2015038 — fourniture de prothèses orthopédiques et de dispositifs de stimulation cardiaque — CH Verdun Saint Mihiel

CH Verdun Saint Mihiel

2015038 — fourniture de prothèses orthopédiques et de dispositifs de stimulation cardiaque — CH Verdun Saint Mihiel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-29.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-29 Avis de marché
Avis de marché (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de stimulation cardiaque
Quantité ou étendue:
La présente consultation comprend 14 lots (Lots 1 à 10: fourniture de prothèses orthopédiques et Lots 11 à 14: fourniture de dispositifs de stimulation cardiaque).Les quantités estimatives annuelles sont précisées en annexe au règlement de la consultation. Elles sont fournies à titre indicatif et n'engagent en rien l'établissement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de stimulation cardiaque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Verdun Saint Mihiel
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard — BP 20713
Code postal: 55107
Commune postale: Verdun Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chvsm.org/ 🌏
Courrier électronique: bureau_des_marches@ch-verdun.fr 📧
Téléphone: +33 329838560 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 192-347120
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2015038 — fourniture de prothèses orthopédiques et de dispositifs de stimulation cardiaque — CH Verdun Saint Mihiel.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prothèse Intermédiaire de Hanche: tige droite avec collerette, ave et sans ciment, cupule blindée, tête inox
Brève description:
Prothèse Intermédiaire de Hanche: tige droite avec collerette, ave et sans ciment, cupule blindée, tête inox.
Quantité ou étendue: Voir annexe au RC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prothèse Totale de Hanche sans ciment
Brève description: Prothèse Totale de Hanche sans ciment.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prothèse Totale de Hanche sans ciment avec cupule à double mobilité
Brève description: Prothèse Totale de Hanche sans ciment avec cupule à double mobilité.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prothèse Totale de Hanche avec cupule à double mobilité
Brève description: Prothèse Totale de Hanche avec cupule à double mobilité.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Prothèse Totale de Hanche avec ou sans ciment (tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette) et cotyle avec insert céramique pré-assemblé
Brève description:
Prothèse Totale de Hanche avec ou sans ciment (tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette) et cotyle avec insert céramique pré-assemblé.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Prothèse de Genou unicompartimentale
Brève description: Prothèse de Genou unicompartimentale.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Prothèse de Genou unicompartimentale de resurfaçage
Brève description: Prothèse de Genou unicompartimentale de resurfaçage.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Prothèse Totale de Genou postéro-stabilisée
Brève description: Prothèse Totale de Genou postéro-stabilisée.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Prothèse Totale de Genou à plateau ultracongurant
Brève description: Prothèse Totale de Genou à plateau ultracongurant.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Prothèse totale de genou avec mise à disposition du système de navigation
Brève description: Prothèse totale de genou avec mise à disposition du système de navigation.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie
Brève description: Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR
Brève description: Stimulateur cardiaque double chambre, type DDDR.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR)
Brève description: Stimulateur cardiaque simple chambre fréquence asservie, type SSIR (VVIR/AAIR).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Sondes de stimulation atriale ou ventriculaire droite hors VDD, bipolaires
Brève description: Sondes de stimulation atriale ou ventriculaire droite hors VDD, bipolaires.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
La présente consultation comprend 14 lots (Lots 1 à 10: fourniture de prothèses orthopédiques et Lots 11 à 14: fourniture de dispositifs de stimulation cardiaque).
Les quantités estimatives annuelles sont précisées en annexe au règlement de la consultation. Elles sont fournies à titre indicatif et n'engagent en rien l'établissement.
Description des options:
Le marché sera reconductible expressément 1 fois pour une durée maximale de 24 mois. Les titulaires du marché seront informés de la reconduction ou non du marché au moins 1 mois avant l'échéance du marché. Les titulaires ne pourront s'opposer à la reconduction.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue d'Anthouard, 55107 Verdun Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de sa candidature, le candidat devra fournir :
Le formulaire DC 1 dûment rempli et complété par le candidat.
Le formulaire DC 2 dûment rempli et complété par le candidat (y compris les rubriques chiffre d'affaire et moyens du candidat), le cas échéant complété par des annexes.
Un extrait Kbis de moins de 3 mois.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
A l'appréciation du candidat, tout renseignement lui permettant d'établir sa capacité à exécuter le marché ou d'évaluer ses capacités professionnelles, techniques, financières.
Situation économique et financière:
Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (à indiquer dans le Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire (à indiquer dans le DC 2).
Déclaration indiquant les moyens humains et techniques du candidat et les moyens humains et techniques attribués au marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché est assuré par les ressources de l'établissement au titre des dépenses de titre des dépenses du titre II. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels de l'établissement pour les exercices considérés.
Le paiement s'effectue par virement administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics le délai global de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture. Le paiement est effectué par le comptable de l'établissement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Sans objet.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Claude Pierre-Yves
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
Nom: Centre hospitalier Verdun Saint Mihiel
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015038

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place la Carrière, CO nº 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Nom: Comités consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 192-347120 (2015-09-29)