A15/25 Location de camions plateaux, de camions bennes à ordures ménagères et camions grues destinés au service collecte de la CAPA
Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien
Le présent marché comprend la location:
— d'un ou de plusieurs camions de type plateaux,
— d'un ou de plusieurs camions bennes à ordures ménagères,
— d'un ou de plusieurs camions grues.
Le délai de réception des offres était de 2015-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Poids lourds › Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-07 | Avis de marché |
| 2015-09-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien
Adresse postale: site Alban — bâtiments G et H — 18 rue Comte de Marbeuf
Code postal: 20000
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://ca-ajaccien.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@ca-ajaccien.fr 📧
Téléphone: +33 495529500 📞
Fax: +33 495525318 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163227
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Location de camions plateaux
Brève description: Location de camions plateaux.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location de camions bennes à ordures ménagères
Brève description: Location de camions bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location de camions grues
Brève description: Location de camions grues.
Numéro de référence: A15/25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique appréciée notamment au moyen d'une note technique et explicative détaillant les caractéristiques et l'équipement des véhicules (30)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15/25
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Monte Piano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le réglement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 091-163227 (2015-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien
Adresse postale: site Alban — bâtiments G et H — 18 rue Comte de Marbeuf
Code postal: 20000
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://ca-ajaccien.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@ca-ajaccien.fr 📧
Téléphone: +33 495529500 📞
Fax: +33 495525318 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-07 📅
Date limite de soumission: 2015-06-17 📅
Date de publication: 2015-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 091-163227
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Critères analyse des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacités professionnelles;
Unité monétaire utilisée: l'euro.
Procédure: Appel d'offres ouvert.
La valeur technique sera notée sur 60 points suivants les sous critères suivants:
Pour le lot 1:
La valeur technique pour les camions plateaux sera notée sur 20 points selon les sous-critères suivants:
— nombre de véhicule: nombre total de la flotte, nombre mis à disposition de la collectivité de manière concomitante (à minima 7 véhicules): 5 points;
— type de véhicule mis à disposition (équipement): 4 points;
— caractéristiques des véhicules (dimensions châssis, dimensions cabines, équipements ... ): 2 points;
— age des véhicules: 2 points;
— puissance des véhicules: 2 points;
— type de freinage: 2 points;
— type de boite de vitesse: 3 points;
Pour le lot 2:
La valeur technique pour les camions bennes à ordures ménagères sera notée sur 20 points selon les sous-critères suivants:
— nombre de véhicule: nombre total de la flotte, nombre mis à disposition de la collectivité de manière concomitante (à minima 12 véhicules): 6 points;
— caractéristiques des véhicules (dimensions châssis, dimensions cabines, équipements...): 3 points;
— age des véhicules: 4 points;
— puissance des véhicules: 2 points;
— type de boite de vitesse: 3 points;
— type de lève conteneur: 2 points;
Pour le lot 3
La valeur technique pour les camions grues sera noté sur 20 points selon les sous critères suivants:
— nombre de véhicule: nombre total de la flotte, nombre mis à disposition de la collectivité de manière concomitante (à minima 2 véhicules): 4 points;
— caractéristiques des véhicules (dimensions châssis, dimensions cabines, équipements ... ): 3 points;
— age des véhicules: 4 points;
— puissance des véhicules: 3 points;
— type de boite de vitesse: 2 points;
— type d'équipement proposé: 4 points;
Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification au titulaire.
Le marché peut être reconduit trois fois un an.
Marché à bons de commande avec seuil maximum:
Lot 1: Seuil maximum: 180 000 EUR HT.
Lot 2: Seuil maximum: 550 000 EUR HT.
Lot 3: Seuil maximum: 100 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché et ce pour tous les lots.
Il s'agit d'un avis obligatoire.
Transmission sous support papier: le dossier de consultation des entreprises sous format papier peut être demandé par mail à l'adresse: marche-public@ca-ajaccien.fr ou par télécopieur au +33 495525318.
Dossier de consultation des entreprises disponible aux adresses suivantes: http://www.achatpublic.com ou http://www.ca-ajaccien.fr
Les plis doivent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposés contre récépissé à l'adresse suivante: CAPA- service de la commande publique - site Alban Bâtiments G et H - 18 rue Comte de Marbeuf - 20000 Ajaccio.
Transmission par voie électronique (Dématérialisation des procédures):
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com.
Modalités d'ouverture des offres: par le Représentant du pouvoir adjudicateur
Date prévisionnelle de notification: Septembre 2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché comprend la location:
— d'un ou de plusieurs camions de type plateaux,
— d'un ou de plusieurs camions bennes à ordures ménagères,
— d'un ou de plusieurs camions grues.
