Accord cadre pour achat de végétaux et produits divers

Ville de Saint-André

Achat de végétaux, produits phytosanitaires et horticoles, gazons, substrats et engrais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-05 Avis de marché
2015-11-13 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue: 8 lots pour un budget annuel minimum de 4 550 EUR HT.
Valeur totale du marché: 300 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-André
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Code postal: 59350
Commune postale: Saint-André
Contact
Adresse Internet: http://villesaintandre.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: mgeloen@ville-saint-andre.fr 📧
Téléphone: +33 320630740 📞
Fax: +33 320630754 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date limite de soumission: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395577
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
www.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de végétaux, produits phytosanitaires et horticoles, gazons, substrats et engrais.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Plantes vivaces, arbres et arbustes
Brève description: Plantes vivaces, arbres et arbustes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plants prêts à planter, vivaces, annuelles, annuelles spécifiques, bisannuelles, et pomponettes
Brève description:
Plants prêts à planter, vivaces, annuelles, annuelles spécifiques, bisannuelles, et pomponettes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bulbes à fleurs
Brève description: Bulbes à fleurs.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Produits phytosanitaires
Brève description: Produits phytosanitaires.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits horticoles
Brève description: Produits horticoles.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Substrats
Brève description: Substrats.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Gazons
Brève description: Gazons.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Plan de fertilisation des pelouses du terrain de football
Brève description: Plan de fertilisation des pelouses du terrain de football.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO AC F2015/12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature complétée, datée et signée (dc1 joint).
— carte justifiant l'inscription au répertoire des métiers ou devis, document professionnelle indiquant le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète, le no d'immatriculation (registre du commerce, répertoire des métiers…) ou récépissé de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises ou un extrait k bis original,
Afficher plus
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet,
— assurances civile et professionnelle,
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat si nécessaire,
— la déclaration du candidat datée et signée (dc 2 joint) qui remplace les attestations sur l'honneur,
nouveautés apportées par le décret no2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification favorables aux pme:
Si les documents listés ci-dessous peuvent être obtenus directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administrés par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, accessibles gratuitement, les candidats doivent indiquer au pouvoir adjudicateur l'ensemble des informations nécessaires à la consultation de ces outils numériques.
Afficher plus
Si un candidat a déjà remis les documents listés ci-dessous lors d'une précédente consultation, il peut le signaler au pouvoir adjudicateur et se dispenser de joindre les documents à son offre. Dans ce cas, le candidat doit s'assurer que ces documents sont encore valables (dans le cas contraire, il devra les joindre à son offre) et doit indiquer le nom et le numéro de la précédente consultation pour laquelle il a remis les pièces.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Production de pièces par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: en application des dispositions de l'article 46.i. Du code des marchés publics, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra produire dans un délai de 5 jours:
Afficher plus
Les pièces prévues aux articles d. 8222-5 ou d. 8222-7 et d. 8222-8 du code travail (le titulaire du marché devra fournir ces pièces réactualisées tous les 6 mois) ou dc1 joint au dossier.
Les attestations et certificats datant de moins d'un an, délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (attestation de versement de cotisation et déclaration délivrée par l'urssaf; certificats annuels délivrés par la trésorerie et le service des impôts, attestant de la déclaration de résultats et de tva, du paiement de l'impôt sur les sociétés et du paiement de la tva (liasse cerfa 3666, volets 1-2-4).ces documents peuvent être remplacés par la page 3/3 de l'état annuel des certificats reçus (noti2 joint au dossier), délivré par le trésorier-payeur général du département dans lequel le candidat remplit ses obligations fiscales.
Afficher plus
Si le candidat possède déjà ces documents en cours de validité, il peut joindre leur photocopie au dossier.
Capacité technique et professionnelle:
Si possible, présentation d'une liste des références au des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres, section investissement. Paiement par mandat administratif à 30 jours maximum à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec un mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission d'appel d'offres.
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Saint André

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Saint-André
Martine Geloen
Adresse du profil d'acheteur: http://villesaintandre.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://villesaintandre.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-André, direction de la commande publique
Adresse postale: 89 rue du Général-Leclerc, BP 1
Code postal: 59871
Point de contact: Pascale Valembois ou Martine Geloen
Courrier électronique: marches.publics@ville-saint-andre.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://villesaintandre.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO AC F2015/12
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée BP 2039, FR-59014 Lille Cedex, tél: +33 320631300, e-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr, fax: +33 320631347 tribunal administratif de Lille, 143 rue jacquemars-giélée bp 2039, fr-59014 Lille Cedex
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 217-395577 (2015-11-05)
Informations complémentaires (2015-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 223-405848
Se réfère à l'avis: 2015/S 217-395577
Numéro JO-S: 223
Source: OJS 2015/S 223-405848 (2015-11-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits agricoles, produits de la... Plantes à usage spécifique Graines de plantes à usage spécifique Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Céréales et pommes de terre