Accord-Cadre pour la fourniture et livraison de fruits et légumes frais, de 4ème gamme et de 5ème gamme pour la Cuisine des Césars à Nevers

Syndicat mixte ouvert (SYMO)

Accord-Cadre pour la fourniture et livraison de fruits et de légumes frais, de 4ème gamme et de 5ème gamme pour la Cuisine des Césars à Nevers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 1) ATV Primeurs, Les Champs Hardis — 58660 Coulanges-lès-Nevers; 2) SAS Colom Alberti, 10 avenue de la Prospective — 18000 Bourg

Qui ?

• Syndicat mixte ouvert (SYMO)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-30	Avis de marché
2015-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:

L'Accord-Cadre ne comporte ni minimum ni maximum.A titre indicatif, le montant minimum estimatif annuel de commandes est de 80 000 EUR HT; le montant estimatif maximum annuel est de 110 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte ouvert (SYMO)
Adresse postale: Cuisine des Césars, 31 rue du Donjon
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Contact
Courrier électronique: francois.hauton@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386716411 📞
Fax: +33 386716412 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-25 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-273074
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Variantes autorisées pour les marchés subséquents: Les titulaires pourront proposer une autre variété pour chaque produit demandé, dans la limite d'une seule autre proposition maximum. Ils pourront répondre soit à l'offre de base, soit à la variante, soit aux deux. Conditions de remise des offres: Remise des plis sur support papier: les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention «Dossier no15sym03 — accord-Cadre fruits et légumes Symo — ne pas ouvrir ». Les plis peuvent être remis sur place contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, le seront par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante: direction de la performance et du Conseil de gestion — service des marchés publics, 1 rue Marguerite Duras — 58000 Nevers Horaires d'accueil du public: de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:30 du lundi au vendredi (17 h le vendredi) Remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur invite les candidats à remettre leur offre par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr/ Référence du dossier: 15sym03, et dans les conditions techniques et procédurales figurant au règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Le nombre et la durée des marchés subséquents pris sur le fondement du présent accord-cadre seront déterminés par le pouvoir adjudicateur lors de la survenance des besoins. Ce seront des marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum.

Brève description:

Accord-Cadre pour la fourniture et livraison de fruits et de légumes frais, de 4ème gamme et de 5ème gamme pour la Cuisine des Césars à Nevers.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

L'Accord-Cadre ne comporte ni minimum ni maximum.

A titre indicatif, le montant minimum estimatif annuel de commandes est de 80 000 EUR HT; le montant estimatif maximum annuel est de 110 000 EUR (HT).

Description des options:

Accord-Cadre conclu de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016, avec possibilité de 3 reconductions tacites pour un an à chaque fois.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15SYM03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 31 rue du Donjon, 58000 Nevers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Produire Dc1 — lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants.

Situation économique et financière: Produire Dc2 — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:

Produire:

— une présentation de la société soumissionnaire: activités, localisations, chiffres d'affaires, effectifs, moyens matériels, références produits.

— les agréments professionnels ou attestations de la DDCSPP de la société

— les certifications, normes ou labels éventuels de la société, ou justificatifs équivalents

— la liste des principales références portant sur la réalisation de prestations similaires au cours des 5 dernières années, avec, pour chacune d'elles, la date des prestations, l'identification des donneurs d'ordre, la nature et la durée des prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ou caution n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres par le Symo. Règlement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises conjoint.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: François Hauton
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne;fr 🌏
Nom: Cuisine des Césars
Adresse postale: 31 rue du Donjon
Nom: Direction de la performance et du conseil de gestion — service des marchés publics
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Point de contact: Karine Daguin
Téléphone: +33 386684487 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Fax: +33 386684759 📠
Nom: Direction de la performance et du conseil de gestion — service des Marchés Publics
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15SYM03
Informations complémentaires

Variantes autorisées pour les marchés subséquents:

Les titulaires pourront proposer une autre variété pour chaque produit demandé, dans la limite d'une seule autre proposition maximum. Ils pourront répondre soit à l'offre de base, soit à la variante, soit aux deux.

Conditions de remise des offres:

Remise des plis sur support papier: les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention «Dossier no15sym03 — accord-Cadre fruits et légumes Symo — ne pas ouvrir ». Les plis peuvent être remis sur place contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, le seront par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante: direction de la performance et du Conseil de gestion — service des marchés publics, 1 rue Marguerite Duras — 58000 Nevers

Horaires d'accueil du public: de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:30 du lundi au vendredi (17 h le vendredi)

Remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur invite les candidats à remettre leur offre par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr/ Référence du dossier: 15sym03, et dans les conditions techniques et procédurales figurant au règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe-ta.dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la réglementation et de l'administration générale de la Ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nevers Cedex
Code postal: 58036
Téléphone: +33 386684756 📞
Fax: +33 386684599 📠
Source: OJS 2015/S 148-273074 (2015-07-30)

Avis d'attribution de marché (2015-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Ouvert (Symo)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-20 📅
Date de publication: 2015-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 228-414818
Se réfère à l'avis: 2015/S 148-273074
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Sécurité des approvisionnements et garanties dans la conformité des livraisons (30)
2. Performance en matière de développement des approvisionnements directs (20)
3. Prix du devis-type (20)
4. Démarque qualité de l'entreprise (20)
5. Engagements en matière de développement durable (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-19 📅
Nom: 1) ATV Primeurs, Les Champs Hardis — 58660 Coulanges-lès-Nevers; 2) SAS Colom Alberti, 10 avenue de la Prospective — 18000 Bourges; 3) Pomona Groupe Terre Azur, 109 avenue de la Prospective — 18000 Bourges
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 21016
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 386684612 📠
Source: OJS 2015/S 228-414818 (2015-11-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Fruits, légumes et produits connexes (19)