Accord-Cadre relatif à l'acquisition de bennes à ordures ménagères avec lève conteneur pour la Communauté d'agglomération du Muretain

Communauté d'agglomération du Muretain

Accord-Cadre relatif à l'acquisition de bennes à ordures ménagères avec lève conteneur pour la Communauté d'agglomération du Muretain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Muretain

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-04	Avis de marché
2016-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Quantité ou étendue:

Accord-Cadre relatif à l'acquisition de bennes à ordures ménagères avec lève conteneur pour la Communauté d'agglomération du Muretain.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Muretain
Adresse postale: 8 bis avenue Vincent Auriol — CS 40029
Code postal: 31601
Commune postale: Muret Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-muretain.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-muretain.fr 📧
Téléphone: +33 534466140 📞
Fax: +33 534466141 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-316342
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre relatif à l'acquisition de bennes à ordures ménagères avec lève conteneur pour la Communauté d'agglomération du Muretain.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Porteurs poids lourds
Brève description: Porteurs poids lourds.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bennes à ordures ménagères
Brève description: Bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lève conteneur
Brève description: Lève conteneur.
Description des options:

#Lot no1:-

— ps no1 du lot no1: Extension de garantie supplémentaire d'un an du chassis-

#lot no2: -

— PS no1 du lot no2: Pompe hydraulique à débit variable-

— ps no2 du lot no2: Feux à LED et gyrophare à LED-

— PS no3 du lot no2: Extension de garantie supplémentaire d'un an de la benne-

— pa no1 du lot no2: Acquisition d'une benne hybride-

— ps no4 du lot no2: Pompe hydraulique à débit variable pour une benne hybride-

— ps no5 du lot no2: Feux à LED et gyrophare à LED pour une benne hybride-

— ps no6 du lot no2: Extension de garantie supplémentaire d'un an de la benne hybride-

#lot no3: -

— PS no1 du lot no3: Extension de garantie supplémentaire d'un an du lève conteneur-

— pa no1 du lot no3: Acquisition d'un lève conteneur électrique-

— ps no2 du lot no3: Extension de garantie supplémentaire d'un an du lève conteneur électrique.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1532FAO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande si le titulaire du marché ne renonce pas au bénéfice de l'avance forfaitaire. Retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché subséquent qui pourra être remplacée par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres de la Communauté d'agglomération du Muretain, inscrits au budget. Règlement par mandat administratif, dans les 30 jours à réception de la demande de paiement, sur le budget de l'exercice correspondant aux dépenses.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (60)
2. Le service après vente et les services proposés (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. André Mandement, président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.agglo-muretain.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Muretain
Adresse postale: avenue Palarin
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Point de contact: Service Environnement
M. Pascal Sousa — M. Jérome Navarro
Téléphone: +33 534463050 📞
Fax: +33 534463051 📠
Nom: communauté d'agglomération du Muretain
Adresse postale: 8 bis avenue Vincent Auriol — CS 10029
Commune postale: Muret Cédex
Point de contact: Service commande publique
URL des documents: https://marches-publics.agglo-muretain.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1532FAO

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse-
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 174-316342 (2015-09-04)

Avis d'attribution de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85 048 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communuté d'agglomération du Muretain
Adresse postale: 8 bis avenue Vincent Auriol, CS 40029

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2016-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 030-048250
Se réfère à l'avis: 2015/S 174-316342
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-01 📅
Nom: Renault Truck MPVI Sud
Adresse postale: 1 avenue de Palarin
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31123
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Semat SA
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028

3️⃣
Nom: Faun
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges Cedex
Code postal: 07502

4️⃣
Nom: Mercedes Benz
Adresse postale: 65 route de Paris, CS 15129
Commune postale: Fenouillet Cedex
Code postal: 31151

5️⃣
Nom: Gap VI
Adresse postale: 121 route de Paris
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31142

6️⃣
Commune postale: La Rochelle Cedex

7️⃣
Commune postale: Guilherand Granges Cedex

8️⃣
Nom: Terberg Matc France
Adresse postale: 17 rue Paul Maino
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51689
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Source: OJS 2016/S 030-048250 (2016-02-08)

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