Accord-cadre multi attributaire sur la fourniture de divers matériels et matériaux pour l'entretien de bâtiments

Université de Bourgogne

Accord-cadre multiattributaire pour la fourniture de matériel pour l'entretien des bâtiments.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-30 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bourgogne
Adresse postale: Service achats bureau 236 et 237 Maison de l'Université, BP 27877
Code postal: 21078
Commune postale: Dijon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-30 📅
Date limite de soumission: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 213-388212
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante: Université de Bourgogne Service des achats Bureau 236 et 237 Maison de l'université esplanade Erasme BP 27877 21078 Dijon Cedex France service.achats@u-bourgogne.fr Téléphone: +33 380395056 ou +33 380395532. Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 4.12.2015 16:00 (heure de Paris) Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier: Par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommandé aux personnes telechargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/ Le formulaire d'identification destinée à permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complementaires éventuels; Par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale). Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multiattributaire pour la fourniture de matériel pour l'entretien des bâtiments.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel électrique
Brève description: Fournitures courantes de petits matériels électriques.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Serrurie — quincaillerie
Brève description:
Fournitures courantes de petits matériels dans le domaine de serrurerie -quincaillerie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Brève description: Fournitures courantes de petits matériels plomberie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Papiers peints et revêtements muraux
Brève description: Fournitures courantes de petits matériels revêtements muraux.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 rue du Recteur Marcel Bouchard, 21000 Dijon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget propre de l'université
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'établissement s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires, conformément aux articles 7, 8 et 9 du décret susmentionné.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
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Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Nombre de candidats envisagé: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Michel Adeline

Référence
Informations complémentaires
Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante:
Université de Bourgogne
Service des achats
Bureau 236 et 237
Maison de l'université
esplanade Erasme
BP 27877
21078 Dijon Cedex
France
Téléphone: +33 380395056 ou +33 380395532.
Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 4.12.2015 16:00 (heure de Paris)
Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier:
Par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommandé aux personnes telechargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/
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Le formulaire d'identification destinée à permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complementaires éventuels;
Par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale).
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 213-388212 (2015-10-30)
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