2015 DILT 9 — fourniture de vélos, de vélos à assistance électrique, de vélos de ville, de VTC, de VTT pour adultes avec leurs pièces détachées et accessoires et de vélos pour enfant avec leurs accessoires (en 4 lots séparés)

Ville de Paris

Marchés à bons de commande de fourniture de vélos, de vélos à assistance électrique, de vélos de ville, de VTC, de VTT pour adultes avec leurs pièces détachées et accessoires et de vélos pour enfant avec leurs accessoires (en 4 lots séparés).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arcade cycles sas

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Bicyclettes › Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-03	Avis de marché
2015-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Quantité ou étendue:

Les présents marché sont fractionnés à bons de commande. Montants cumulés des marchés sur la durée de 48 mois: 205 000 EUR HT minimum / 585 000 EUR HT maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-03 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 108-195660
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse: https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics,objet de la présente consultation. Information importante: jusqu'au 19 juin inclus, le retrait des dossiers de consultation et la remise des offres se feront à l'adresse et aux horaires suivants: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — bureau nº 2001 (2è étage) — (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) — 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13 — horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00 du 22 au 26.6.2015 inclus: les locaux du 95 avenue de France ne seront pas ouverts au public pour cause de déménagement. Aucun retrait de dossier sur support physique, ni aucun dépôt de plis ne sera possible pendant cette période, à l'exception des téléchargements du dossier de consultation dématérialisé, des transmissions postales et des remises d'offres dématérialisées. Suite au déménagement du bureau des marchés, les plis papier seront déposés à compter du 29 juin 2015 l'adresse et aux horaires suivants: ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — bureau nº 3094 (3è étage) — 17 boulevard Morland 75004 Paris — horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de vélos à assistance électrique (VAE) avec leurs accessoires et pièces détachées
Brève description:

Fourniture de vélos à assistance électrique (VAE) avec leurs accessoires et pièces détachées.

Valeur estimée hors TVA: 130 000 💰
360 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de vélos de ville et de vélos tout chemin (VTC) pour adultes avec leurs accessoires et pièces détachées
Brève description:

Fourniture de vélos de ville et de vélos tout chemin (VTC) pour adultes avec leurs accessoires et pièces détachées.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de vélos pour enfants avec leurs accessoires
Brève description: Fourniture de vélos pour enfants avec leurs accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de vélos tout terrain (VTT) pour les inspecteurs de sécurité avec leurs accessoires et pièces détachées
Brève description:

Fourniture de vélos tout terrain (VTT) pour les inspecteurs de sécurité avec leurs accessoires et pièces détachées.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-II-4° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Numéro de référence: 2015V12000990
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse précitée, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

Situation économique et financière:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

2) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

3) Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

— pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris. Les titulaires pourront céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance pour le lot 1 uniquement. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marchés traités à prix unitaires, révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29.3.2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, il devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification des marchés.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2015v12000990.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP achats 3, fournitures et services — espace public (DILT)
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris-direction des finances et des achats
Adresse postale: Voir les informations figurant à la section VI — renseignements complémentaires
Commune postale: Paris
Code postal: 00000
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: VIR les informations figurant à la section VI — renseignements complémentaires
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12000990
Informations complémentaires

Information importante: jusqu'au 19 juin inclus, le retrait des dossiers de consultation et la remise des offres se feront à l'adresse et aux horaires suivants: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — bureau nº 2001 (2è étage) — (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) — 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13 — horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00 du 22 au 26.6.2015 inclus: les locaux du 95 avenue de France ne seront pas ouverts au public pour cause de déménagement. Aucun retrait de dossier sur support physique, ni aucun dépôt de plis ne sera possible pendant cette période, à l'exception des téléchargements du dossier de consultation dématérialisé, des transmissions postales et des remises d'offres dématérialisées. Suite au déménagement du bureau des marchés, les plis papier seront déposés à compter du 29 juin 2015 l'adresse et aux horaires suivants: ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — bureau nº 3094 (3è étage) — 17 boulevard Morland 75004 Paris — horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 108-195660 (2015-06-03)

Avis d'attribution de marché (2015-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 585 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 207-375534
Se réfère à l'avis: 2015/S 108-195660
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Les présents marchés sont fractionnés à bons de commande. les montants cumulés des marchés sur la durée ferme de 48 mois: 585 000 EUR HT maximum. Les contrats résultants de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 17 boulevard Morland, 75004 Paris (référence à rappeler :20151130001556_vélos_lot1, 20151130001557_vélos_lot2, 20151130001558_vélos_lot3,et 20151130001559_vélos_lot4. Il peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-84794, mise en ligne le 4.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-09 📅
Nom: Arcade Cycles SAS
Adresse postale: 78 impasse Philippe Gozola — parc eco 85-1
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Courrier électronique: contact@arcadecycles.com 📧

2️⃣
Adresse postale: 78 impasse Philippe Gozola — parc ECO 85-1
Courrier électronique: contact@arcadescycles.com 📧

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2015/S 207-375534 (2015-10-21)

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