Intitulé du lot: Location de camions plateaux
Brève description: Location de camions plateaux.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location de camions bennes à ordures ménagères
Brève description: Location de camions bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location de camions grues
Brève description: Location de camions grues.
Numéro de référence: A15/25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à
L. 5212-11 du code du travail;
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAG Fournitures et Services.
Le délai global de paiement est de 30 jours
Modalités de financement: Fonds propres.
Le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique appréciée notamment au moyen d'une note technique et explicative détaillant les caractéristiques et l'équipement des véhicules (30)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15/25
Informations complémentaires
Critères analyse des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacités professionnelles;
Unité monétaire utilisée: l'euro.
Procédure: Appel d'offres ouvert.
La valeur technique sera notée sur 60 points suivants les sous critères suivants:
Pour le lot 1:
La valeur technique pour les camions plateaux sera notée sur 20 points selon les sous-critères suivants:
— nombre de véhicule: nombre total de la flotte, nombre mis à disposition de la collectivité de manière concomitante (à minima 7 véhicules): 5 points;
— type de véhicule mis à disposition (équipement): 4 points;
— caractéristiques des véhicules (dimensions châssis, dimensions cabines, équipements ... ): 2 points;
— age des véhicules: 2 points;
— puissance des véhicules: 2 points;
— type de freinage: 2 points;
— type de boite de vitesse: 3 points;
Pour le lot 2:
La valeur technique pour les camions bennes à ordures ménagères sera notée sur 20 points selon les sous-critères suivants:
— nombre de véhicule: nombre total de la flotte, nombre mis à disposition de la collectivité de manière concomitante (à minima 12 véhicules): 6 points;
— caractéristiques des véhicules (dimensions châssis, dimensions cabines, équipements...): 3 points;
— age des véhicules: 4 points;
— type de lève conteneur: 2 points;
Pour le lot 3
La valeur technique pour les camions grues sera noté sur 20 points selon les sous critères suivants:
— nombre de véhicule: nombre total de la flotte, nombre mis à disposition de la collectivité de manière concomitante (à minima 2 véhicules): 4 points;
— caractéristiques des véhicules (dimensions châssis, dimensions cabines, équipements ... ): 3 points;
— puissance des véhicules: 3 points;
— type de boite de vitesse: 2 points;
— type d'équipement proposé: 4 points;
Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification au titulaire.
Le marché peut être reconduit trois fois un an.
Marché à bons de commande avec seuil maximum:
Lot 1: Seuil maximum: 180 000 EUR HT.
Lot 2: Seuil maximum: 550 000 EUR HT.
Lot 3: Seuil maximum: 100 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché et ce pour tous les lots.
Il s'agit d'un avis obligatoire.
Transmission sous support papier: le dossier de consultation des entreprises sous format papier peut être demandé par mail à l'adresse: marche-public@ca-ajaccien.fr ou par télécopieur au +33 495525318.
Dossier de consultation des entreprises disponible aux adresses suivantes: http://www.achatpublic.com ou http://www.ca-ajaccien.fr
Les plis doivent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposés contre récépissé à l'adresse suivante: CAPA- service de la commande publique - site Alban Bâtiments G et H - 18 rue Comte de Marbeuf - 20000 Ajaccio.
Transmission par voie électronique (Dématérialisation des procédures):
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com.
Modalités d'ouverture des offres: par le Représentant du pouvoir adjudicateur
Date prévisionnelle de notification: Septembre 2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Monte Piano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le réglement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative (CJA) jusqu'à la signature du contrat.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 091-163227 (2015-05-07)
Avis d'attribution de marché (2015-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323483
Se réfère à l'avis: 2015/S 91-163227
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Loca Plus
Adresse postale: route de Caldaniccia
Commune postale: Sarrola-Carcopino
Code postal: 20167
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sud location voirie
Adresse postale: 24 rue de l'Industrie, ZI Les Playes
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montépiano
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2015/S 178-323483 (2015-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323483
Se réfère à l'avis: 2015/S 91-163227
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Type de procédure: Appel d'offre ouvert
Unitaire monétaire utilisée: l'euro
Montant du marché pour le lot 1:
Montant maximum: 180 000 EUR HT
Montant estimatif :125 000 EUR HT
Montant du marché pour le lot 2:
Montant maximum: 550 000 EUR HT
Montant estimatif :250 000 EUR HT
Montant du marché pour le lot 3:
Montant maximum: 100 000 EUR HT
Montant estimatif :25 000 EUR HT
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an ,il peut être reconduit 3 fois 1 an.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-64051, mise en ligne le 11.5.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Loca Plus
Adresse postale: route de Caldaniccia
Commune postale: Sarrola-Carcopino
Code postal: 20167
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sud location voirie
Adresse postale: 24 rue de l'Industrie, ZI Les Playes
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montépiano
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2015/S 178-323483 (2015-09-10)
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