A15/44 Fourniture d'équipements de protection individuelle du personnel technique

Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien

Le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle destinés au personnel technique de la direction de l'environnement de la CAPA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-04 Avis de marché
2016-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien
Adresse postale: Site Alban, bâtiments G et H, 18 rue Comte Marbeuf
Code postal: 20000
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://ca-ajaccien.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@ca-ajaccien.fr 📧
Téléphone: +33 495529500 📞
Fax: +33 495525318 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392185
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'euro. Modalités d'ouverture des offres: par le représentant du pouvoir adjudicateur. Type de procédure: appel d'offres ouvert. Critères de sélection des candidatures: — garanties et capacités techniques et financières; — capacité professionnelles. Il s'agit d'un avis obligatoire. Durée du marché: 1 an reconductible 3 fois. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum: Total minimum: 168 000 EUR HT pour 4 ans. Total maximum: 680 000 EUR HT pour 4 ans. Seuil Minimum lot 1: 25 000 EUR HT pour 1 an. Seuil Maximum lot 1: 95 000 EUR HT pour 1 an. Seuil Minimum lot 2: 7 000 EUR HT pour 1 an. Seuil Maximum lot 2: 33 333,33 EUR HT pour 1 an. Seuil Minimum lot 3: 10 000 EUR HT pour 1 an. Seuil Maximum lot 1: 41 666,67 EUR HT pour 1 an. La valeur technique sera évaluée de la manière suivante: Pour le lot 1: la valeur technique sera notée sur 268 points pour être ramenée à une notation sur 20. Qualité de la personnalisation: 10 points. Qualité des échantillons: 30 points (3 articles en échantillon notés chacun sur 10 points). Vêtements de signalisation: 96 points ( 16 articles notés chacun sur 6 points). Vêtements de travail: 78 points (13 articles notés chacun sur 6 points). Vêtements travaux spécifiques: 54 points (9 articles notés chacun sur 6 points). Les sous-critères utilisés pour l'application des points pour les vêtements de signalisation, vêtements de travail et vêtement travaux spécifiques sont les suivants: — qualité du tissu: 3 points; — esthétique du produit: 2 points; — adaptabilité du produit aux activités: 1 point. Les sous-critères utilisés pour l'application des points pour les échantillons sont les suivants: — confort: 4 points; — résistance: 4 points; — esthétique du produit: 2 points; Pour le lot 2: La valeur technique sera notée sur 74 points pour être ramenée à une notation sur 20. Qualité des échantillons: 10 points (2 articles en échantillon notés chacun sur 5 points) — chaque article (8) sera noté sur 8 points chacun: 64 points au total Les sous-critères utilisés pour l'application des points pour les articles sont les suivants: — matière: 2 points; — épaisseur: 2 points; — esthétique: 2 points; — confort: 2 points. Pour le lot 3: — une partie des articles devront avoir une conformité stricte au CCTP (pas de notation); — articles concernés: 3, 6, 7, 8, 9, 10, 13, 14, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 28, 30, 32, 33; — la valeur technique des autres articles sera notée sur 72 points pour être ramené à une notation sur 20; — qualité des échantillons: 30 points (3 articles en échantillon notés chacun sur 10 points); — qualité technique des gants (Art 1,2,4,5,11,12,15): 18 points (6 articles notés chacun sur 3 points); — qualité technique pour équipements divers (Art 16, 17, 18, 19, 26, 27, 29, 31): 24 points (8 articles notés chacun sur 3 points). Les sous-critères utilisés pour l'application des points pour la qualité technique des produits proposés sont les suivants: — conformité au minima demandé: 1 point; — niveau juste supérieur au minima demandé: 2 points; — niveau nettement supérieur au minima demandé: 3 points. Les sous-critères utilisés pour l'application des points les échantillons sont les suivants: — confort: 4 points; — résistance: 4 points; — ergonomie: 2 points. Transmission sous support papier: le dossier de consultation des entreprises sous format papier peut être demandé par mail à l'adresse: marche-public@ca-ajaccien.fr ou par télécopieur au +33 495525318. Dossier de consultation des entreprises disponible aux adresses suivantes: http://www.achatpublic.com ou http://www.ca-ajaccien.fr Les plis doivent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposés contre récépissé à l'adresse suivante: CAPA — Service de la commande publique — site Alban Bâtiment G et H — 18 rue Comte de Marbeuf — 20000 Ajaccio. Transmission par voie électronique (Dématérialisation des procédures): Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Date prévisionnelle de notification: Février 2016 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle destinés au personnel technique de la direction de l'environnement de la CAPA.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Tenues de travail
Brève description: Fourniture des tenues de travail.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chaussures et bottes de sécurité
Brève description: Fourniture de Chaussures et bottes de sécurité.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gants de travail et protections diverses
Brève description: Fourniture de gants de travail et protections diverses.
Numéro de référence: A15/44
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction de l'environnement de la CAPA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAG-fournitures courantes et services.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de mandataire de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des produits appréciée notamment au regard des fiches techniques et des échantillons (50)
2. Prix des fournitures (30)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15/44
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'euro.
Modalités d'ouverture des offres: par le représentant du pouvoir adjudicateur.
Type de procédure: appel d'offres ouvert.
Critères de sélection des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacité professionnelles.
Il s'agit d'un avis obligatoire.
Durée du marché: 1 an reconductible 3 fois.
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum:
Total minimum: 168 000 EUR HT pour 4 ans.
Total maximum: 680 000 EUR HT pour 4 ans.
Seuil Minimum lot 1: 25 000 EUR HT pour 1 an.
Seuil Maximum lot 1: 95 000 EUR HT pour 1 an.
Seuil Minimum lot 2: 7 000 EUR HT pour 1 an.
Seuil Maximum lot 2: 33 333,33 EUR HT pour 1 an.
Seuil Minimum lot 3: 10 000 EUR HT pour 1 an.
Seuil Maximum lot 1: 41 666,67 EUR HT pour 1 an.
La valeur technique sera évaluée de la manière suivante:
Pour le lot 1: la valeur technique sera notée sur 268 points pour être ramenée à une notation sur 20.
Qualité de la personnalisation: 10 points.
Qualité des échantillons: 30 points (3 articles en échantillon notés chacun sur 10 points).
Vêtements de signalisation: 96 points ( 16 articles notés chacun sur 6 points).
Vêtements de travail: 78 points (13 articles notés chacun sur 6 points).
Vêtements travaux spécifiques: 54 points (9 articles notés chacun sur 6 points).
Les sous-critères utilisés pour l'application des points pour les vêtements de signalisation, vêtements de travail et vêtement travaux spécifiques sont les suivants:
— qualité du tissu: 3 points;
— esthétique du produit: 2 points;
— adaptabilité du produit aux activités: 1 point.
Les sous-critères utilisés pour l'application des points pour les échantillons sont les suivants:
— confort: 4 points;
— résistance: 4 points;
Pour le lot 2: La valeur technique sera notée sur 74 points pour être ramenée à une notation sur 20.
Qualité des échantillons: 10 points (2 articles en échantillon notés chacun sur 5 points)
— chaque article (8) sera noté sur 8 points chacun: 64 points au total
Les sous-critères utilisés pour l'application des points pour les articles sont les suivants:
— matière: 2 points;
— épaisseur: 2 points;
— esthétique: 2 points;
— confort: 2 points.
Pour le lot 3:
— une partie des articles devront avoir une conformité stricte au CCTP (pas de notation);
— articles concernés: 3, 6, 7, 8, 9, 10, 13, 14, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 28, 30, 32, 33;
— la valeur technique des autres articles sera notée sur 72 points pour être ramené à une notation sur 20;
— qualité des échantillons: 30 points (3 articles en échantillon notés chacun sur 10 points);
— qualité technique des gants (Art 1,2,4,5,11,12,15): 18 points (6 articles notés chacun sur 3 points);
— qualité technique pour équipements divers (Art 16, 17, 18, 19, 26, 27, 29, 31): 24 points (8 articles notés chacun sur 3 points).
Les sous-critères utilisés pour l'application des points pour la qualité technique des produits proposés sont les suivants:
— conformité au minima demandé: 1 point;
— niveau juste supérieur au minima demandé: 2 points;
— niveau nettement supérieur au minima demandé: 3 points.
Les sous-critères utilisés pour l'application des points les échantillons sont les suivants:
— ergonomie: 2 points.
Transmission sous support papier: le dossier de consultation des entreprises sous format papier peut être demandé par mail à l'adresse: marche-public@ca-ajaccien.fr ou par télécopieur au +33 495525318.
Dossier de consultation des entreprises disponible aux adresses suivantes: http://www.achatpublic.com ou http://www.ca-ajaccien.fr
Les plis doivent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposés contre récépissé à l'adresse suivante: CAPA — Service de la commande publique — site Alban Bâtiment G et H — 18 rue Comte de Marbeuf — 20000 Ajaccio.
Transmission par voie électronique (Dématérialisation des procédures):
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com.
Date prévisionnelle de notification: Février 2016
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Monte Piano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le réglement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative (CJA) jusqu'à la signature du contrat.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 215-392185 (2015-11-04)
Avis d'attribution de marché (2016-03-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: site Alban, bâtiments G et H, 18 rue Comte Marbeuf

