Accord-cadre de fournitures d'équipements pour pompage de lixiviats, extraction de biogaz, entretien de réseaux et réalisation de forages

Semardel-DAJ-RPL

Accord-cadre de fournitures d'équipements pour pompage de lixiviats, extraction de biogaz, entretien de réseaux et réalisation de forages.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-18.

Qui ?

• Semardel-DAJ-RPL

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-18	Avis de marché

Avis de marché (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semardel-DAJ-RPL
Adresse postale: Semavert écosite de Vert-le-Grand/Écharcon
Code postal: 91810
Commune postale: Vert-le-Grand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 096-173741
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: Candidature: — lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf), — liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf), — état annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf), — certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.

Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés: Candidature:

— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf),

— état annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf),

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de fournitures d'équipements pour pompage de lixiviats, extraction de biogaz, entretien de réseaux et réalisation de forages.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements de collecte et captage des biogaz et lixiviats hors pompage
Brève description:

Fourniture d'équipements de collecte et captage des biogaz et lixiviats hors pompage.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements de pompage des lixiviats
Brève description: Fourniture d'équipements de pompage des lixiviats.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements de forage dans un massif de déchets
Brève description: Fourniture d'équipements de forage.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15C0003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 01: Vert-le-Grand/Écharcon — lot 02: Vert-le-Grand/Écharcon — lot 03: Vert-le-Grand/Écharcon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: par fonds propres.

— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif),

— délai de paiement: 45 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Nombre minimum de candidats: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Semardel
Adresse postale: Semardel — DAJ — RPL écosite de Vert-le-Grand/Écharcon
Point de contact: Romuald Prieur-laurent

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15C0003
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés: Candidature:

— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf),

— état annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf),

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce d'Évry
Adresse postale: Tribunal de commerce d'Évry, place de la Patinoire
Commune postale: Évry
Code postal: 91000
Téléphone: +33 169473650 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: tribunal de commerce d'Évry, place de la Patinoire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 096-173741 (2015-05-18)

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