A o 024-a (2016-2019) — dispositifs médicaux à usage unique, instrumentation réutilisable et produits dentaires

CHU de Reims

A o 024-a (2016-2019) — fourniture de dispositifs médicaux à usage unique, instrumentation réutilisable et produits dentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-10 Avis de marché
2016-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments dentaires
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 232 lots.Pour les lots autres que ceux mentionnés ci-dessous, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités, fixés dans l'état des besoins annexé au CCTP (annexe no1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d5nNvIMvOo&v=1&selected=0Les maximums ne pourront excéder quatre fois les minimums.Pour les lots no 13, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 32, 34, 38, 39, 48, 50, 51, 52, 54, 59, 65, 69, 81, 82, 93, 100, 101, 124, 197, 296, 299, 300, 301, 302, 303, 305, 306, 307, 341, 376, 377, 390, 391, 392, 393, 394, 397, 398, 400, 401, 402, 404, 405, 406, 407, 408, 410, 412, 414, 415, 417, 420, 421, 424, 429, 443 ,444, 445, 446, 447, 448,449,467, 576, 583, 584, 585, 586, 587, le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour ces lots, les quantités estimées pour la durée totale du marché sont fixées dans l'état récapitualtif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières (annexe no 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d5nNvIMvOo&v=1&selected=0Pour les lots no 307, 376, 377, 414, 415, 467, le marché est lié à une condition (ex: attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une nouvelle technique, etc...).Le détail des lots figure en accès libre sur le site:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d5nNvIMvOo&v=1&selected=0Le marché est passé pour la période à compter du 1.7.2016, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.7.2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments dentaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés publics
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-438993
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Variantes: Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) à l'exception des exigences minimales. Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés si cela est requis dans l'offre de base. Fournitures des specimens, échantillons et documents techniques associes: Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article III du Cahier des Clauses Techniques Particulières et au plus tard le 1.2.2016 à 16:00, date et heure limites de réception des offres. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les spécimens, les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Les articles fournis comme spécimen ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Les articles fournis comme échantillon ne sont ni repris ni facturés par le candidat, sauf pour certains dispositifs médicaux qui pourront être récupérés selon les modalités précisées à l'article III.2 du cahier des clauses techniques particulières. Garantie: Le candidat proposera, pour les lots no 443, 444, 446, 447, 448, 449 une garantie totale minimum de 36 mois (incluant pièces détachées, main d'oeuvre et prise en charge par un transporteur pour toute intervention de nature préventive et/ou curative) pour les équipements proposés pour leslots concernés à compter de la date d'admission des équipements. Présentation des produits et de leurs gammes: Pour les lots no 27, 365, 374, 377, 390, 395, 397, 398, 400, 401, 402, 405, 406, 407, 408, 410, 411, 412, 414, 417, 418, 420, 424, 429, les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes. A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec le pharmacien, le cadre supérieur de Pôle et l'assistante dentaire dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la Consultation avant le 1.2.2016; 16:00. La présentation sera commune pour le pôle odontologie et le pôle pharmacie. Les candidats sont tenus de présenter leurs produits et leurs gammes avant la date et heure limites de remise des offres. Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce): Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d5nNvIMvOo&v=1&selected=0 TRANSMISSION des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d5nNvIMvOo&v=1&selected=0. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 décembre 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A o 024-a (2016-2019) — fourniture de dispositifs médicaux à usage unique, instrumentation réutilisable et produits dentaires.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Nombreux lots: 232 lots.Le détail des lots figure en accès libre sur le site:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d5nNvIMvOo&v=1&selected=0
Nombreux lots: 232 lots.
Le détail des lots figure en accès libre sur le site:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 232 lots.
Pour les lots autres que ceux mentionnés ci-dessous, le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum exprimés en quantités, fixés dans l'état des besoins annexé au CCTP (annexe no1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d5nNvIMvOo&v=1&selected=0
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Les maximums ne pourront excéder quatre fois les minimums.
Pour les lots no 13, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 32, 34, 38, 39, 48, 50, 51, 52, 54, 59, 65, 69, 81, 82, 93, 100, 101, 124, 197, 296, 299, 300, 301, 302, 303, 305, 306, 307, 341, 376, 377, 390, 391, 392, 393, 394, 397, 398, 400, 401, 402, 404, 405, 406, 407, 408, 410, 412, 414, 415, 417, 420, 421, 424, 429, 443 ,444, 445, 446, 447, 448,449,467, 576, 583, 584, 585, 586, 587, le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour ces lots, les quantités estimées pour la durée totale du marché sont fixées dans l'état récapitualtif des besoins annexé au cahier des clauses techniques particulières (annexe no 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site:
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Pour les lots no 307, 376, 377, 414, 415, 467, le marché est lié à une condition (ex: attente d'allocation budgétaire, mise en place d'un nouveau protocole, adoption d'une nouvelle technique, etc...).
Le détail des lots figure en accès libre sur le site:
Le marché est passé pour la période à compter du 1.7.2016, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.7.2019.
