Absorbeur d'odeurs de déjections canines
Ville de Besançon
Absorbeur d'odeurs de déjections canines.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SID
- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-02 | Avis de marché |
| 2015-10-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Désinfectants
Quantité ou étendue: Absorbeur d'odeurs de déjections canines.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Désinfectants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 6 rue Megevand
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.menetrey@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615264 📞
Fax: +33 381615929 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date limite de soumission: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 108-195483
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Absorbeur d'odeurs de déjections canines.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité, valeur technique des produits (40)
2. Délai de livraison en jours, proposé par le fournisseur (15)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (15)
4. Prix des produits proposés (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Besançon
Adresse postale: 9 rue Picasso BP 2039
Code postal: 25050
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon — La City
Code postal: 25043
Nom du pouvoir adjudicateur: Citadelle de Besançon
Adresse postale: rue des Fusillés de la Résistance
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCC Les Deux Scènes
Adresse postale: Scène nationale de Besançon
Contact
Point de contact: Menetrey Stéphanie
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 108-195483 (2015-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Désinfectants
Quantité ou étendue: Absorbeur d'odeurs de déjections canines.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Désinfectants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 6 rue Megevand
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.menetrey@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615264 📞
Fax: +33 381615929 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date limite de soumission: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 108-195483
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Il s'agit d'une procédure négociée.
Il s'agit de la phase candidature. Les candidats doivent remettre les pièces candidatures prévues à l'article I.I.I..2
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr ou sur le site www.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Absorbeur d'odeurs de déjections canines.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres, payement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Payement sur présentation des factures (une facture par bon de commande complet).
Suite aux possibilités offertes par le décret nº 2004-1144 du 26.10.2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte achat, la collectivité se réserve la possibilité d'exécuter le(s) présent (s) marché (s) par carte achat niveau 3.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité, valeur technique des produits (40)
2. Délai de livraison en jours, proposé par le fournisseur (15)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (15)
4. Prix des produits proposés (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Besançon
Adresse postale: 9 rue Picasso BP 2039
Code postal: 25050
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon — La City
Code postal: 25043
Nom du pouvoir adjudicateur: Citadelle de Besançon
Adresse postale: rue des Fusillés de la Résistance
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCC Les Deux Scènes
Adresse postale: Scène nationale de Besançon
Contact
Point de contact: Menetrey Stéphanie
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'une procédure négociée.
Il s'agit de la phase candidature. Les candidats doivent remettre les pièces candidatures prévues à l'article I.I.I..2
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr ou sur le site www.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 108-195483 (2015-06-02)
Avis d'attribution de marché (2015-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 267,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-382620
Se réfère à l'avis: 2015/S 108-195483
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-27 📅
Nom: Sid
Adresse postale: 2 rue Antoine Étex
Commune postale: Créteil Cédex
Code postal: 94046
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cberreur@sid.tm.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso
Nom du pouvoir adjudicateur: La Citadelle
Adresse postale: rue des Fusillés
Source: OJS 2015/S 211-382620 (2015-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 267,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 211-382620
Se réfère à l'avis: 2015/S 108-195483
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-83510, mise en ligne le 3.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-27 📅
Nom: Sid
Adresse postale: 2 rue Antoine Étex
Commune postale: Créteil Cédex
Code postal: 94046
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cberreur@sid.tm.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso
Nom du pouvoir adjudicateur: La Citadelle
Adresse postale: rue des Fusillés
Source: OJS 2015/S 211-382620 (2015-10-27)
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