Accord cadre relatif à la fourniture d'imprimés

CHU de Nantes

Accord cadre relatif à la fourniture d'imprimés — 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-09 Avis de marché
2016-05-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Quantité ou étendue:
L'Accord-Cadre est régi par l'article 76 du Code des Marchés publics. Il est conclu sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité. Il est conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.Les marchés qui seront conclus sur la base de l'accord-cadre sont des marchés subséquents de fourniture.Les marchés subséquents sont des marchés fractionnés à bons de commande en vertu de l'article 77 du code des marchés publics, selon les quantités minimum et maximum annuelles qui figurent en annexe à l'acte d'engagement.lorsque les quantités sont difficiles à déterminer, il n'est mentionné que des quantités indicatives annuelles.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date limite de soumission: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320636
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Des échantillons seront à remettre à l'appui de l'offre selon les modalités décrites dans le RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord cadre relatif à la fourniture d'imprimés — 8 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Autocopiants.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ordonnances protégées tripliquées.
Numéro du lot: 3
Brève description: Dossiers médicaux.
Numéro du lot: 4
Brève description: Cartes satinées.
Numéro du lot: 5
Brève description: Feuilles de demande d'analyse.
Numéro du lot: 6
Brève description: Etiquettes.
Numéro du lot: 7
Brève description: Registres.
Numéro du lot: 8
Brève description: Dossiers cartonnés.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
L'Accord-Cadre est régi par l'article 76 du Code des Marchés publics. Il est conclu sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité. Il est conclu avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Les marchés qui seront conclus sur la base de l'accord-cadre sont des marchés subséquents de fourniture.
Les marchés subséquents sont des marchés fractionnés à bons de commande en vertu de l'article 77 du code des marchés publics, selon les quantités minimum et maximum annuelles qui figurent en annexe à l'acte d'engagement.lorsque les quantités sont difficiles à déterminer, il n'est mentionné que des quantités indicatives annuelles.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO-15099
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) Lettre de candidature dûment signée (Formulaire Dc1 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )
b) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire Dc2 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )
1) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal
2) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
1) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre. Toutefois, en application de l'article 51-vii du Code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, la transformation en groupement conjoint avec mandataire solidaire sera exigée au moment de l'attribution du marché.
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Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 160 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes — hôpital Saint Jacques — cellule des marchés publics — bâtiment Providence
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846887 📞
Fax: +33 240846885 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_w8QuRl41lW 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-15099
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Des échantillons seront à remettre à l'appui de l'offre selon les modalités décrites dans le RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 177-320636 (2015-09-09)
Avis d'attribution de marché (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159889
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-320636
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
L'accord-cadre est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, l'accord cadre est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 31.10.2016. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 31.10.2019. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. L'accord-cadre est régi par l'article 76 du code des marchés publics. pour chaque lot, il est conclu sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité, avec 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Chu de Nantes 44093 Nantes.
CHU de Nantes 44093 Nantes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures suivant les échantillons de papiers et de supports fournis
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Capacité du candidat à fournir un catalogue dématérialisé
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle de publics en difficulté au travers des actions d'insertion décrites en annexe 2 au RC
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 65
Critère de qualité (nom): - Performances en matière d'insertion professionnelle de publics en difficulté au travers des actions d'insertion décrites en annexe 2 au RC

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-18 📅
2016-01-08 📅
2016-01-04 📅
2016-04-08 📅
2016-01-02 📅
2016-04-01 📅
2016-01-05 📅

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.
Pour chaque lot, l'accord cadre est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 31.10.2016. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 31.10.2019. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
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L'accord-cadre est régi par l'article 76 du code des marchés publics. pour chaque lot, il est conclu sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité, avec 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 090-159889 (2016-05-03)
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