Accord-cadre remplacement des batteries des onduleurs

CHU de Grenoble

Accord-Cadre multi-attributaire pour le remplacement des batteries des onduleurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Accumulateurs, piles et batteries primaires › Batteries

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-09	Avis de marché
2015-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Batteries
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire d'une durée d'un an renouvelable 3 fois,avec un minimum de 20 000 EUR (HT). Annuel et un maximum de 100 000 EUR HT Annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Batteries 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Cellule des marchés, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766857 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date limite de soumission: 2015-10-20 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323054
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Le DCE est disponible gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_xSOCjabgr7&v=1&selected=0 Une visite sur site est fortement recommandée afin que les différentes contraintes soient prises en compte et ainsi avoir une connaissance des lieux d'exécution. Toute demande de visite du site doit faire l'objet d'une demande écrite préalable aux adresses suivantes: CHU de Grenoble Cellule des marchés Bâtiment Nº17 — pavillon Moidieu CS 10217 38043 Grenoble Cedex 09 M. Castelli Mail: chugmarchespps@chu-grenoble.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre multi-attributaire pour le remplacement des batteries des onduleurs.

Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire d'une durée d'un an renouvelable 3 fois,

avec un minimum de 20 000 EUR (HT). Annuel et un maximum de 100 000 EUR HT Annuel.

Description des options:

Description de ces options: au sens du droit communautaire, il s'agit des éventuels

reconductions.

L'accord cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Au sens du droit français, l'accord-cadre ne comporte pas d'option.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15DST032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Grenoble, 38043 Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble, sans obtenir de subvention particulière.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Castelli
Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_xSOCjabgr7&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Grenoble,
Adresse postale: CS 10217 38043, Grenoble Cedex 09
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Point de contact: Cellule des marchés
M. Castelli Jean-Philippe
Téléphone: +33 476767582 📞
Courrier électronique: chugmarchespps@chugrenoble.fr 📧
: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DST032
Informations complémentaires

Le DCE est disponible gratuitement à l'adresse suivante:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_xSOCjabgr7&v=1&selected=0

Une visite sur site est fortement recommandée afin que les différentes contraintes soient prises en compte et ainsi avoir une connaissance des lieux d'exécution. Toute demande de visite du site doit faire l'objet d'une demande écrite préalable aux adresses suivantes:

CHU de Grenoble

Cellule des marchés

Bâtiment Nº17 — pavillon Moidieu

CS 10217

38043 Grenoble Cedex 09

M. Castelli

Mail: chugmarchespps@chu-grenoble.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 178-323054 (2015-09-09)

Avis d'attribution de marché (2015-12-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: CS 10217
Contact
Fax: +33 76765099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date de publication: 2016-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 001-000383
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323054
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé: 3. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire d'une durée de 1 an renouvelable 3 fois, avec un minimum de 20 000 EUR HT annuel et un maximum de 100 000 EUR HT annuel. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015/S 178-323054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique (55)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Socomec
Adresse postale: 1-4 rue de Westhouse
Commune postale: Benfeld
Code postal: 67230
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Atalys
Adresse postale: 1 allée des Acacias, Troisfontaines — BP 40265
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 40265

3️⃣
Nom: Schneider Electric IT
Adresse postale: 140 avenue Jean Kuntzmann — ZIRST Montbonnot-Saint-Martin — Innovallée
Commune postale: Saint-Ismier
Code postal: 38334
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 001-000383 (2015-12-30)

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