2015pfmceascen

Université Paris-Est Créteil

Maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) des matériels et équipements d'ascenseurs et de monte-charges des différents sites de l'université Paris-Est Créteil Val de Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KONE SA

Qui ?

• Université Paris-Est Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-23	Avis de marché
2015-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue:

Le présent marché est à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) sans minimum ni maximum, lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (CMP), selon la procédure d'appel d'offres ouvert.le présent marché a pour objet la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) des matériels et équipements d'ascenseurs et de monte-charges des différents sites de l'université Paris-Est Créteil Val de Marne.Nota BENE:Attention concernant l'ascenseur de la bibliothèque du site de Sénart: intégration au dernier trimestre 2015.le montant moyen annuel des prestations (somme des prestations forfaitaires et des prestations à bon de commande) sur les trois dernières années est de 84 500 EUR HTCe montant est donné à titre indicatif, il n'engage pas l'université.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Téléphone: +33 145171969 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-223491
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur « recherche avancée » puis indiquez dans « référence » : 2015pfmceascen (attention à bien respecter la casse). le présent marché à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire conclu avec un opérateur économique) sans minimum ni maximum est lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (CMP), selon la procédure d'appel d'offres ouvert. la date prévisionnelle de début de marché est le 1.12.2015. important: l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne sera fermée du mardi 28.7.2015 au soir jusqu'au lundi 24.8.2015 au matin. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

le présent marché a pour objet la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) des matériels et équipements d'ascenseurs et de monte-charges des différents sites de l'université Paris-Est Créteil Val de Marne.

Nota BENE:

Attention concernant l'ascenseur de la bibliothèque du site de Sénart: intégration au dernier trimestre 2015.

le montant moyen annuel des prestations (somme des prestations forfaitaires et des prestations à bon de commande) sur les trois dernières années est de 84 500 EUR HT

Ce montant est donné à titre indicatif, il n'engage pas l'université.

Description des options:

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de la date mentionnée dans le courrier de notification. Il est reconductible deux fois (2) par période annuelle, et par reconduction tacite à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois ans (3).

en cas de non-renouvellement, un préavis sera envoyé au titulaire du marché au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015PFMCEASCEN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 94, 93 et 77.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment datée et signée (signature manuscrite ou électronique selon mode de transmission de l'offre) (Dc1 joint au dossier de consultation ou forme libre),

— une déclaration sur l'honneur (Dc1 joint au dossier de consultation ou forme libre), dûment datée et signée (de manière manuscrite ou électronique selon mode de transmission — voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation),

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature.production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées des clients: adresse, téléphone,

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas la présente consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de l'université.

Le délai global de paiement fixé à 30 jours à compter de l'accomplissement des prestations visées et du service fait.

Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire conformément aux dispositions du titre IV de la loi no2013-100 du 29.1.2013 et du décret no2013-269 du 29.3.2013. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration de délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.

Le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Auxquels s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les entreprises peuvent se présenter en groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le titulaire doit être mandataire solidaire du groupement conjoint.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hittinger Luc
Nom: Université Paris-Est Créteil, Bâtiment i3 — bureau 324 (3ème) ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
Point de contact: Pôle achat public
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=256701&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil, Bâtiment i3 — bureau 324 (3ème) Ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=256701&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=256701&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015PFMCEASCEN
Informations complémentaires

le présent marché à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire conclu avec un opérateur économique) sans minimum ni maximum est lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (CMP), selon la procédure d'appel d'offres ouvert.

la date prévisionnelle de début de marché est le 1.12.2015.

important: l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne sera fermée du mardi 28.7.2015 au soir jusqu'au lundi 24.8.2015 au matin.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ccira
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 122-223491 (2015-06-23)

Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-434485
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-223491
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 1.12.2015. Il est reconductible deux (2) fois par période annuelle, et par reconduction tacite à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans. En cas de non-renouvellement, un préavis sera envoyé au titulaire du marché au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le présent marché comprend une part forfaitaire dont le montant global annuel est de 45 000 EUR (HT). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-96723, mise en ligne le 24.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (60)
2. Le prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-19 📅
Nom: Kone SA
Adresse postale: 30 avenue Roger Hennequin, BP 62
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2015/S 239-434485 (2015-12-07)

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