Accord cadre no 1537: fourniture de fruits et légumes frais
CHU de Dijon Bourgogne
Accord cadre no 1537: fourniture de fruits et légumes frais.
Le présent accord cadre est passé pour une première période d'un an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016, reconductible 1 fois tacitement pour une nouvelle période d'une année, soit jusqu'au 31.12.2017.
Le délai de réception des offres était de 2015-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-02 | Avis de marché |
| 2015-11-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Dijon Bourgogne
Adresse postale: Direction des affaires économiques et logistiques, 5 boulevard Jeanne d'Arc, BP 77908
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-234905
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: Accord cadre no 1537
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Dijon Bourgogne, 21079 Dijon Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur des affaires économiques et logistiques du CHU de Dijon Bourgogne
Nom: CHU de Dijon Bourgogne — direction des affaires économiques et logistiques
Adresse postale: Cuisine centrale 23 D rue Gaffarel
Point de contact: Mme Sylvie Martenot
Téléphone: +33 380295147 📞
Fax: +33 380295153 📠
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Accord cadre no 1537
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du réglement des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2015/S 128-234905 (2015-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
Le présent accord cadre est composé d'un lot unique comprenant 4 familles:— famille nº 1: agrumes;— famille nº 2: fruits;— famille nº 3: légumes, aromates;— famille nº 4: bananes.Une seule variante est autorisée par produit.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Dijon Bourgogne
Adresse postale: Direction des affaires économiques et logistiques, 5 boulevard Jeanne d'Arc, BP 77908
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-234905
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Le cahier des charges peut être obtenu en ligne sur le site:
https://www.achats-hopitaux.com
Ce mode de retrait est privilégié par le CHU de Dijon Bourgogne.
En cas de problème de téléchargement avec la plate-forme de dématérialisation, contacter la hot line au: +33 892232120.
En cas de problème persistant, vous pouvez demander le dossier de consultation par fax au +33 380293500 à l'attention de M. Eric Barrault (téléphone: +33 380293373).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre no 1537: fourniture de fruits et légumes frais.
Le présent accord cadre est passé pour une première période d'un an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016, reconductible 1 fois tacitement pour une nouvelle période d'une année, soit jusqu'au 31.12.2017.
Quantité ou étendue:
Le présent accord cadre est composé d'un lot unique comprenant 4 familles:
— famille nº 1: agrumes;
— famille nº 2: fruits;
— famille nº 3: légumes, aromates;
— famille nº 4: bananes.
Une seule variante est autorisée par produit.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Dijon Bourgogne, 21079 Dijon Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation économique et financière:
Documents à fournir:
1°) Lettre de candidature Dc1.
2°) Déclaration du candidat Dc2.
3°) Attestation sur l'honneur relative aux obligations fiscales et sociales ou la photocopie des certificats fiscaux et sociaux Noti2 (imprimé type) attestant de la régularité de la situation de l'entreprise au 31 décembre précédent l'AAPC.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget propre — fonctionnement.
Paiement: mandat administratif — virement à 50 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur des affaires économiques et logistiques du CHU de Dijon Bourgogne
Nom: CHU de Dijon Bourgogne — direction des affaires économiques et logistiques
Adresse postale: Cuisine centrale 23 D rue Gaffarel
Point de contact: Mme Sylvie Martenot
Téléphone: +33 380295147 📞
Fax: +33 380295153 📠
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Accord cadre no 1537
Informations complémentaires
Le cahier des charges peut être obtenu en ligne sur le site:
Ce mode de retrait est privilégié par le CHU de Dijon Bourgogne.
En cas de problème de téléchargement avec la plate-forme de dématérialisation, contacter la hot line au: +33 892232120.
En cas de problème persistant, vous pouvez demander le dossier de consultation par fax au +33 380293500 à l'attention de M. Eric Barrault (téléphone: +33 380293373).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du réglement des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2015/S 128-234905 (2015-07-02)
Avis d'attribution de marché (2015-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395745
Se réfère à l'avis: 2015/S 128-234905
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Accord-cadre nº 1537
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai de livraison (50)
2. Qualité des produits (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-29 📅
Nom: Aussert SARL
Adresse postale: 25 rue Taguin
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Mutin Primeurs
Adresse postale: rue des Terres d'Or
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Code postal: 21220
3️⃣
Nom: Pomona Terreazur
Adresse postale: 3 avenue de Strasbourg
Commune postale: Chevigny-St-Sauveur
Code postal: 21800
4️⃣
Nom: SAPAM Bourgogne
Adresse postale: 7è rue René Cassin
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71103
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Source: OJS 2015/S 217-395745 (2015-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395745
Se réfère à l'avis: 2015/S 128-234905
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-101671, mise en ligne le 3.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Accord-cadre nº 1537
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai de livraison (50)
2. Qualité des produits (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-29 📅
Nom: Aussert SARL
Adresse postale: 25 rue Taguin
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Mutin Primeurs
Adresse postale: rue des Terres d'Or
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Code postal: 21220
3️⃣
Nom: Pomona Terreazur
Adresse postale: 3 avenue de Strasbourg
Commune postale: Chevigny-St-Sauveur
Code postal: 21800
4️⃣
Nom: SAPAM Bourgogne
Adresse postale: 7è rue René Cassin
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71103
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Source: OJS 2015/S 217-395745 (2015-11-05)
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