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 063-108215
Se réfère à l'avis: 2015/S 215-392185
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Type de procédure: Appel d'offres ouvert Unité monétaire: l'euro Montant du marché: Marché à bons de commande avec minimum et maximum: — le montant minimum du lot 1 est de 25 000 EUR HT, soit 30 000 EUR TTC, — le montant maximum du lot 1 est de 95 000 EUR HT, soit 114 000 EUR TTC, — le montant minimum du lot 2 est de 7 000 EUR HT, soit 8 400 EUR TTC, — le montant maximum du lot 2 est de 33 333,33 EUR HT, soit 40 000 EUR TTC, — le montant minimum du lot 3 est de 10 000 EUR HT, soit 12 000 EUR TTC, — le montant maximum du lot 3 est de 41 666,67 EUR HT, soit 50 000 EUR TTC. Estimation du marché: — l'estimation de consommation annuelle pour le lot 1 du marché est de 41 666,67 EUR HT, soit 50 000 EUR TTC, — l'estimation de consommation annuelle pour le lot 2 du marché est de 20 833,33 EUR HT, soit 25 000 EUR TTC, — l'estimation de consommation annuelle pour le lot 3 du marché est de 20 833,33 EUR HT, soit 25 000 EUR TTC. Durée du marché: 1 an reconductible 3 fois 1 an. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-159896, mise en ligne le 5.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-04 📅
Nom: Auto Distribution Peretti
Adresse postale: 101 cours Napoléon
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20090
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ad-peretti@a-d.fr 📧

2️⃣
Nom: DMP — diffusion matériel protection
Adresse postale: Immeuble Cardello — Rondpoint de Ceppe, RN 193
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Courrier électronique: dmpcorse@orange.fr 📧

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montepiano
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2016/S 063-108215 (2016-03-29)
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