occultations existantes par menuiseries extérieures métalliques et occultations.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Réfection des toitures terrasses en étanchéité
Brève description:
“Réfection des toitures terrasses en étanchéité.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15TXAC12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,”
“— Dc1 dûment complété et signé.”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— Dc2 dûment complété.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années +...”
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“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
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“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Ultérieurement dans le cadre des marchés subséquents, le cas échéant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les travaux seront financés selon les modalités suivantes: fonds propres de chaque établissement.”
“les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Number of operators of the framework agreement: 3
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre-Mendès-France
Adresse postale: Domaine universitaire, Cedex 9, BP 47
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38041
Point de contact: via uniquement la plateforme Place
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243149&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Transmission par voie électronique ou sous support papier
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243149&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 15TXAC12
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) en...”
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“Le présent accord-cadre ne concerne pas les opérations confiées à un maitre d'oeuvre extérieur ayant une mission complète au sens de la loi MOP.”
“Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché...”
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“En application de l'article 8 du code des marchés public, le présent accord-cadre est passé en groupement de commandes entre les établissements université...”
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“Lieu(x) d'exécution: l'ensemble des bâtiments de l'université Joseph Fourier «UJF» et Pierre-Mendès-France «UPMF».”
“Départements: Hautes-Alpes (05), Drôme (26), Isère (38), Savoie (73) et Haute-Savoie (74).”
“Critères intervenant pour le jugement des offres de l'accord-cadre (pour l'ensemble des lots):”
“1. Valeur technique: 70 % (sous-critères: moyens humains mis en œuvre / matériaux proposés ainsi que les conditions d'approvisionnement: 20 %; pertinence du...”
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“2-prix des prestations: 30 %.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 082-145107 (2015-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de parachèvement de bâtiment
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-23 📅
Date limite de soumission: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 082-145107
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) en...”
Objet
Champ d'application du marché
Frequency of contracts to be awarded:
“Estimations indicatives et non contractuelles par lot (UJF et UPMF confondues):”
“— lot 1: 130 000 EUR HT,”
Afficher plus (2)
“— lot 2: 130 000 EUR HT,”
“— lot 3: 295 000 EUR HT.”
“Accord-cadre travaux — 3 lots.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Remplacement menuiseries extérieures et occultations existantes par menuiseries extérieures bois et occultations
Brève description:
“Remplacement menuiseries extérieures et occultations existantes par menuiseries extérieures bois et occultations.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Remplacement menuiseries extérieures et occultations existantes par menuiseries extérieures métalliques et occultations
Brève description:
“Remplacement menuiseries extérieures et occultations existantes par menuiseries extérieures métalliques et occultations.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Réfection des toitures terrasses en étanchéité
Brève description:
“Réfection des toitures terrasses en étanchéité.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15TXAC12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
Afficher plus (2)
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,”
“— Dc1 dûment complété et signé.”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
Afficher plus (1)
“— Dc2 dûment complété.”
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années +...”
“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Afficher plus (2)
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Dépôts et garanties exigés:
“Ultérieurement dans le cadre des marchés subséquents, le cas échéant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les travaux seront financés selon les modalités suivantes: fonds propres de chaque établissement.”
“les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
Afficher plus (2)
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Number of operators of the framework agreement: 3
Duration of the framework agreement in years: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre-Mendès-France
Adresse postale: Domaine universitaire, Cedex 9, BP 47
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38041
Point de contact: via uniquement la plateforme Place
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243149&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Transmission par voie électronique ou sous support papier
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243149&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 15TXAC12
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) en...”
“Le présent accord-cadre ne concerne pas les opérations confiées à un maitre d'oeuvre extérieur ayant une mission complète au sens de la loi MOP.”
Afficher plus (8)
“Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché...”
“En application de l'article 8 du code des marchés public, le présent accord-cadre est passé en groupement de commandes entre les établissements université...”
“Lieu(x) d'exécution: l'ensemble des bâtiments de l'université Joseph Fourier «UJF» et Pierre-Mendès-France «UPMF».”
“Départements: Hautes-Alpes (05), Drôme (26), Isère (38), Savoie (73) et Haute-Savoie (74).”
“Critères intervenant pour le jugement des offres de l'accord-cadre (pour l'ensemble des lots):”
“1. Valeur technique: 70 % (sous-critères: moyens humains mis en œuvre / matériaux proposés ainsi que les conditions d'approvisionnement: 20 %; pertinence du...”
“2-prix des prestations: 30 %.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 082-145107 (2015-04-23)
Avis d'attribution de marché (2015-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309258
Se réfère à l'avis: 2015/S 82-145107
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
“Accord-cadre multi attributaires sans minimum ni maximum. 2 attributaires pour le lot nº 1: Carbonero isolation + Norba Rhône Alpes, 24 avenue Karl Marx,...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères: moyens humains mis en œuvre/matériaux proposés ainsi que les conditions d'approvisionnement 20 %, pertinence du planning proposé avec précision des: phases d'étude et leurs validations, phase de préparation du chantier, phases d'exécutions, phases de réception 20 %, méthodologie proposée pour la gestion de l'intervention en site occupé 10 %, modalités de gestion des déchets 5 %, moyens mis en œuvre pour la gestion des matériaux amiantés 10 %, moyens mis en œuvre pour la gestion du risque incendie 5 %) (70)
2. Prix des prestations (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-24 📅
Nom: Carbonero Isolation
Adresse postale: 1192 chemin du Pansu
Commune postale: La Buisse
Code postal: 38500
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-18 📅
Nom: LP'Etanch
Adresse postale: 16-18-20 place Bernard Palissy, ZA champ Fila
Commune postale: Poisat
Code postal: 38320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Domaine universitaire Cedex 9, BP 47
Source: OJS 2015/S 170-309258 (2015-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-309258
Se réfère à l'avis: 2015/S 82-145107
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
“Accord-cadre multi attributaires sans minimum ni maximum. 2 attributaires pour le lot nº 1: Carbonero isolation + Norba Rhône Alpes, 24 avenue Karl Marx,...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères: moyens humains mis en œuvre/matériaux proposés ainsi que les conditions d'approvisionnement 20 %, pertinence du planning proposé avec précision des: phases d'étude et leurs validations, phase de préparation du chantier, phases d'exécutions, phases de réception 20 %, méthodologie proposée pour la gestion de l'intervention en site occupé 10 %, modalités de gestion des déchets 5 %, moyens mis en œuvre pour la gestion des matériaux amiantés 10 %, moyens mis en œuvre pour la gestion du risque incendie 5 %) (70)
2. Prix des prestations (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-24 📅
Nom: Carbonero Isolation
Adresse postale: 1192 chemin du Pansu
Commune postale: La Buisse
Code postal: 38500
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-18 📅
Nom: LP'Etanch
Adresse postale: 16-18-20 place Bernard Palissy, ZA champ Fila
Commune postale: Poisat
Code postal: 38320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Domaine universitaire Cedex 9, BP 47
Source: OJS 2015/S 170-309258 (2015-08-31)
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