324-mobilier

Ville du Bouscat

Fourniture de mobilier pour la source, médiathèque, maison des associations et maison de la vie écocitoyenne et au centre ville du Bouscat. OP 324 — marché 15-00031.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-22 Avis de marché
Avis de marché (2015-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Marché de fournitures dévolu en 2 lots.Durée du marché 18 semaines: 6 semaines d'études d'exécution, 8 semaines de fabrication et 4 semaines d'installation. La totalité des fournitures devra impérativement être mise en place le 15.12.2015 au plus tard. Ouverture prévue de la médiathèque: 24.12.2015.Période prévisible d'engagement du marché fin juillet 2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Bouscat
Adresse postale: 20 place Gambetta
Code postal: 33110
Commune postale: Le Bouscat
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-le-bouscat.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date limite de soumission: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 101-183922
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
1. Modalités de remise des offres: les candidats transmettent leur offre (y compris prototypes) sous pli cacheté portant les mentions: «Offre pour marché de fourniture de mobilier pour la source, médiathèque, maison des associations et maison de la vie écocitoyenne et au centre ville du Bouscat. OP 324 — marché 15-00031. Lot nº ... — ne pas ouvrir». Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.aquitaine.fr. Par contre les prototypes devront être envoyés à l'adresse postale de la mairie du Bouscat. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Format Microsoft Word («.doc ou .docx») (version Word 97 et postérieures); format Adobe Acrobat («.pdf») (version Acrobat 5 et postérieures); format Microsoft Excel («.xls») (version Excel 97 et postérieures); format Autocad («.dwg») pour les plans complémentaires; format jpg pour les éléments graphiques d'illustration; format pptet msp. Les fichiers compressés seront regroupés dans des archives au format .zip. 2. Les renseignements techniques et administratifs peuvent être demandés respectivement auprès du maitre d'oeuvre et de la mairie du Bouscat (cf. règlement de la consultation ou à l'adresse http://marchespublics.aquitaine.fr). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier pour la source, médiathèque, maison des associations et maison de la vie écocitoyenne et au centre ville du Bouscat. OP 324 — marché 15-00031.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Rayonnages de bureau
Brève description: Rayonnages de bureau.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobilier de bureau
Brève description: Mobilier de bureau.
Quantité ou étendue:
Marché de fournitures dévolu en 2 lots.
Durée du marché 18 semaines: 6 semaines d'études d'exécution, 8 semaines de fabrication et 4 semaines d'installation. La totalité des fournitures devra impérativement être mise en place le 15.12.2015 au plus tard. Ouverture prévue de la médiathèque: 24.12.2015.
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Période prévisible d'engagement du marché fin juillet 2015.
Numéro de référence: 15-00031
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place Gambetta, 33110 Le Bouscat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— la lettre de candidature ou habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement (ou DC 1),
— le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente (présenter le pouvoir en annexe: extrait K bis ...),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou cf. DC 1 — page 3: dûment datée et signée avec le cachet de la société),
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ou remplir DC 1).
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques,
— il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Subventions DRAC et Ville du Bouscat. Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant de la tranche affermie est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
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Le règlement interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique et environnementale (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Limouzin Jérôme
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Point de contact: Service des marchés: 8:30-12:00 et 13:30-16:30
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-le-bouscat.fr 🌏
Nom: Marchés publics d'Aquitaine
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
URL des documents: http://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-le-bouscat.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aquitaine.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1059&orgAcronyme=a4r 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15-00031
Informations complémentaires
1. Modalités de remise des offres: les candidats transmettent leur offre (y compris prototypes) sous pli cacheté portant les mentions: «Offre pour marché de fourniture de mobilier pour la source, médiathèque, maison des associations et maison de la vie écocitoyenne et au centre ville du Bouscat. OP 324 — marché 15-00031. Lot nº ... — ne pas ouvrir». Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.aquitaine.fr. Par contre les prototypes devront être envoyés à l'adresse postale de la mairie du Bouscat.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Format Microsoft Word («.doc ou .docx») (version Word 97 et postérieures); format Adobe Acrobat («.pdf») (version Acrobat 5 et postérieures); format Microsoft Excel («.xls») (version Excel 97 et postérieures); format Autocad («.dwg») pour les plans complémentaires; format jpg pour les éléments graphiques d'illustration; format pptet msp. Les fichiers compressés seront regroupés dans des archives au format .zip.
Afficher plus
2. Les renseignements techniques et administratifs peuvent être demandés respectivement auprès du maitre d'oeuvre et de la mairie du Bouscat (cf. règlement de la consultation ou à l'adresse http://marchespublics.aquitaine.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2015/S 101-183922 (2015-05-22)
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