Accord-cadre multiattributaire pour l'acquisition de véhicules neufs
Ville de Saint-Denis
Accord-cadre multiattributaire pour l'acquisition de véhicules neufs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • DUBOS Automobiles (Ford) SAS
- • Lease Green SAS
- • Renault Retail Group SA
- • SAS Livry Auto Sport Toyota
- • SCA Peugeot Retail Business SA
- • Société Commerciale Citroën
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-24 | Avis de marché |
| 2016-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date limite de soumission: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460127
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre multiattributaire pour l'acquisition de véhicules neufs.
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers et utilitaires avec motorisation électrique.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers en motorisation hybride.
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules légers et utilitaires motorisation bicarburation essence/GPL.
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules légers, motorisation essence ou diesel.
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules utilitaires légers motorisation diesel.
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules utilitaires moyens maximum 7 CV motorisation diesel.
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicules utilitaires grands utilitaires maximum 8 CV motorisation diesel.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 15C0015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 93200 Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Remplir l'imprimé cerfa Dc1 et Dc2 (déclaration attestations sur l'honneur).
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme exigée.
Autres conditions particulières: Cf dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (40)
3. Performance environnementale (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Service marchés publics
Mme Ingrid Morel
Téléphone: +33 149336872 📞
Fax: +33 149336426 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15C0015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Début 2020.
Source: OJS 2015/S 251-460127 (2015-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord cadre multiattributaire composé de 7 lots passé pour une période de 1 an à compter de la notification au titulaire.Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.800 000
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-24 📅
Date limite de soumission: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2015-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 251-460127
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation)
Retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande — retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement: 0 820207743.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre multiattributaire pour l'acquisition de véhicules neufs.
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers et utilitaires avec motorisation électrique.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers en motorisation hybride.
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules légers et utilitaires motorisation bicarburation essence/GPL.
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules légers, motorisation essence ou diesel.
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules utilitaires légers motorisation diesel.
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules utilitaires moyens maximum 7 CV motorisation diesel.
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicules utilitaires grands utilitaires maximum 8 CV motorisation diesel.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord cadre multiattributaire composé de 7 lots passé pour une période de 1 an à compter de la notification au titulaire.
Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 15C0015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 93200 Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire cerfa Dc1 dûment rempli et visé (en cas de groupement, ne présenter qu'un seul Dc1 pour l'ensemble du groupement).
Le formulaire cerfa Dc2 dûment rempli. Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45) du candidat.
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Cf règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Cf justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le règlement de consultation:.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité.
Paiement: cf. Article 86 et suivants du CMP.
Autres conditions particulières: Cf dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (40)
3. Performance environnementale (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Service marchés publics
Mme Ingrid Morel
Téléphone: +33 149336872 📞
Fax: +33 149336426 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15C0015
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation)
Retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande — retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement: 0 820207743.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Début 2020.
Source: OJS 2015/S 251-460127 (2015-12-24)
Avis d'attribution de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre multi-attributaire pour l'acquisition de véhicules neufs.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 129-231302
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-460127
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal — 93200 Saint-Denis.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Pondération du prix: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 129-231302 (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre multi-attributaire pour l'acquisition de véhicules neufs.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 129-231302
Se réfère à l'avis: 2015/S 251-460127
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Date de conclusion des marchés lots 1 à 7 (sauf lot 3 — infructueux): 21.6.2016.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal — 93200 Saint-Denis.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Pondération du prix: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques
Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion des marchés lots 1 à 7 (sauf lot 3 — infructueux): 21.6.2016.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 129-231302 (2016-07-04)
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