2015 DFPE 320 — 2015 DFPE 16g: jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans destinés aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris, en 4 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux et jouets; attractions foraines › Jouets

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-22	Avis de marché
2016-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — CSP2 — DFPE — 17 boulevard Morland DA — 95 avenue de France
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171286063 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-22 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 208-377317
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-242679
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr/ Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ À l'appui de leur offre, les candidats doivent remettre des échantillons dans les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation et à l'annexe 2 au règlement de la consultation. Pour chaque lot, les candidats peuvent présenter une prestation supplémentaire éventuelle portant sur la récupération des jouets usagés et leur retraitement éventuel (voir article 1.3.2 du règlement de la consultation). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les marchés s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris et du Centre d'action sociale de la Ville de Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La présente consultation est une relance d'une précédente consultation déclarée infructueuse par la commission d'appels d'offres de la Ville de Paris. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Jeux et jouets pour les enfants du 1er âge
Brève description:

Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants du 1er âge (instruments de musique, hochets et doudous, figurines et accessoires, véhicules, jeux d'empilement et d'encastrement, jeux divers pour 1er âge, tapis d'éveil et…

… d'activité...).Ce lot ne doit pas comporter de jeux et jouets ne convenant pas aux enfants de moins de 3 ans.

… d'activité...).

Ce lot ne doit pas comporter de jeux et jouets ne convenant pas aux enfants de moins de 3 ans.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande avec montant minimum de 110 000 EUR HT et montant maximum de 450 000 EUR HT pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Jeux et jouets pour les enfants hors 1er âge
Brève description:

Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants hors 1er âge (mobilier d'imitation et accessoires, marionnettes, instruments de musique, figurines, poupées et accessoires, véhicules et accessoires, apprentissage scolaire, jeux d'associations, déguisements...).

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande avec montant minimum de 150 000 EUR HT et montant maximum de 610 000 EUR HT pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jeux et jouets de motricité
Brève description:

Fourniture et livraison de jeux et jouets de motricité à destination des enfants de moins de 6 ans (motricité fine: jeux de construction et d'encastrement notamment, motricité globale: jeux de sable, accessoires de gymnastique, jeux de balle, aires de motricité, porteurs et cycles...).

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande avec montant minimum de 140 000 EUR HT et montant maximum de 570 000 EUR HT pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Jeux et jouets en bois durable
Brève description:

Fourniture et livraison de jeux et jouets en bois durable à destination des enfants de moins de 6 ans (instruments de musique, personnages et véhicules, poupées et accessoires, jeux d'imitation, mobilier de cuisine d'imitation, motricité fine, apprentissage scolaire...). Ce lot porte exclusivement sur les jeux et jouets majoritairement constitués de bois.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 490 000 EUR HT pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015G12015350

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 2.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir article 2.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 2.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris et des États spéciaux d'arrondissement de Paris, par le budget de fonctionnement du Département de Paris et les budgets de fonctionnement et d'investissement du CASVP (budget général et budget annexe des CHRS) (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Versement d'une avance aux titulaires des marchés pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés au cahier des clauses techniques particulières nº 2015g12015350. De plus tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format .pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: label PEFC ou équivalent).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'action sociale de la Ville de Paris
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés — bureau nº 3094 (3ème étage) — 17 boulevard Morland (lundi au vendredi 9:30-12:00 et 14:00-16:00)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015G12015350
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 132-242679
Informations complémentaires

À l'appui de leur offre, les candidats doivent remettre des échantillons dans les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation et à l'annexe 2 au règlement de la consultation.

Pour chaque lot, les candidats peuvent présenter une prestation supplémentaire éventuelle portant sur la récupération des jouets usagés et leur retraitement éventuel (voir article 1.3.2 du règlement de la consultation).

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Les marchés s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris et du Centre d'action sociale de la Ville de Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics.

La présente consultation est une relance d'une précédente consultation déclarée infructueuse par la commission d'appels d'offres de la Ville de Paris.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 208-377317 (2015-10-22)

Avis d'attribution de marché (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans.
Valeur totale du marché: 6 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-144976
Se réfère à l'avis: 2015/S 208-377317
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec montant minimum de 110 000 EUR (HT) et montant maximum de 450 000 EUR (HT) pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum.

Objet
Champ d'application du marché

Marché à bons de commande avec montant minimum de…

… 110 000 EUR (HT) et montant maximum de 450 000 EUR (HT) pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum.

… 150 000 EUR (HT) et montant maximum de 610 000 EUR (HT) pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum.

… 120 000 EUR (HT) et montant maximum de 490 000 EUR (HT) pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des véhicules destinées à la livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 40 %
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 35 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché) 17 boulevard Morland 75004 Paris. Leur validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 082-144976 (2016-04-22)

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