A o 060-a-2016 — fourniture d'instrumentation chirurgicale

CHU de Reims

A o 060-a-2016 — fourniture d'instrumentation chirurgicale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-31 Avis de marché
2015-09-15 Informations complémentaires
2016-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de chirurgie
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 8 lots.Le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé pour la période à compter du 1.1.2016, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2016.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit:— du 1.1.2017 au 31.12.2017,— du 1.1.2018 au 31.12.2018,— du 1.1.2019 au 31.12.2019.Le montant annuel minimum représentera 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant estimé.Le détail des lots figure en accès libre sur le site:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2kgeztFn4I&v=1&selected=0
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de chirurgie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-275022
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Fourniture des échantillons, spécimens et documents associés: Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des spécimens et des documents associés selon les modalités précisées à l'article IV du cahier des clauses techniques particulières. L'absence de remise d'échantillons, de spécimens et des documents associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les échantillons pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. Si les échantillons ne sont restituables, alors ils pourront être indemnisés sur la base des prix de l'offre sur demande réalisée auprès du pharmacien. Pour les candidats non retenus, les spécimens pourront être retournés à la demande des candidats et à leurs frais dans les 2 mois suivant la date de réception de la lettre de rejet. Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons et de spécimens si cela est requis dans l'offre de base. Variantes: Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au CCTP. Présentation des produits: Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article V du cahier des clauses techniques particulières. A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec: — les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la consultation, — les référents dont les noms et les coordonnées figurent aux annexexno 1 et 2 du cahier des clauses techniques particulières. Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce): Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2kgeztFn4I&v=1&selected=0 Transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2kgeztFn4I&v=1&selected=0. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: A o 060-a-2016 — fourniture d'instrumentation chirurgicale.
Numéro du lot: 1
Brève description: Instrumentation générale de bloc opératoire.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ciseaux spécifiques de bloc opératoire.
Numéro du lot: 3
Brève description: Instrumentation spécifique de bloc opératoire: neurochirurgie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Instrumentation spécifique de bloc opératoire: chirurgie osseuse.
Numéro du lot: 5
Brève description: Instrumentation spécifique de bloc opératoire: ophtalmologie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Instrumentation spécifique de bloc opératoire: chirurgie orl.
Numéro du lot: 7
Brève description: Instrumentation spécifique de bloc opératoire: chirurgie vasculaire.
Numéro du lot: 8
Brève description: Écarteurs pour chirurgie cardiaque et thoracique.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 8 lots.
Le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé pour la période à compter du 1.1.2016, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2016.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit:
— du 1.1.2017 au 31.12.2017,
— du 1.1.2018 au 31.12.2018,
— du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Le montant annuel minimum représentera 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant estimé.
Le détail des lots figure en accès libre sur le site:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 060-A-2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Sont souhaités:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Sont souhaités:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: Pharmacien responsable du dossier, pôle pharmacie et pharmacovigilance
Point de contact: Mme Caulet
Téléphone: +33 326787197 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2kgeztFn4I&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims — pôle Logistique
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: cellule des marchés publics — 1er étage porte CMP02
Mme Walczak
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2kgeztFn4I&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: Cellule des marchés publics — 1er étage porte CMP02
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2kgeztFn4I&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 060-A-2016
Informations complémentaires
Fourniture des échantillons, spécimens et documents associés:
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des spécimens et des documents associés selon les modalités précisées à l'article IV du cahier des clauses techniques particulières.
L'absence de remise d'échantillons, de spécimens et des documents associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Les échantillons pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres.
Si les échantillons ne sont restituables, alors ils pourront être indemnisés sur la base des prix de l'offre sur demande réalisée auprès du pharmacien.
Pour les candidats non retenus, les spécimens pourront être retournés à la demande des candidats et à leurs frais dans les 2 mois suivant la date de réception de la lettre de rejet.
Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons et de spécimens si cela est requis dans l'offre de base.
Variantes:
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au CCTP.
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Présentation des produits:
Les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article V du cahier des clauses techniques particulières.
A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec:
— les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la consultation,
— les référents dont les noms et les coordonnées figurent aux annexexno 1 et 2 du cahier des clauses techniques particulières.
Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce):
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site:
Transmission des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— par voie dématérialisée sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2015/S 149-275022 (2015-07-31)
Informations complémentaires (2015-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 181-327427
Se réfère à l'avis: 2015/S 149-275022
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2015/S 181-327427 (2015-09-15)
Avis d'attribution de marché (2016-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture d'instrumentation chirurgicale. Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2016. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: du 1.1.2017 au 31.12.2017 — du 1.1.2018 au 31.12.2018 et du 1.1.2019 au 31.12.2019. Voir suite section Vi.3.
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Valeur totale du marché: 154808.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Instruments de chirurgie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cellulesmarches@chu-reims.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413404
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Suite section Ii.1.4. Marché divisé en 8 lots. Le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum. Le montant annuel minimum représentera 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant estimé. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Instrumentation spécifique de bloc opératoire: chirurgie ORL.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CHU de Reims, 51092 Reims Cedex
Chu de Reims 51092 Reims Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅
2016-07-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Référence
Informations complémentaires
Suite section Ii.1.4. Marché divisé en 8 lots. Le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum. Le montant annuel minimum représentera 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant estimé.
Afficher plus
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 227-413404 (2016-11-22)
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Fournisseurs:
Integra Lifescienses Services Landanger MORIA
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Techniques opératoires Instruments de chirurgie