2015pffpapiers

Université Paris-Est Créteil

Le présent marché a pour objet la fourniture de papier pour l'ecole Nationale Vétérinaire d'alfort (Enva), l'université Paris-Est Marne-La-Vallée (Upem) et l'université Paris-Est Créteil Val-De-Marne (Upec).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-22 Avis de marché
2016-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie et autres articles en papier
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire conformément à l'article 76 du Code des Marchés Publics (décretno2006-975 du 1er août 2006, modifié par le décret no2008-1355 du 19 décembre 2008). Chaque lot seraattribué dans son intégralité à un titulaire unique.les marchés subséquents à l'accord cadre sont des marchés fractionnés qui s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics. Ils sont signés et notifiés par chaque membre du groupement au(x) titulaire(s) retenu(s), ils comportent, le cas échéant, un montant minimum et un montant maximum.les montants moyens annuels des prestations sont les suivants:montant sur les deux dernières années pour l'ecole Nationale Vétérinaire d'alfort (Enva)): 6 000,00 euros HT (2014) et 7 800,00 euros HT (2015) pour le lot 1; 1 000,00 euros HT (2014) et 250,00 euros HT (2015) pour le lot 2.Moyenne sur les trois dernières années pour l'université Paris-Est Marne-La-Vallée (Upem): 50 000,00 euros HT pour le lot 1 et 4 000,00 euros HT pour le lot 2.Moyenne sur les trois dernières années pour l'université Paris-Est Créteil Val de Marne (Upec): 110 000,00 euros HT pour le lot 1 et 7 000,00 euros HT pour le lot 2.Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'engagent pas les membres du groupement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Téléphone: +33 145171056 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date limite de soumission: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457161
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est passé en groupement de commande selon l'article 8 du Code des marchés publics. Ce groupement comprend l'université Paris-Est Créteil (61, avenue du Général de Gaulle 94010 Créteil Cedex), l'université Paris-Est Marne-La-Vallée (5 boulevard Descartes — champs-Sur-Marne — 77454 Marne-La-Vallée Cedex 2) et l'école Nationale Vétérinaire d'alfort 7 avenue du Général de Gaulle- 94704 Maisons-Alfort Cedex). Le coordonnateur de ce groupement de commande est l'université Paris-Est Créteil (61, avenue du Général de Gaulle 94010 Créteil Cedex). L'Accord-Cadre divisé en deux lots concerne l'acquisition de fournitures de papier pour tous les services des établissements membres du groupement de commande suivants: Université Paris-Est Créteil (61, avenue du Général de Gaulle 94010 Créteil Cedex), Université Paris-Est Marne-La-Vallée (5 boulevard Descartes — champs-Sur-Marne — 77454 Marne-La-Vallée Cedex 2) et École Nationale Vétérinaire d'alfort (7 avenue du Général de Gaulle- 94704 Maisons-Alfort Cedex). Le présent accord cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire conformément à l'article 76 du Code des Marchés Publics (décret no2006-975 du 1er août 2006, modifié par le décret no2008-1355 du 19 décembre 2008). Chaque lot sera attribué dans son intégralité à un titulaire unique. Les marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sont passés sans montant minimum et sans montant maximum pour les deux lots pour l'université Paris-Est Créteil et pour l'école Nationale Vétérinaire d'alfort. Il comprend un montant minimum et un montant maximum pour les deux lots pour l'université Paris-Est Marne-La-Vallée: — Lot 1: montant minimum annuel de 40 000,00 euros HT, montant maximum annuel de 90 000,00 euros Ht; — Lot 2: montant minimum annuel de 2 000,00 euros HT, montant maximum annuel de 6 000,00 euros (H.T.). Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur « recherche avancée » puis indiquez dans « référence » : 2015pffpapiers (attention à bien respecter la casse). important: l'université Paris-Est Créteil Val-De-Marne sera fermée du mardi 22 décembre 2015 au soir jusqu'au lundi 4 janvier 2016 au matin. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22 décembre 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de papier pour l'ecole Nationale Vétérinaire d'alfort (Enva), l'université Paris-Est Marne-La-Vallée (Upem) et l'université Paris-Est Créteil Val-De-Marne (Upec).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de papier blanc
Brève description:
Fourniture de papier blanc pour l'ecole Nationale Vétérinaire d'alfort, l'université Paris-Est Marne-La-Vallée et l'université Paris-Est Créteil Val-De-Marne.
