A o 013c-2015 - fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques automatiques implantables

CHU de Reims

A o 013c-2015 - fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques automatiques implantables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-17 Avis de marché
2015-08-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 2 lots.Le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé pour la période à compter du 1.8.2015, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.7.2016.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit:- du 1.8.2016 au 31.7.2017,- du 1.8.2017 au 31.7.2018,- du 1.8.2018 au 31.7.2019.Le montant annuel minimum représentera 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant estimé.Le détail des lots figure en accès libre sur le site:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_58_mhfdYS0&v=1&selected=0
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims — 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137686
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Variantes: Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au Cctp. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au Cctp. Présentation des produits: Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article V du Cahier des Clauses Techniques Particulières. A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec les pharmaciens et les référents dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la Consultation. Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce): Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_58_mhfdYS0&v=1&selected=0 TRANSMISSION des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - par voie dématérialisée sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_58_mhfdYS0&v=1&selected=0. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A o 013c-2015 - fourniture de stimulateurs et défibrillateurs cardiaques automatiques implantables.
Numéro du lot: 21
Brève description: Stimulateur cardiaque triple chambre irm compatible.
Numéro du lot: 31
Brève description: Défibrillateur cardiaque implantable double chambre irm compatible.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Marché divisé en 2 lots.
Le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé pour la période à compter du 1.8.2015, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.7.2016.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit:
- du 1.8.2016 au 31.7.2017,
- du 1.8.2017 au 31.7.2018,
- du 1.8.2018 au 31.7.2019.
Le montant annuel minimum représentera 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant estimé.
Le détail des lots figure en accès libre sur le site:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 013C-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigées:
1) La lettre de candidature Dc1 du 25.8.2014 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15.9.2010 ou forme libre avec:
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le
signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Sont souhaités:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Sont souhaités:
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle pharmacie et pharmacovigilance
Point de contact: Mme Picaud, pharmacien responsable du dossier
Téléphone: +33 326787197 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_58_mhfdYS0&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims — pôle logistique
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: Cellule des marchés publics — 1er étage porte CMP02
Mme Walczak
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_58_mhfdYS0&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_58_mhfdYS0&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 013C-2015
Informations complémentaires
Variantes:
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au Cctp.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant des variantes dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au Cctp.
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Présentation des produits:
Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article V du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec les pharmaciens et les référents dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du Règlement de la Consultation.
Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce):
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site:
TRANSMISSION des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- par voie dématérialisée sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2015/S 078-137686 (2015-04-17)
Avis d'attribution de marché (2015-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex, cellule des marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 166-302919
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-137686
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-59528, mise en ligne le 20.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux — parc d'affaires Silic
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94528

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2015/S 166-302919 (2015-08-25)
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Fournisseurs:
Biotronik France lot déclaré sans suite
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Appareils de suppléance cardiaque Défibrillateur Système de stimulation cardiaque Stimulateur cardiaque Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques