2015 DICOM 1 — accord-Cadre mono-attributaire relatif à la conception, fabrication et adaptation au fur et à mesure des besoins d'un stand modulable pour le compte de la Ville de Paris

Ville de Paris

Sur les salons grands publics où la Ville de Paris est présente, son stand présente l'ensemble des services qui relèvent de sa compétence. Les marchés subséquents passés sur la base du présent accord-cadre auront pour objet la conception et la fabrication d'un stand modulable, son adaptation au fur et à mesure des besoins, la remise en état, le transport, etc. Le descriptif détaillé des prestations figure dans le cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Activise

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements d'exposition › Stands d'exposition

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-29	Avis de marché
2015-06-17	Informations complémentaires
2016-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stands d'exposition
Quantité ou étendue:

Accord-cadre mono-attributaire avec montant minimum de 150 000 EUR HT et montant maximum de 600 000 EUR HT pour une durée de 24 mois reconductible tacitement une fois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stands d'exposition 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — CSP2 — DICOM — 95 avenue de France DA — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171286063 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-13 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-191173
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La présente consultation est une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. Du 22 au 26.6.2015 inclus, les locaux du 95 avenue de France ne seront pas ouverts au public pour cause de déménagement. Aucun dépôt de plis papier ne sera possible pendant cette période, à l'exception des transmissions postales et des remises dématérialisées. Suite au déménagement du Bureau des marchés, les plis seront déposés à compter du 29 juin 2015 à l'adresse et aux horaires suivants: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-Direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland 75004 Paris — 3e étage — bureau 3094 — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015V12009560
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat

imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés subséquents. Accord cadre traité à prix unitaires plafond (prix révisables). Les marchés subséquents seront à prix global forfaitaire ferme. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret n

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés au cahier des clauses techniques particulières. De plus, tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: bureau des marchés — 95 avenue de France (jusqu'au 19 juin inclus) puis 17 boulevard Morland, 75004 Paris
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau nº 2001 95 avenue de France (jusqu'au 19 juin inclus) puis 17 boulevard Morland, 75004 Paris
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Adresse postale: Jusqu'au 19 juin inclus: Bureau des marchés — bureau nº 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi — 9:30 -12:00 et 14:00 — 16:00) A partir du 29 juin: bureau des marchés — 3ème étage — bureau 3094 — 17 boulevard Morland — 75004 Paris
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12009560
Informations complémentaires

La présente consultation est une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.

Du 22 au 26.6.2015 inclus, les locaux du 95 avenue de France ne seront pas ouverts au public pour cause de déménagement. Aucun dépôt de plis papier ne sera possible pendant cette période, à l'exception des transmissions postales et des remises dématérialisées.

Suite au déménagement du Bureau des marchés, les plis seront déposés à compter du 29 juin 2015 à l'adresse et aux horaires suivants:

Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-Direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland 75004 Paris — 3e étage — bureau 3094 — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 105-191173 (2015-05-29)

Informations complémentaires (2015-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date limite de soumission: 2015-07-28 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-214477
Se réfère à l'avis: 2015/S 105-191173
Numéro JO-S: 118
Source: OJS 2015/S 118-214477 (2015-06-17)

Avis d'attribution de marché (2016-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DFA — CSP2 — 17 boulevard Morland DA — 95 avenue de France
Code postal: 75004
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 002-001951
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 17 boulevard Morland 75004 Paris (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Références de publication rectificative: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la proposition technique et visuelle du stand modulable et organisation de la méthodologie d'exécution des prestations (70)
2. Prix (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Activise
Adresse postale: 262 avenue Aristide Briand
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Source: OJS 2016/S 002-001951 (2016-01-04)

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