2015 DFPE 431 — 2015 DFPE 19g — fourniture et livraison de mobiliers spécifiques et de divers accessoires pour les établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobiliers spécifiques et de divers accessoires pour les établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris, en 7 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-23 Avis de marché
2016-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — CSP 2 — DFPE — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171286063 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-22 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457267
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Pour tous les lots, un test sur échantillons sera organisé, conformément à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les marchés s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département De Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobiliers spécifiques et de divers accessoires pour les établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris, en 7 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lits et matelas pour la petite enfance
Brève description: Lits et matelas pour la petite enfance.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 600 000 EUR HT et montant maximum de 1 808 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Articles en mousse pour la petite enfance
Brève description:
Articles en mousse pour la petite enfance (Tapis et matelas de soins corporels et d'hygiène, chauffeuses, fauteuils, banquettes, poufs, poires, cale-dos, etc).
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 400 000 EUR HT et montant maximum de 1 227 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Tables et chaises pour la petite enfance
Brève description: Tables et chaises pour la petite enfance.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 200 000 EUR HT et montant maximum de 633 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mobiliers destinés à l'aménagement des établissements de petite enfance
Brève description:
Mobiliers destinés à l'aménagement des établissements de petite enfance (Barrières, vestiaires pour enfants, tables et meubles de soins corporels et d'hygiène, escaliers surbaissés, meubles de rangement, meubles spécifiques aux activités, bacs à albums, bibliothèques, chevalets à peinture, présentoirs divers, etc).
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Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 400 000 EUR HT et montant maximum de 1 248 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Sièges bas pour adultes en activité auprès des enfants
Brève description: Sièges bas pour adultes en activité auprès des enfants.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 40 000 EUR HT et montant maximum de 230 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mobiliers ergonomiques pour les adultes encadrant les jeunes enfants dans les établissements de petite enfance
Brève description:
Mobiliers ergonomiques pour les adultes encadrant les enfants dans les établissements de petite enfance (Assises pour adultes adaptées à la hauteur des enfants, chaises et tabourets, etc).
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 150 000 EUR HT et montant maximum de 630 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Accessoires destinés à l'aménagement des établissements de petite enfance
Brève description:
Accessoires destinés à l'aménagement des établissements de petite enfance (Contenants, boîtes de jeux, panières, bacs à albums, casiers de rangement, bassines ou bacs ronds, autres accessoires d'aménagement, etc).
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 180 000 EUR HT et montant maximum de 735 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Numéro de référence: 2015G12016710

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 2.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir article 2.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 2.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris et des états spéciaux des mairies d'arrondissement, par le budget d'investissement de la Ville de Paris, le budget des Établissements départementaux, budget annexe au budget général du Département de Paris, les budgets de fonctionnement et d'investissement du Département de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29.3.2013. Versement d'une avance aux titulaires des marchés. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 11 du cahier des clauses techniques particulières.
Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau no 3094 (3è étage), 17 boulevard Morland (lundi au vendredi 9:30 — 12:00 et 14:00 — 16:00)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau no 3094 (3è étage), 17 boulevard Morland (lundi au vendredi 9:30 — 12:00 et 14:00 — 16:00)
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015G12016710
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Pour tous les lots, un test sur échantillons sera organisé, conformément à l'article 2.3 du règlement de la consultation.
Les marchés s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département De Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 250-457267 (2015-12-23)
Avis d'attribution de marché (2016-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 511 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-01 📅
Date de publication: 2016-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 171-307242
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-457267
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec montant minimum de 600 000 EUR HT et montant maximum de 1 808 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Marché à bons de commande avec montant minimum de 600 000 EUR HT et
montant maximum de 1 808 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Marché à bons de commande avec montant minimum de 400 000 EUR HT et
montant maximum de 1 227 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Marché à bons de commande avec montant minimum de 200 000 EUR HT et
montant maximum de 633 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Brève description:
Mobiliers destinés à l'aménagement des établissements de petite enfance (Barrières, vestiaires pour enfants, tables et meubles de soins corporels et d'hygiène, escaliers surbaissés, meubles de rangement, meubles spécifiques aux activités, bacs à albums, bibliothèques, chevalets à peinture, présentoirs divers, etc.).
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Informations complémentaires:
montant maximum de 1 248 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Marché à bons de commande avec montant minimum de 40 000 EUR HT et
montant maximum de 230 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Brève description:
Mobiliers ergonomiques pour les adultes encadrant les enfants dans les établissements de petite enfance (assises pour adultes adaptées à la hauteur des enfants, chaises et tabourets, etc.).
Informations complémentaires:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 150 000 EUR HT et montant maximum de 630 000 EUR HT pour une durée ferme de 48 mois.
Brève description:
Accessoires destinés à l'aménagement des établissements de petite enfance (contenants, boîtes de jeux, panières, bacs à albums, casiers de rangement, bassines ou bacs ronds, autres accessoires d'aménagement, etc.).
Informations complémentaires:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 180 000 euros (H.T.) et montant maximum de 735 000 euros (H.T.) pour une durée ferme de 48 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale du parc de véhicules proposés pour les livraisons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du traitement de la commande
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-23 📅
2016-08-30 📅
2016-08-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés 17 boulevard Morland 75004 Paris (référence à rappeler: numéro du marché). Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 171-307242 (2016-09-01)
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