Accord cadre pour la fourniture de matériels et logiciels micro informatique

CHU d'Angers

L'Accord-Cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert et est soumis aux dispositions des articles 33, 40 et 57 à 59 et 76 (accord-cadre) du Code des Marchés Publics. L'accord-cadre est régi par l'article 76 du Code des marchés publics. Il est conclu avec plusieurs opérateurs économiques, sans minimum, ni maximum. Le nombre d'entreprises titulaires de chacun des lots de l'accord-cadre sera de 3 au maximum retenus sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. La consultation est composée de 2 lots.
L'accord-cadre du lot 1 est conclu pour une durée 12 mois à compter de sa date de notification aux entreprises titulaires. L'Accord-Cadre du lot 2 est conclu pour une durée 12 mois à compter du 14.12.2015 ou de sa date de notification aux entreprises titulaires si celle-ci est postérieure au 14.12.2015. Ces périodes initiales sont reconductibles tacitement par période de 12 mois et avec 1 dernière période se terminant le 15.9.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ESI
• Voir article 6.2

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels › Matériel et fournitures informatiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-28	Avis de marché
2016-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Quantité ou étendue:

L'Accord cadre est passé sans montant minimum ni maximum.l'estimation des quantités, figurant au tableau récapitulatif des besoins joint au CCTP, a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cédex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date limite de soumission: 2015-09-09 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270312
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

L'Unité monétaire: euro. Renseignements: chu angers; Service Informatique et Télécommunications -Administratifs: Grégory Bouchereau; mail: gregory.bouchereau@chu-angers.fr; tél: +33 241354311; — techniques: Jean-Louis BRUN- ingénieur, mail: jlbrun@chu-angers.fr; tél: +33 241354539 — les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation -. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre du lot 1 est conclu pour une durée 12 mois à compter de sa date de notification aux entreprises titulaires. L'Accord-Cadre du lot 2 est conclu pour une durée 12 mois à compter du 14.12.2015 ou de sa date de notification aux entreprises titulaires si celle-ci est postérieure au 14.12.2015. Ces périodes initiales sont reconductibles tacitement par période de 12 mois et avec 1 dernière période se terminant le 15.9.2019.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture des Périphériques et des Evolutions de puissance pour micro-ordinateurs bureautique, micro-ordinateurs portables et stations de travail.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de Logiciels non Microsoft.
Numéro de référence: AINFO2015AOACmicroinformatique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour l'appréciation de ses capacités juridiques, l'opérateur économique remet à l'appui de sa candidature, pour le (les) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, les documents suivants:

1.la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée datée et -ignée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant:

— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel),

— l'Objet de la candidature et le ou les lots concernés,

— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics.

2.Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

— La copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire;

— La désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Pour l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières, l'opérateur économique remet à l'appui de sa candidature, pour le (les) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, les documents suivants:

— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— certificats d'intégrateur Le candidat produira le certificat d'intégrateur.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Pour les marchés subséquents, financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse électronique (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de
Commune postale: Angers Cedex 9
Point de contact: CHU Angers, service informatique et télécommunications
Téléphone: +33 241354311 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_XsuBG6jtWx&v=1&selected=0 🌏
Nom: Les candidats doivent remettre leur pli uniquement par voie dématérialisée via le site https://www.achats-hopitaux.com (URL ci-dessous)
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_XsuBG6jtWx&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AINFO2015AOACmicroinformatique
Informations complémentaires

L'Unité monétaire: euro.

Renseignements: chu angers; Service Informatique et Télécommunications -Administratifs: Grégory Bouchereau; mail: gregory.bouchereau@chu-angers.fr; tél: +33 241354311; — techniques: Jean-Louis BRUN- ingénieur, mail: jlbrun@chu-angers.fr; tél: +33 241354539

— les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation -.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 147-270312 (2015-07-28)

Avis d'attribution de marché (2016-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 0241353321 📞
Fax: +33 0241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015006
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-270312
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Les accords cadres ont été signés le 13 octobre pour le lot 1 et le 11.12.2015 pour le lot 2. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis; Pour le lot 2, les titulaires de l'accord cadre sont: — SCC, 96 rue des Trois Fontanot, 92744 Nanterre Cedex, — Comsoft, 30 rue des Vergers, 67120 Molsheim, — SIH, 1 rond-point Victor Hugo, 92137 Issy-les-Moulineaux Cedex. Ces accords cadres ont été conclus sans montant minimum ni maximum Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-117072, mise en ligne le 29.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût du scénario et taux de remise:- coût du scénario (30 %), — taux de remise (30 %) -soit: (60)
2. Étendue de la gamme de fourniture (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-15 📅
Nom: Esi
Adresse postale: 1 rue Georges Cuvier
Commune postale: La Wantzenau
Code postal: 67610

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Voir article 6.2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Source: OJS 2016/S 011-015006 (2016-01-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Matériel et fournitures informatiques (>20)