2015dg60
CNED du Futuroscope
Stockage et gestion des stocks, confection de colis et routage de publications, documents papiers et autres supports pour l'ensemble des sites du CNED.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
- • Midi-Pyrénées
- • Ouest
- • Poitou-Charentes
- • Sud-Ouest
- • Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-19 | Avis de marché |
| 2016-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de stockage et d'entreposage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de stockage et d'entreposage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNED du Futuroscope
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 — BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date limite de soumission: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-413580
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015DG60
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60 points) appréciée au regard de l'organisation de la chaine de collectionnage et d'expédition (18 points), l'équipement informatique et les procédures de contrôle (18 points), des moyens humains mis en œuvre pour la réalisation de la prestation (9 points), des modalités de conservation et de stockage des documents (6 points), des mesures liées au développement durable (3 points); la qualité des échantillons (6 points) mesurée à partir de l'aspect général, la solidité apparente, la fiabilité de la fermeture (pour les enveloppes et sachets)
2. Prix des prestations (40 points) appréciée au regard de l'estimation du coût des travaux prévisionnels
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Boury Béatrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: 2 boulevard Nicephore Niepce Téléport 2 — BP 80300
Commune postale: Futuroscope Chasseneuil Cedex
Point de contact: Direction des affaires juridiques — pôle achat public
Téléphone: +33 549493426 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4dNyvIPyXI 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4dNyvIPyXI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4dNyvIPyXI 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015DG60
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 227-413580 (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de stockage et d'entreposage
Quantité ou étendue:
Marché passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.Le marché s'exécute pour une durée d'un an reconductible 2 fois, sans que la date de fin puisse excéder le 11.5.2018.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de stockage et d'entreposage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNED du Futuroscope
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 — BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date limite de soumission: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-413580
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur www.achatpublic.com , aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.
Aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain (+33 549493632)
Aspects techniques suivis par Didier Chevrier (+33 549499777) ou Florence Dugué (+33 549499531).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Stockage et gestion des stocks, confection de colis et routage de publications, documents papiers et autres supports pour l'ensemble des sites du CNED.
Quantité ou étendue:
Marché passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le marché s'exécute pour une durée d'un an reconductible 2 fois, sans que la date de fin puisse excéder le 11.5.2018.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015DG60
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'imprimé Dc1, dit «Lettre de candidature», joint au DCE, dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. À défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'article 43 du code des marchés publics, relative aux interdictions de soumissionner,
Afficher plus
— l'imprimé Dc2, dit «déclaration du candidat», joint au DCE, dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager la société candidate,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires minimum en relation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— la déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services,
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Capacité technique, humaine et références en relation avec les caractéristiques techniques, le calendrier du projet et l'objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif.
Délai global de paiement de 30 jours (art 98 du code des marchés publics).
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, une avance est accordée sauf renonciation expresse du titulaire à celle-ci dans l'acte d'engagement.
L'exécution des prestations pourra être attribuée à une entreprise unique ainsi qu'à des entreprises groupées. La forme du groupement sera dans ce cas le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. Si les candidats se présentent sous forme groupée, chacun d'eux devra fournir la totalité des documents exigés pour la candidature, à l'exception de la lettre de candidature (Dc1) qui sera commune à tous les candidats, et qui indiquera l'entreprise qui a la qualité de mandataire. Les éléments qui composent l'offre sont fournis en unique exemplaire.
Afficher plus
Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par les autres membres du groupement.
Les entreprises identifieront clairement le bénéficiaire des paiements et la part des prestations revenant à chaque membre du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60 points) appréciée au regard de l'organisation de la chaine de collectionnage et d'expédition (18 points), l'équipement informatique et les procédures de contrôle (18 points), des moyens humains mis en œuvre pour la réalisation de la prestation (9 points), des modalités de conservation et de stockage des documents (6 points), des mesures liées au développement durable (3 points); la qualité des échantillons (6 points) mesurée à partir de l'aspect général, la solidité apparente, la fiabilité de la fermeture (pour les enveloppes et sachets)
2. Prix des prestations (40 points) appréciée au regard de l'estimation du coût des travaux prévisionnels
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Boury Béatrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: 2 boulevard Nicephore Niepce Téléport 2 — BP 80300
Commune postale: Futuroscope Chasseneuil Cedex
Point de contact: Direction des affaires juridiques — pôle achat public
Téléphone: +33 549493426 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4dNyvIPyXI 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4dNyvIPyXI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4dNyvIPyXI 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015DG60
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur www.achatpublic.com , aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.
Afficher plus
Aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain (+33 549493632)
Aspects techniques suivis par Didier Chevrier (+33 549499777) ou Florence Dugué (+33 549499531).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.
Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Avis d'attribution de marché (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 529 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de stockage et d'entreposage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 116-205899
Se réfère à l'avis: 2015/S 227-413580
Numéro JO-S: 116
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation de la chaine de collectionnage et d'expédition et
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Équipement informatique et les procédures de contrôle
Moyens humains mis en œuvre pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Modalités de conservation et de stockage des documents
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Mesures liées au développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons mesurée à partir de l'aspect général, la solidité apparente, la fiabilité de la fermeture (pour les enveloppes et sachets)
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 116-205899 (2016-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 529 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de stockage et d'entreposage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 116-205899
Se réfère à l'avis: 2015/S 227-413580
Numéro JO-S: 116
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation de la chaine de collectionnage et d'expédition et
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Équipement informatique et les procédures de contrôle
Moyens humains mis en œuvre pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Modalités de conservation et de stockage des documents
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Mesures liées au développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons mesurée à partir de l'aspect général, la solidité apparente, la fiabilité de la fermeture (pour les enveloppes et sachets)
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours,
— référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat,
— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