Informations complémentaires sur les lots:
Université Paris-Est Créteil et pour l'École Nationale Vétérinaire d'Alfort: Pas de montant minimum et pas de montant maximum de…
… commandesUniversité Paris-Est Marne-la-Vallée: un montant minimum annuel de commandes de 40 000,00 euros HT et un montant maximum annuel de commandes de 90 000,00 euros HT;
… commandes
Université Paris-Est Marne-la-Vallée: un montant minimum annuel de commandes de 40 000,00 euros HT et un montant maximum annuel de commandes de 90 000,00 euros HT;
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de papier couleur
Brève description:
Fourniture de papier couleur pour l'ecole Nationale Vétérinaire d'alfort, l'université Paris-Est Marne-La-Vallée et l'université Paris-Est Créteil Val-De-Marne.
Informations complémentaires sur les lots:
Université Paris-Est Créteil et pour l'École Nationale Vétérinaire d'Alfort: Pas de montant minimum et pas de montant maximum de commandesUniversité Paris-Est Marne-la-Vallée: un montant minimum annuel de commandes de 2 000,00 euros HT et un montant maximum annuel de commandes de 6 000,00 euros (H.T.).
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Université Paris-Est Marne-la-Vallée: un montant minimum annuel de commandes de 2 000,00 euros HT et un montant maximum annuel de commandes de 6 000,00 euros (H.T.).
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire conformément à l'article 76 du Code des Marchés Publics (décret
no2006-975 du 1er août 2006, modifié par le décret no2008-1355 du 19 décembre 2008). Chaque lot sera
attribué dans son intégralité à un titulaire unique.
les marchés subséquents à l'accord cadre sont des marchés fractionnés qui s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics. Ils sont signés et notifiés par chaque membre du groupement au(x) titulaire(s) retenu(s), ils comportent, le cas échéant, un montant minimum et un montant maximum.
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les montants moyens annuels des prestations sont les suivants:
montant sur les deux dernières années pour l'ecole Nationale Vétérinaire d'alfort (Enva)): 6 000,00 euros HT (2014) et 7 800,00 euros HT (2015) pour le lot 1; 1 000,00 euros HT (2014) et 250,00 euros HT (2015) pour le lot 2.
Moyenne sur les trois dernières années pour l'université Paris-Est…
… Marne-La-Vallée (Upem): 50 000,00 euros HT pour le lot 1 et 4 000,00 euros HT pour le lot 2.
… Créteil Val de Marne (Upec): 110 000,00 euros HT pour le lot 1 et 7 000,00 euros HT pour le lot 2.
Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'engagent pas les membres du groupement.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015PFFPAPIERS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 14, 77, 89, 93 et 94. La liste des sites figure en annexe 1 du CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment datée et signée (signature manuscrite ou électronique)(dc1 ou forme libre);
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée (signature manuscrite ou électronique) par le candidat (Dc1 ou forme libre — voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation);
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat;
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (Dc2 ou forme libre).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc2 ou forme libre);
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées des clients: adresse, téléphone,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas la présente consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement par mandat administratif.
le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture émise conformément à l'article 13 du présent accord-cadre et de la certification du service fait. Toutefois, le point de départ du délai est la date d'exécution des prestations ou de réception du produit, lorsqu'elle est postérieure à la date de réception de la facture ou lorsque celle-ci est incertaine.
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le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire conformément aux dispositions du titre IV de la loi no2013-100 du 29 janvier 2013 et du décret no2013-269 du 29 mars 2013. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration de délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
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les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.
