2015dta0153

CHU Brest

Maintenance des installations frigorifiques du CHRU de Brest.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cesbron — 16 rue Robert Schuman — 29480 Le Relecq-Kerhuon

Qui ?

• CHU Brest

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-21	Avis de marché
2016-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Brest
Adresse postale: 5 avenue Foch
Code postal: 29609
Commune postale: Brest
Contact
Courrier électronique: virginie.lemoal@chu-brest.fr 📧
Téléphone: +33 298223137 📞
Fax: +33 298203052 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-21 📅
Date limite de soumission: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 207-375912
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Le CHRU de Brest organise à l'attention des candidats 2 visites communes, 1 visite obligatoire, sur site: — mardi 10.11.2015 à 9:00 — rendez-vous salle de réunion des services techniques de La Cavale Blanche (avenue T. Prigent — 29200 Brest) au niveau — 2 du plateau technique — mardi 17.11.2015 à 9:00 — rendez-vous salle de réunion des services techniques de La Cavale Blanche (avenue T. Prigent — 29200 Brest) au niveau — 2 du plateau technique La visite étant obligatoire, l'attestation de présence à une visite, annexée (annexe 2) au RC, dûment contresignée lors de la visite, sera jointe au dossier de remise des offres. Option au sens du droit communautaire il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés complémentaires ou similaires ou de reconductions du marché, conclus sans nouvelle mise en concurrence (article 35 II 4°, 5° et 6°). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance des installations frigorifiques du CHRU de Brest.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015DTA0153

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Situation économique et financière:

Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent marché, sont rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes: financement sur les crédits inscrits à l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) du CHRU de Brest.

Le délai global de paiement du présent marché est fixé à 50 jours. Le dépassement ouvre de plein droit, le versement d'intérêts moratoires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement.

Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre.

Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation pour se conformer à ce souhait, en application de l'article 51 VII du code des marchés publics.

Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.

Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs fournisseurs, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les documents administratifs exigés à l'article 5 du règlement de consultation, sous peine d'élimination du groupement.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Minimum: 40 000 EUR HT/an. Maximum: 100 000 EUR HT/an.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des achats non médicaux Hôpital Morvan — bâtiment 1 — 3ème étage
Mme Le Moal Virginie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU Brest
Adresse postale: 2 avenue Foch
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Point de contact: Direction des achats non médicaux — bâtiment 1
Fax: +33 298223052 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_mDSPYmKqLx 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015DTA0153
Informations complémentaires

Le CHRU de Brest organise à l'attention des candidats 2 visites communes, 1 visite obligatoire, sur site:

— mardi 10.11.2015 à 9:00 — rendez-vous salle de réunion des services techniques de La Cavale Blanche (avenue T. Prigent — 29200 Brest) au niveau — 2 du plateau technique

— mardi 17.11.2015 à 9:00 — rendez-vous salle de réunion des services techniques de La Cavale Blanche (avenue T. Prigent — 29200 Brest) au niveau — 2 du plateau technique

La visite étant obligatoire, l'attestation de présence à une visite, annexée (annexe 2) au RC, dûment contresignée lors de la visite, sera jointe au dossier de remise des offres.

Option au sens du droit communautaire

il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés complémentaires ou similaires ou de reconductions du marché, conclus sans nouvelle mise en concurrence (article 35 II 4°, 5° et 6°).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics conformément à l'article 127 du code des marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics conformément à l'article 127 du code des marchés publics
Adresse postale: 6 quai Ceineray — BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Source: OJS 2015/S 207-375912 (2015-10-21)

Avis d'attribution de marché (2016-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 840 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-100082
Se réfère à l'avis: 2015/S 207-375912
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-161359, mise en ligne le 21.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-21 📅
Nom: Cesbron — 16 rue Robert Schuman — 29480 Le Relecq-Kerhuon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le Moal Virginie
Source: OJS 2016/S 059-100082 (2016-03-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)