Accord-cadre Pacaero relatif à l'acquisition de matériel scientifique et technique

Institut national polytechnique de Toulouse

Cet accord-cadre s'inscrit dans le projet nommé Pacaero qui vise à poursuivre le déploiement, au sein de l'institut national polytechnique de Toulouse, d'une plateforme de tests d'envergure autour des technologies hydrogène (piles à combustible, électrolyseurs d'eau) couplée à deux micro-réseaux intelligents, le tout fortement orienté vers les applications aéronautiques.
Outre le besoin en enceintes climatiques et de générations locales de gaz, les 19 lots définis dans cet accord-cadre vont permettre d'acquérir un ensemble de matériels qui seront utilisés pour réaliser un peu moins d'un vingtaine de bancs de tests pour les technologies hydrogène et 2 micro-réseaux intelligents basés sur des émulateurs couplés à des électroniques de puissance pour différentes sources considérées (photovoltaïque, éolien, batteries...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Institut national polytechnique de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Ile-de-France
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-24	Avis de marché
2016-06-06	Avis d'attribution de marché
2020-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue: 2 500 000
Valeur totale du marché: 2 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national polytechnique de Toulouse
Adresse postale: 6 allée Emile Monso — BP 34038
Code postal: 31029
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.inp-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marches@inp-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 534323028 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-24 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-419518
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Outre le besoin en enceintes climatiques et de générations locales de gaz, les 19 lots définis dans cet accord-cadre vont permettre d'acquérir un ensemble de matériels qui seront utilisés pour réaliser un peu moins d'un vingtaine de bancs de tests pour les technologies hydrogène et 2 micro-réseaux intelligents basés sur des émulateurs couplés à des électroniques de puissance pour différentes sources considérées (photovoltaïque, éolien, batteries...).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Enceinte climatique d'essais sous vide
Brève description:

Ce lot est exclusivement composé d'une enceinte climatique dédiée aux composants électrochimiques tels que les piles à combustible ou les électrolyseurs d'eau.

Quantité ou étendue: 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Enceinte climatique Batterie
Brève description:

Ce lot est exclusivement composé d'une enceinte climatique dédiée aux composants électrochimiques, tel que les batteries Li-Ions.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charges/alimentations à courants et tensions continues (DC)
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur les catégories de charges et d'alimentations à courant et tension continus de puissance.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
250 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mesure de courants et tensions continues
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur les catégories de sondes de mesures de courant et de tension continues.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Châssis Aluminium
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur des structures modulaires réalisées avec des profilés en aluminium.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Générateurs d'azote
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur la fourniture, l'installation et la mise en service de générateurs d'azote couplés à des réservoirs tampons (ordre de grandeur des débits visés: 5 à 6…

… m3/h sous 8 bars).

… m

Quantité ou étendue: 2.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Compresseur d'air
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur la fourniture, l'installation et la mise en service d'un compresseur d'air couplé à une cuve tampon avec son système de séchage, voire de déshuilage, pour un débit d'environ 300…

… m3/h sous 10 bar.

… m

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Surpresseur H2 et Surpresseur O2
Brève description:

Ce lot porte sur la fourniture d'un surpresseur d'hydrogène et d'un surpresseur d'oxygène.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Mesures et/ou contrôles de débits de Gaz
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur des matériels permettant des mesures et/ou des contrôles de débits de gaz (hydrogène, oxygène, air, azote).

Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Mesures et/ou contrôles de pression de Gaz
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur des matériels permettant des mesures et/ou des contrôles de de pression (hydrogène, oxygène, air, azote).

Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Détendeurs mécaniques de pression de Gaz
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur des détenteurs mécaniques de pression (hydrogène, oxygène, air, azote).

Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Supervision et contrôle commande d'un banc d'essai
Brève description: Ce lot porte sur des systèmes de supervisions et de contrôles de bancs d'essais.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Détection de gaz et/ou centrales de sécurité
Brève description:

Ce lot porte sur des systèmes de mesures de concentration de gaz (Principalement H2 et O2) et/ou des centrales de sécurités.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Robinetterie industrielle
Brève description: Ce lot porte sur des éléments de robinetteries industrielles.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Systèmes d'humidification de gaz
Brève description:

Ce lot porte sur des systèmes d'humidifications de gaz (H2, O2, N2, Air) avec un contrôle précis de l'humidité relative pour des débits allant de la centaine de Nml/Mn à la centaine de Nl/Mn.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Mesures de température
Brève description: Ce lot porte sur des sondes de températures.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Électrovannes à membranes et proportionnelles
Brève description:

Ce lot porte sur des électrovannes à membranes et des électrovannes proportionnelles.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Fluidique inox pour gaz
Brève description:

Ce lot porte sur des éléments permettant la réalisation de système fluidique pour des gaz industriels (raccords, tubes, vannes, etc...), spécifiquement équipés avec des modèles de serrages mécanique double bague.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
400 000 💰
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Matériels électriques Pacaero
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur des matériels dédiés aux câblages électriques d'armoire de moyenne puissance, pour des systèmes de pilotage et de commande d'auxiliaires.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015FOUR000014
Nom du projet ou programme financé par l’UE:

Programme opérationnel FEDER-FSE Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020: projet «Pacaero».