Numéro de référence: 024-A (2016-2019)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/08/14 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le
signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Sont souhaités:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Sont souhaités:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots no 15, 25, 26, 27, 28, 45, 60, 65, 66, 67, 68, 69, 78, 101, 135, 222, 295, 296, 297, 298, 299, 301, 302, 303, 306, 340, 341, 342, 360, 361, 374, 377, 390, 391, 392, 395, 396, 397, 398, 400, 401, 402, 403, 404, 405, 406, 407, 408, 409, 410, 411, 412, 413, 414, 416, 417, 418, 419, 420, 421, 422, 424, 426, 428, 429, 430, 445, 576, 580, 581, 582, 583, 584, 585, 586, 587: Valeur technique (60)
2. Prix (40)
3. Pour les lots no 443, 444, 446, 447, 448, 449: Valeur technique (50)
4. Durée de garantie (10)
5. Prix (40)
6. Pour les autres lots :Valeur technique (60)
7. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: Mme Walczak Tél. +33 326788044 — pôle logistique — cellule des marchés publics 1er étage bureau Cmp02 Reims Cedex
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Point de contact: Mme Machet, cadre supérieur de pôle Tél. +33 326789356 — Mme Brice, assistante dentaire intendante Tél. +33 326789085 Pôle odontologie — hôpital Maison Blanche — Mme Caulet, pharmacien Tél. +33 326787197 pharmacie dispositifs médicaux — pôle logistique
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d5nNvIMvOo&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: Pôle logistique — cellule des marchés publics 1er étage bureau CMP02
Mme Walczak
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d5nNvIMvOo&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_d5nNvIMvOo&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 024-A (2016-2019)
Informations complémentaires
Variantes:
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) à l'exception des exigences minimales.
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Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés si cela est requis dans l'offre de base.
Fournitures des specimens, échantillons et documents techniques associes:
Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article III du Cahier des Clauses Techniques Particulières et au plus tard le 1.2.2016 à 16:00, date et heure limites de réception des offres.
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L'absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Les frais engagés pour les spécimens, les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
Les articles fournis comme spécimen ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.
Les articles fournis comme échantillon ne sont ni repris ni facturés par le candidat, sauf pour certains dispositifs médicaux qui pourront être récupérés selon les modalités précisées à l'article III.2 du cahier des clauses techniques particulières.
Garantie:
Le candidat proposera, pour les lots no 443, 444, 446, 447, 448, 449 une garantie totale minimum de 36 mois (incluant pièces détachées, main d'oeuvre et prise en charge par un transporteur pour toute intervention de nature préventive et/ou curative) pour les équipements proposés pour leslots concernés à compter de la date d'admission des équipements.
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Présentation des produits et de leurs gammes:
Pour les lots no 27, 365, 374, 377, 390, 395, 397, 398, 400, 401, 402, 405, 406, 407, 408, 410, 411, 412, 414, 417, 418, 420, 424, 429, les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes.
A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec le pharmacien, le cadre supérieur de Pôle et l'assistante dentaire dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la Consultation avant le 1.2.2016; 16:00. La présentation sera commune pour le pôle odontologie et le pôle pharmacie. Les candidats sont tenus de présenter leurs produits et leurs gammes avant la date et heure limites de remise des offres.
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Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce):
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site:
TRANSMISSION des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
— par voie dématérialisée sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 décembre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2015/S 242-438993 (2015-12-10)
Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux à usage unique, d'instrumentation réutilisable et de produits dentaires pour le Pôle Odontologie. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics, passé pour la période à compter du 1.7.2016, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.7.2019. Le marché est divisé en 232 lots. Pour les lots 13, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 32, 34, 38, 39, 48, 50, 51, 52, 54, 59, 65, 69, 81, 82, 93, 100, 101, 124, 197, 296, 299, 300, 301, 302, 303, 305, 306, 307, 341, 376, 377, 390, 391, 392, 393, 394, 397, 398, 400, 401, 402, 404, 405, 406, 407, 408, 410, 412, 414, 415, 417, 420, 421, 424, 429, 443 ,444, 445, 446, 447, 448, 449, 467, 576, 583, 584, 585, 586, 587, le marché est un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum. Voir suite section VI.3.
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Valeur totale du marché: 2581153.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Instruments dentaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454231
Se réfère à l'avis: 2015/S 242-438993
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Suite section II.1.4: Pour les autres lots de la section II.1,4 le marché est un marché à bons de commande, avec mini et maxi exprimés en quantité. Suite section V: Pour le marché 160353: lots sans mini ni maxi: 34 - 48 - 93 - 341 - 404. Pour le marché 160365: lots sans mini ni maxi: 32 - 54 - 59 - 81 - 82 - 197 - 305 - 390 - 391 - 392 - 424 - 445. Pour les marchés 160346, 160353, 160354, 160360, 160361, 160362, 160363, 160365, les valeurs totales des marchés/des lots (V.2.4) renseignées dans les sections V sont égales au montant total maxi HT (pour les lots avec mini et maxi) + le montant estimé HT (pour les lots sans mini ni maxi) sur la durée totale du marché. Le montant indiqué au II.1.7 est égal au montant total de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au CHU de Reims.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims — 51092 Reims cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pour tous les lots sauf 443, 444, 446, 447, 448, 449: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pour les lots 443, 444, 446, 447, 448, 449: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pour les lots 443, 444, 446, 447, 448, 449: durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-22 📅
2016-09-05 📅
2016-08-23 📅
2016-08-21 📅
2016-08-29 📅
2016-08-26 📅
2016-09-07 📅
2016-09-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Suite section II.1.4: Pour les autres lots de la section II.1,4 le marché est un marché à bons de commande, avec mini et maxi exprimés en quantité. Suite section V:
Pour le marché 160353: lots sans mini ni maxi: 34 - 48 - 93 - 341 - 404.
Pour le marché 160365: lots sans mini ni maxi: 32 - 54 - 59 - 81 - 82 - 197 - 305 - 390 - 391 - 392 - 424 - 445.
Pour les marchés 160346, 160353, 160354, 160360, 160361, 160362, 160363, 160365, les valeurs totales des marchés/des lots (V.2.4) renseignées dans les sections V sont égales au montant total maxi HT (pour les lots avec mini et maxi) + le montant estimé HT (pour les lots sans mini ni maxi) sur la durée totale du marché. Le montant indiqué au II.1.7 est égal au montant total de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au CHU de Reims.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 248-454231 (2016-12-19)
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