Accord-cadre multi attributaires pour la fourniture de fruits frais
Ville de Saint-Denis
Accord-cadre multi attributaires pour la fourniture de fruits frais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Goetz
- • Terre Azur
- • Transgourmet
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-03 | Avis de marché |
| 2015-07-07 | Informations complémentaires |
| 2016-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336402 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-03 📅
Date limite de soumission: 2015-07-17 📅
Date de publication: 2015-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 108-195679
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre multi attributaires pour la fourniture de fruits frais.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15S0034
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Remplir l'imprimé cerfa Dc1 et Dc2 (déclaration attestations sur l'honneur).
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme exigée.
Autres conditions particulières: Cf. Dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (cf détails au Rc) (60)
2. Prix (sur la base du montant du devis quantitatif estimatif) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Service marchés publics
M. Le Moël Ludovic
URL pour informations complémentaires: https://avis.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-11-05 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0034
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 108-195679 (2015-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord cadre passé pour une période allant du 5.11.2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31.12.2016.Il est reconductible 2 fois, par période de 1 an, sans que sa durée puisse excéder 4 ans.Montant minimum de la première période: 5 000 EUR HT. Montant minimum périodes suivantes: 70 000 EUR HT. Sans montant maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336402 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-03 📅
Date limite de soumission: 2015-07-17 📅
Date de publication: 2015-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 108-195679
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation).
Retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande — retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement: 0 820207743.
Des échantillons sont demandés (cf détails au Rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre multi attributaires pour la fourniture de fruits frais.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord cadre passé pour une période allant du 5.11.2016 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31.12.2016.
Il est reconductible 2 fois, par période de 1 an, sans que sa durée puisse excéder 4 ans.
Montant minimum de la première période: 5 000 EUR HT. Montant minimum périodes suivantes: 70 000 EUR HT. Sans montant maximum.
Numéro de référence: 15S0034
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire cerfa Dc1 dûment rempli et visé (en cas de groupement, ne présenter qu'un seul Dc1 pour l'ensemble du groupement).
Le formulaire cerfa Dc2 dûment rempli. Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45) du candidat Cf règlement de consultation.
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Capacité technique et professionnelle:
Cf justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité.
Paiement: cf. Article 86 et suivants du CMP.
Autres conditions particulières: Cf. Dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (cf détails au Rc) (60)
2. Prix (sur la base du montant du devis quantitatif estimatif) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Service marchés publics
M. Le Moël Ludovic
URL pour informations complémentaires: https://avis.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://avis.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-11-05 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0034
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation).
Retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande — retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement: 0 820207743.
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Des échantillons sont demandés (cf détails au Rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 108-195679 (2015-06-03)
Informations complémentaires (2015-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 130-238902
Se réfère à l'avis: 2015/S 108-195679
Numéro JO-S: 130
Source: OJS 2015/S 130-238902 (2015-07-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 130-238902
Se réfère à l'avis: 2015/S 108-195679
Numéro JO-S: 130
Source: OJS 2015/S 130-238902 (2015-07-07)
Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-003789
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (cf. détails au RC) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-05 📅
Nom: Goetz
Adresse postale: 14 avenue Salvador Allendé
Commune postale: Saulx-les-Chartreux
Code postal: 91160
2️⃣
Nom: Terre azur
Adresse postale: cours d'Alsace — bâtiment BA — PLA 403
Commune postale: Rungis
Code postal: 94619
3️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: Zone Eurodelta — 9 boulevard du Delta — bâtiment DE4 — BP 30106
Code postal: 94658
Source: OJS 2016/S 004-003789 (2016-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-003789
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire avec un minimum de 70 000 EUR HT et sans maximum.
Il y a donc 3 attributaires.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-84953, mise en ligne le 4.6.2015.
Références de publication rectificative.
Annonce n° 15-105068, mise en ligne le 7.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (cf. détails au RC) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-05 📅
Nom: Goetz
Adresse postale: 14 avenue Salvador Allendé
Commune postale: Saulx-les-Chartreux
Code postal: 91160
2️⃣
Nom: Terre azur
Adresse postale: cours d'Alsace — bâtiment BA — PLA 403
Commune postale: Rungis
Code postal: 94619
3️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: Zone Eurodelta — 9 boulevard du Delta — bâtiment DE4 — BP 30106
Code postal: 94658
Source: OJS 2016/S 004-003789 (2016-01-05)
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