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INPT / plateforme LAPLACE, 31029 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ce projet est financé d'une part par le Contrat Plan État Région (CPER) 2015-2020 (État/Région/Toulouse Métropole) et d'autre part via l'appel à Projet «Plateformes mutualisées» porté par la Région Midi-Pyrénées en son nom et celui du FEDER.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Corinne Jean
Nom: INP de Toulouse
Adresse postale: 6 allée Emile Monso
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31029
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=278697&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015FOUR000014

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Source: OJS 2015/S 231-419518 (2015-11-24)

Avis d'attribution de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre s'inscrit dans le projet nommé PACAERO qui vise à poursuivre le déploiement, au sein de l'institut National Polytechnique de Toulouse, d'une plateforme de tests d'envergure autour des technologies hydrogène (piles à combustible, électrolyseurs d'eau) couplée à 2 micro-réseaux intelligents, le tout fortement orienté vers les applications aéronautiques. Outre le besoin en enceintes climatiques et de générations locales de gaz, les 19 lots définis dans cet accord-cadre vont permettre d'acquérir un ensemble de matériels qui seront utilisés pour réaliser un peu moins d'un vingtaine de bancs de tests pour les technologies hydrogène et deux micro-réseaux intelligents basés sur des émulateurs couplés à des électroniques de puissance pour différentes sources considérées (photovoltaïque, éolien, batteries...).

Valeur totale du marché: 2 530 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Appareils de contrôle de l'humidité et de la température 📦
Convertisseurs statiques 📦
Instruments de mesure de grandeurs électriques 📦
Châssis 📦
Générateurs de gaz 📦
Compresseurs d'air 📦
Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène 📦
Instruments et appareils de réglage et de contrôle 📦
Détendeurs 📦
Système de commande et de contrôle 📦
Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 📦
Robinets, vannes et dispositifs similaires 📦
Capteurs 📦
Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national polytechnique Toulouse
Adresse postale: 6 allée Émile Monso — BP 34038

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195873
Se réfère à l'avis: 2015/S 231-419518
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Les critères de sélection des offres sont exclusivement des critères qualitatifs. Si le critère «Démarche de développement durable» a été inséré en tant que critère de coût, c'est uniquement pour des raisons techniques inhérent au formulaire du Boamp. Les valeurs indiquées sont des valeurs estimées.

Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme Opérationnel feder-fse midi-pyrenees et garonne 2014-2020: PROJET «Pacaero».
Intitulé du lot: Charges/Alimentations à courants et tensions continues (Dc)
Mesure de Courants et Tensions continues
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur la fourniture, l'installation et la mise en service…

… de générateurs d'azote couplés à des réservoirs tampons (ordre de grandeur des débits visés: 5 à 6m3/h sous 8 bars).

… d'un compresseur d'air couplé à une cuve tampon avec son système de séchage, voire de déshuilage, pour un débit d'environ 300m3/h sous 10 bar.

Intitulé du lot: Supervision et Contrôle Commande d'un Banc d'essai
Electrovannes à membranes et proportionnelles
Matériels électriques PACAERO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Inpt / Plateforme LAPLACE 31029 Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des matériels proposés en réponse au(x) lot(s) concerné(s)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente pendant la garantie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du service avant-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Démarche de développement durable
Pondération du coût: 15
Critère de qualité (nom): Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 6
Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 7
Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 8
Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 9
Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 10
Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 11
Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 12
Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 13
Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 14
Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 15
Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 16
Adéquation des matériels proposés en réponse au lot 17

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur et recherche

Référence
Informations complémentaires

Les valeurs indiquées sont des valeurs estimées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 110-195873 (2016-06-06)

Avis d'attribution de marché (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Générateurs de gaz
Numéro de référence: 2017FOUR000049
Brève description:

Dans le cadre du projet Pacaero, il va être réalisé un grand nombre d'essais d'endurances sur des stacks piles à combustible à l'échelle d'une dizaine de kw pour l'ensemble des bancs de vieillissement. Afin de limiter les quantités de stockage et les rotations de livraisons, le pouvoir adjudicateur souhaite se doter d'un électrolyseur commercial extérieur, qui permettra aussi très rapidement une diminution du coût du gaz utilisé. Le marché comprend sa livraison et son installation, ainsi que la formation du personnel utilisateur.

Valeur totale du marché: 442 300 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Générateurs de gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: INP de Toulouse
Adresse postale: 6 allée Emile Monso, BP 34038
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.inp-toulouse.fr/fr/index.html 🌏
Courrier électronique: marches@inp-toulouse.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-207086
Se réfère à l'avis: 2016/S 110-195873
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture (livraison et installation) d'un électrolyseur commercial extérieur, ainsi que la formation du personnel utilisateur.

Description des options:

Le marché comprend des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE):

— PSE 1 Génération d'oxygène d'une qualité au moins égale à 99,995 %;

— PSE 2 Ensemble de pièces de rechanges.;

— PSE 3 Système de réduction du taux d'azote;

— PSE 4 Mesure de débit massique. Les PSE n'ont pas été retenues à l'attribution du marché.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme opérationnel Feder-FSE Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020: projet «Pacaero».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) Valeur technique — la présence des exigences souhaitées du CCTP (article 2) sera très fortement valorisée
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 2) Service après vente
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 3) Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-17 📅
Nom: Areva H2Gen
Adresse postale: 20 rue Quentin Bauchart
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.arevah2gen.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 442 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur et recherche.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 087-207086 (2020-04-30)

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