Accord cadre pour la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations pour matériel et engins de travaux publics

Conseil général de l' Aisne

Relance suite à appel d'offres infructueux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-20 Avis de marché
2015-10-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, la moyenne des commandes est estimée annuellement, pour:le lot 1 à 5000 EUR HT, le lot 2 à 8000 EUR HT, le lot 3 à 4000 EUR HT, le lot 4 à 5000 EUR HT, le lot 5 à 4000 EUR et le lot 6 à 2000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l' Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date limite de soumission: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066351
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Autres renseignements demandés: - Autres renseignements demandés: attestation sur l'honneur ou habilitation d'agrément à réparer les engins de travaux publics de la marque concernée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
A titre indicatif, la moyenne des commandes est estimée annuellement, pour:
le lot 1 à 5000 EUR HT, le lot 2 à 8000 EUR HT, le lot 3 à 4000 EUR HT, le lot 4 à 5000 EUR HT, le lot 5 à 4000 EUR et le lot 6 à 2000 EUR (HT).
Brève description: Relance suite à appel d'offres infructueux.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord cadre pour la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations pour matériel et engins de travaux publics de marque Manitou.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord cadre pour la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations pour matériel et engins de travaux publics de marque Volvo.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord cadre pour la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations pour matériel et engins de travaux publics de marque Aximum.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord cadre pour la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations pour matériel et engins de travaux publics de marque Fassi et HIAB.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord cadre pour la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations pour matériel et engins de travaux publics de marque Ammann.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Accord cadre pour la fourniture, livraison de pièces détachées et prestations pour matériel et engins de travaux publics de marque Caterpillar.
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, la moyenne des commandes est estimée annuellement, pour:
le lot 1 à 5000 EUR HT, le lot 2 à 8000 EUR HT, le lot 3 à 4000 EUR HT, le lot 4 à 5000 EUR HT, le lot 5 à 4000 EUR et le lot 6 à 2000 EUR (HT).
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004 et de l'article 35-ii-4° du Code des marchés publics, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14DBPF10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises devront justifier de leurs capacités administratives et juridiques par tout moyen qu'elles jugeront nécessaires.
Situation économique et financière:
Les entreprises devront justifier de leurs capacités professionnelles et financières par tout moyen qu'elles jugeront nécessaires.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises devront justifier de leurs capacités techniques par tout moyen qu'elles jugeront nécessaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif, délai de paiement: 30 jours, financement sur le budget propre de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Yves Daudigny
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=174 🌏
Nom: Conseil général
Adresse postale: -, rue Paul Doumer
Point de contact: DB/GPL/ M. Brule
Téléphone: +33 323248906 📞
Nom: Direction des affaires administratives et financières
Point de contact: Service appui, contrôle des marchés publics et du contentieux
Téléphone: +33 323246178 📞
Courrier électronique: prmdaafsacm@cg02.fr 📧
Fax: +33 323248731 📠
URL des documents: http://www.aisne.com 🌏
Nom: conseil général de l'aisne
Adresse postale: 2, rue Paul Doumer
Point de contact: Direction des Affaires Administratives et Financières
URL pour la participation: http://www.aisne.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DBPF10
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Autres renseignements demandés:
- Autres renseignements demandés: attestation sur l'honneur ou habilitation d'agrément à réparer les engins de travaux publics de la marque concernée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d' Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d' Amiens
Source: OJS 2015/S 039-066351 (2015-02-20)
Avis d'attribution de marché (2015-10-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aisne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359167
Se réfère à l'avis: 2015/S 39-066351
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP, parution nº: 39 B, annonce nº 156 du 25.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-28 📅
Nom: Lefevre Manutention
Adresse postale: 8 rue Jean-Baptiste Colbert
Commune postale: Chambry
Code postal: 02000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-29 📅
Nom: Aximum
Adresse postale: 5 rue du Quai de Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Source: OJS 2015/S 198-359167 (2015-10-08)
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