Accord-cadre Pacaero relatif à l'acquisition de matériel scientifique et technique

Institut national polytechnique de Toulouse

Cet accord-cadre s'inscrit dans le projet nommé Pacaero qui vise à poursuivre le déploiement, au sein de l'institut national polytechnique de Toulouse, d'une plateforme de tests d'envergure autour des technologies hydrogène (piles à combustible, électrolyseurs d'eau) couplée à deux micro-réseaux intelligents, le tout fortement orienté vers les applications aéronautiques.
Outre le besoin en enceintes climatiques et de générations locales de gaz, les 19 lots définis dans cet accord-cadre vont permettre d'acquérir un ensemble de matériels qui seront utilisés pour réaliser un peu moins d'un vingtaine de bancs de tests pour les technologies hydrogène et 2 micro-réseaux intelligents basés sur des émulateurs couplés à des électroniques de puissance pour différentes sources considérées (photovoltaïque, éolien, batteries...).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-24 Avis de marché
2016-06-06 Avis d'attribution de marché
2020-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis d'attribution de marché (2020-04-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INP de Toulouse
Adresse postale: 6 allée Emile Monso, BP 34038
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31029
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 534323028 📞
Courrier électronique: marches@inp-toulouse.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.inp-toulouse.fr/fr/index.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Enseignement supérieur et recherche.

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un électrolyseur — projet Pacaero 2017FOUR000049
Produits/services: Générateurs de gaz 📦
Brève description:
“Dans le cadre du projet Pacaero, il va être réalisé un grand nombre d'essais d'endurances sur des stacks piles à combustible à l'échelle d'une dizaine de kw...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 442 300 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Générateurs de gaz 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“Fourniture (livraison et installation) d'un électrolyseur commercial extérieur, ainsi que la formation du personnel utilisateur.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“1) Valeur technique — la présence des exigences souhaitées du CCTP (article 2) sera très fortement valorisée”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 2) Service après vente
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 3) Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le marché comprend des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE): — PSE 1 Génération d'oxygène d'une qualité au moins égale à 99,995 %; — PSE 2 Ensemble...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Programme opérationnel Feder-FSE Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020: projet «Pacaero».”

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2016/S 110-195873

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2017FOUR2000049
Titre: Achat d'un électrolyseur
Date de conclusion du contrat: 2020-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Areva H2Gen
Adresse postale: 20 rue Quentin Bauchart
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.arevah2gen.com/fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 442 300 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 087-207086 (2020-04-30)