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Le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Auxquels s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent se présenter en groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le titulaire doit être mandataire solidaire du groupement conjoint.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hittinger Luc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: université Paris-Est Créteil, Bâtiment i3 — bureau 324 (3ème) Ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h00, excepté les jours fériés
Point de contact: Pôle achat public
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=280584&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=280584&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=280584&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015PFFPAPIERS
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est passé en groupement de commande selon l'article 8 du Code des marchés publics. Ce groupement comprend l'université Paris-Est Créteil (61, avenue du Général de Gaulle 94010 Créteil Cedex), l'université Paris-Est Marne-La-Vallée (5 boulevard Descartes — champs-Sur-Marne — 77454 Marne-La-Vallée Cedex 2) et l'école Nationale Vétérinaire d'alfort 7 avenue du Général de Gaulle- 94704 Maisons-Alfort Cedex). Le coordonnateur de ce groupement de commande est l'université Paris-Est Créteil (61, avenue du Général de Gaulle 94010 Créteil Cedex).
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L'Accord-Cadre divisé en deux lots concerne l'acquisition de fournitures de papier pour tous les services des établissements membres du groupement de commande suivants:
Université Paris-Est Créteil (61, avenue du Général de Gaulle 94010 Créteil Cedex), Université Paris-Est Marne-La-Vallée (5 boulevard Descartes — champs-Sur-Marne — 77454 Marne-La-Vallée Cedex 2) et École Nationale Vétérinaire d'alfort (7 avenue du Général de Gaulle- 94704 Maisons-Alfort Cedex).
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Le présent accord cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire conformément à l'article 76 du Code des Marchés Publics (décret no2006-975 du 1er août 2006, modifié par le décret no2008-1355 du 19 décembre 2008). Chaque lot sera attribué dans son intégralité à un titulaire unique.
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Les marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sont passés sans montant minimum et sans montant maximum pour les deux lots pour l'université Paris-Est Créteil et pour l'école Nationale Vétérinaire d'alfort.
Il comprend un montant minimum et un montant maximum pour les deux lots pour l'université Paris-Est Marne-La-Vallée:
— Lot 1: montant minimum annuel de 40 000,00 euros HT, montant maximum annuel de 90 000,00 euros Ht;
— Lot 2: montant minimum annuel de 2 000,00 euros HT, montant maximum annuel de 6 000,00 euros (H.T.).
Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr, cliquez sur « recherche avancée » puis indiquez dans « référence » : 2015pffpapiers (attention à bien respecter la casse).
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important: l'université Paris-Est Créteil Val-De-Marne sera fermée du mardi 22 décembre 2015 au soir jusqu'au lundi 4 janvier 2016 au matin.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22 décembre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ccira
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 250-457161 (2015-12-22)
Avis d'attribution de marché (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de papier pour l'École Nationale Vétérinaire d'Alfort (ENVA), l'université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC).
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
Téléphone: +33 145171969 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-147889
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-457161
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire conformément à l'article 76 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006, modifié par le décret nº 2008-1355 du 19.12.2008). Les marchés subséquents à l'accord cadre sont des marchés fractionnés qui s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sont passés sans montant minimum et sans montant maximum pour les 2 lots pour l'université Paris-Est Créteil et pour l'école nationale vétérinaire d'Alfort. Il comprend un montant minimum et un montant maximum pour les 2 lots pour l'université Paris-Est Marne-La- vallée: -Lot 1: montant minimum annuel de 40 000 EUR HT, montant maximum annuel de 90 000 EUR HT; -Lot 2: montant minimum annuel de 2 000 EUR HT, montant maximum annuel de 6 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papier blanc pour l'École Nationale Vétérinaire d'Alfort, l'université Paris-Est Marne-la-Vallée et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.
Fourniture de papier couleur pour l'École Nationale Vétérinaire d'Alfort, l'université Paris-Est Marne-la-Vallée et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des commandes
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2016/S 084-147889 (2016-04-25)
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Fournisseurs:
Groupe Papyrus France INAPA France
Produits/services:
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