2015 DFPE 414 — marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de divers établissements de la petite enfance de la ville de Paris en 5 lots séparés

Ville de Paris

Marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de divers établissements de la petite enfance de la ville de Paris en 5 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-06 Avis de marché
2016-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Les marchés issus de la consultation seront traités à bons de commande pour 4 ans. Les seuils sont les suivants:Lot 1: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème et 10ème arrondissements:Montant minimum annuel en EUR HT: 1 588 000.Montant maximum annuel en EUR HT: 4 764 000.Lot 2: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 5ème et 14ème arrondissements:Montant minimum annuel en EUR HT: 1 680 000.Montant maximum annuel en EUR HT: 5 040 000.Lot 3: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 11ème et 12ème arrondissements:Montant minimum annuel en EUR HT: 2 120 000.Montant maximum annuel en EUR HT: 6 360 000.Lot 4: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans le 13ème arrondissement:Montant minimum annuel en EUR HT: 1 628 000.Montant maximum annuel en EUR HT: 4 884 000.Lot 5: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans le 19ème arrondissement:Montant minimum annuel en EUR HT: 2 224 000.montant maximum annuel en EUR HT: 6 672 000.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: francois.coureau@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270227 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-357437
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. La durée du marché se définit comme suit: 1 an à compter de la date de notification du marché. Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction dans les mêmes termes. L'administration s'est engagée dans une politique d'insertion des personnes par le travail. En application de l'article 14 du code des marchés publics, le candidat retenu dans le cadre d'un marché devra mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, au titre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP no2015v12009460. Cette clause devra être mise en œuvre lors de l'exécution de la prestation et sera assujettie à des pénalités décrites à l'article 3.3 du CCAP no2015v12009460, si elle n'est pas respectée. 2 lots au maximum pourront être attribués à un même candidat pour un meilleur suivi des prestations de nettoyage réalisées aux mêmes horaires sur l'ensemble des sites. L'ordre d'attribution des lots est déterminé par l'ordre décroissant du montant maximum annuel de chaque lot soit lot 5, lot 3, lot 2, lot 4 et lot 1. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux différents lieux à nettoyer, tous les candidats doivent visiter certains lieux de réalisation des prestations prévues sélectionnés par l'administration et ce, quel que soit le lot auquel ou les lots auxquels le candidat souhaite répondre. Ces visites sont obligatoires. Ces visites doivent être effectuées au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de divers établissements de la petite enfance de la ville de Paris en 5 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème et 10ème arrondissements
Brève description:
Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème et 10ème arrondissements.
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement dans les mêmes termes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 5ème et 14ème arrondissements
Brève description:
Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 5ème et 14ème arrondissements.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 11ème et 12ème arrondissements
Brève description:
Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 11ème et 12ème arrondissements.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans le 13ème arrondissement
Brève description:
Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans le 13ème arrondissement.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans le 19ème arrondissement
Brève description:
Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans le 19ème arrondissement.
Quantité ou étendue:
Les marchés issus de la consultation seront traités à bons de commande pour 4 ans. Les seuils sont les suivants:
Lot 1: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 1er, 2ème, 3ème, 4ème et 10ème arrondissements:
Montant minimum annuel en EUR HT: 1 588 000.
Montant maximum annuel en EUR HT: 4 764 000.
Lot 2: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 5ème et 14ème arrondissements:
Montant minimum annuel en EUR HT: 1 680 000.
Montant maximum annuel en EUR HT: 5 040 000.
Lot 3: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans les 11ème et 12ème arrondissements:
Montant minimum annuel en EUR HT: 2 120 000.
Montant maximum annuel en EUR HT: 6 360 000.
Lot 4: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans le 13ème arrondissement:
Montant minimum annuel en EUR HT: 1 628 000.
Montant maximum annuel en EUR HT: 4 884 000.
Lot 5: Prestations de nettoyage de locaux à destination de divers établissements de la petite enfance principalement situés dans le 19ème arrondissement:
Montant minimum annuel en EUR HT: 2 224 000.
montant maximum annuel en EUR HT: 6 672 000.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015V12009460
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires,
— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— en cas de procédure de redressement judiciaire (ou de procédure étrangère équivalente), une copie du jugement,
— imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations indiquées à l'article 2.1 du RC 2015v12009460.
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Situation économique et financière: Se reporter à l'article 2.1 du RC 2015v12009460.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'article 2.1 du RC 2015v12009460.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, budgets annexes et états spéciaux des mairies d'arrondissement. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés.
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Il est prévu le versement d'une avance.
Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
Il s'agit de marchés traités à prix unitaires, révisables pour toute la durée du marché.
Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29.3.2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Il est interdit aux candidats de présenter, pour les lots, plusieurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP1 fournitures et services — domaine fonctionnement des services
M. Coureau François
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: bureau no 3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12009460
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr.
Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
La durée du marché se définit comme suit: 1 an à compter de la date de notification du marché.
Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction dans les mêmes termes.
L'administration s'est engagée dans une politique d'insertion des personnes par le travail.
En application de l'article 14 du code des marchés publics, le candidat retenu dans le cadre d'un marché devra mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, au titre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP no2015v12009460.
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Cette clause devra être mise en œuvre lors de l'exécution de la prestation et sera assujettie à des pénalités décrites à l'article 3.3 du CCAP no2015v12009460, si elle n'est pas respectée.
2 lots au maximum pourront être attribués à un même candidat pour un meilleur suivi des prestations de nettoyage réalisées aux mêmes horaires sur l'ensemble des sites. L'ordre d'attribution des lots est déterminé par l'ordre décroissant du montant maximum annuel de chaque lot soit lot 5, lot 3, lot 2, lot 4 et lot 1.
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Afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux différents lieux à nettoyer, tous les candidats doivent visiter certains lieux de réalisation des prestations prévues sélectionnés par l'administration et ce, quel que soit le lot auquel ou les lots auxquels le candidat souhaite répondre. Ces visites sont obligatoires. Ces visites doivent être effectuées au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 197-357437 (2015-10-06)
Avis d'attribution de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176903
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-357437
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — a l'attention de l'équipe Bm1 — 17 boulevard Morland 75181 Paris Cedex 04 (référence à rappeler: numéro des marchés). Leur validité peut être contestée par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Référence de la publication: annonce 15-152294 du 7.10.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-08 📅

Référence
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — a l'attention de l'équipe Bm1 — 17 boulevard Morland 75181 Paris Cedex 04 (référence à rappeler: numéro des marchés).
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Leur validité peut être contestée par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Référence de la publication: annonce 15-152294 du 7.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 099-176903 (2016-05-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Maintenance Industrie Nickel SAS Sarl Guilbert propreté
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de bâtiments