Accord-cadre de fourniture de matériel d'optique

Observatoire de Paris

Le présent accord-cadre est alloti et multi-attributaires. Les prestations sont dévolues en 7 lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct. Il n'est pas fixé de nombre maximum d'opérateurs économiques (titulaires) avec lequel est conclu l'accord-cadre pour chacun des lots. En revanche, le pouvoir adjudicateur devra retenir 3 titulaires au minimum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Dans le cas, où une seule offre serait acceptable, appropriée et régulière, le lot concerné prendra la forme d'un accord cadre mono-attributaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-26.

Qui ?

• Observatoire de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments d'optique spécialisés › Lasers
• Matériel de polarisation › Filtres optiques
• Équipement de surveillance de la circulation › Caméras de contrôle de la vitesse

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-26	Avis de marché

Avis de marché (2015-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'optique
Quantité ou étendue:

Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Valeur totale du marché: 3 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'optique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Observatoire de Paris
Adresse postale: 61 avenue de l'Observatoire
Code postal: 75014
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-26 📅
Date limite de soumission: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 232-421418
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: exe, doc, pdf, docx, jpeg, pwp. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le représentant légale de l'observatoire de Paris ne disposant pas de la signature électronique, il sera demandé au candidat dont l'offre est retenue, dans le cas où celle-ci aurait été remise par voie dématérialisée, de remettre les documents par voie papier. Le candidat disposera alors du délai de stand still pour remettre à l'observatoire de Paris une version de son offre sous forme papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: exe, doc, pdf, docx, jpeg, pwp. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le représentant légale de l'observatoire de Paris ne disposant pas de la signature électronique, il sera demandé au candidat dont l'offre est retenue, dans le cas où celle-ci aurait été remise par voie dématérialisée, de remettre les documents par voie papier. Le candidat disposera alors du délai de stand still pour remettre à l'observatoire de Paris une version de son offre sous forme papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de composants optiques passifs
Brève description:

Le présent lot comprend de manière non limitative et non obligatoire (à titre indicatif) les éléments suivants: -lentilles et système de lentilles -miroirs -réseaux (diffraction, compression) — lames, fenêtres, cristaux optiques — polarisateurs, cubes et prismes -masques et matériels coronographies -autres composants optiques passifs.

Quantité ou étendue: Montant estimatif: 500 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Composants optiques guidés
Brève description:

Le présent lot comprend de manière non limitative et non obligatoire (à titre indicatif) les éléments suivants: — fibres optiques — composants optiques fibrés — structure guidée et fibres optiques non linéaires.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de caméras et de détecteurs
Brève description:

Le présent lot comprend de manière non limitative et non obligatoire (à titre indicatif) les éléments suivants: -caméras Uv-Visible -caméra infra-rouge -caméra à rayon X -optique pour caméras -détecteur et autres matériels d'optoélectroniques (hors caméras).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de micro-positionnement et d'opto-mécanique
Brève description:

Le présent lot comprend de manière non limitative et non obligatoire (à titre indicatif) les éléments suivants: -micro-positionnement et opto-mécanique -bancs, tables optiques et accessoires.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de lasers à haute pureté spectrale pour la spectroscopie
Brève description:

Le présent lot comprend de manière non limitative et non obligatoire (à titre indicatif) les éléments suivants: -laser à semi-conducteur monomode longitudinal -laser à gaz monomode longitudinal -laser à solide monomode longitudinal -laser à fibre monomode longitudinal -laser à colorants monomode longitudinal.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de lasers multimodes, lasers de puissance et amplificateurs
Brève description:

Le présent lot comprend de manière non limitative et non obligatoire (à titre indicatif) les éléments suivants: -lasers multimodes -laser de puissance (à gaz, à solide, à fibre) -amplificateurs à fibre -amplificateurs semi-conducteurs.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture d'outillage et d'instruments optiques
Brève description:

Le présent lot comprend de manière non limitative et non obligatoire (à titre indicatif) les éléments suivants: -outillage pour l'optique -instruments de métrologie des faisceaux lasers -pyromètres optiques -autres instruments de métrologie optique (réflectomètres) -télescope, lunettes astronomiques, jumelles et accessoires.

Numéro de référence: Accoptiq
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, Meudon et Nançay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 30,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Adéquation de la gamme de matériels proposés avec les activités de recherche de l'obseravatoire de Paris (40)
2. Qualité du service après-vente (35)
3. Qualité du service avant-vente (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Observatoire de Paris Meudon
Adresse postale: Service achats et marchés, Bat. Perrault, 77 avenue Denfert-Rochereau
Point de contact: Mme Anne Entraygues
Téléphone: +33 140512182 📞
Courrier électronique: anne.entraygues@obspm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Adresse postale: Service achats et marchés, bat. Perrault, 77 avenue Denfert-Rochereau
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Accoptiq
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, Cedex 04
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: M. le médiateur de la Région Île-de-France
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 33 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Source: OJS 2015/S 232-421418 (2015-11-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)

Instruments d'optique (9)