2015ac003

Université de Bourgogne

Le présent marché a pour objet la fourniture de livres pour l'université de Bourgogne.
En sont exclus:
— Les manuels scolaires,
— les livres jeunesse,
— les livres en langue étrangère non-anglophone.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-11 Avis de marché
2016-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bourgogne
Adresse postale: Maison de l'université, esplanade Erasme
Code postal: 21078
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bourgogne.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.achats@u-bourgogne.fr 📧
Téléphone: +33 380395056 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206474
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante Université de Bourgogne Pôle achats-marchés Appel d'offres Ouvert numéro 2015ac003 Bureau 236 et 237 Maison de l'université esplanade Erasme BP 27877 21078 Dijon Cedex France service.achats@u-bourgogne.fr Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 31.8.2015 à 12:00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier: — par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommande aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/ le formulaire d'identification destine a permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, — par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale). Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif du présent article. Attention: le pole achats-marches étant ferme du 25.7.2015 au 23.8.2015 inclus, il ne sera répondu a aucune question et aucune remise de plis contre récépissé ne pourra être effectuée. Le marché prendra effet au plus tard le 1.1.2016 ou dès sa notification si cette dernière est postérieure. Il aura une durée d'un (1) an reconductible, tacitement, 3 fois. Le marché ne peut excéder en cas de reconduction une durée de 4 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de livres pour l'université de Bourgogne.
En sont exclus:
— Les manuels scolaires,
— les livres jeunesse,
— les livres en langue étrangère non-anglophone.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot n° 1: ouvrages en langue française: lettres, sciences humaines et sociales, BD, romans et mangas
Brève description:
Lot n° 1: ouvrages en langue française: lettres, sciences humaines et sociales, BD, romans et mangas.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché prendra effet au plus tard le 1.1.2016 ou dès sa notification si cette dernière est postérieure. Il aura une durée d'un (1) an reconductible 3 fois. Le marché ne peut excéder en cas de reconduction une durée de 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n° 2: ouvrages en langue française: économie, droit, gestion, médecine, pharmacie, biologie, sciences et informatique
Brève description:
Lot n° 2: ouvrages en langue française: économie, droit, gestion, médecine, pharmacie, biologie, sciences et informatique.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot n° 3: ouvrages en langue anglaise
Brève description: Lot n° 3: ouvrages en langue anglaise.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015ac003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'établissement s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires, conformément aux articles 7, 8 et 9 du décret susmentionné.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pôle achats-marchés
Michel Adeline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=254951&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015ac003
Informations complémentaires
Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante
Université de Bourgogne
Pôle achats-marchés
Appel d'offres Ouvert numéro 2015ac003
Bureau 236 et 237
Maison de l'université
esplanade Erasme
BP 27877
21078 Dijon Cedex
France
Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 31.8.2015 à 12:00 (heure de Paris).
Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier:
— par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommande aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/ le formulaire d'identification destine a permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels,
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— par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale).
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif du présent article.
Attention: le pole achats-marches étant ferme du 25.7.2015 au 23.8.2015 inclus, il ne sera répondu a aucune question et aucune remise de plis contre récépissé ne pourra être effectuée.
Le marché prendra effet au plus tard le 1.1.2016 ou dès sa notification si cette dernière est postérieure.
Il aura une durée d'un (1) an reconductible, tacitement, 3 fois. Le marché ne peut excéder en cas de reconduction une durée de 4 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 114-206474 (2015-06-11)
Avis d'attribution de marché (2016-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Maison de l'Université, esplanade Erasme

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021923
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-206474
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-89642, mise en ligne le 12.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: decitrepro@decitre.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: Dawson France
Adresse postale: 3 rue Galvani
Commune postale: Massy
Code postal: 91745
Courrier électronique: librairie@dawson.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Téléphone: +33 80739100 📞
Fax: +33 80733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 015-021923 (2016-01-20)