2015 DFA 140 — 2015 DFA 62g — fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de matériels de parapharmacie aux établissements et services de la Ville et du Département de Paris

Ville de Paris

Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de matériels de parapharmacie aux établissements et services de la Ville et du Département de Paris en 2 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-23 Avis de marché
2016-08-18 Avis d'attribution de marché
2017-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — CSP2 — DASES — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-23 📅
Date limite de soumission: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-457219
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. A l'appui de leur offre, les candidats remettront impérativement des échantillons, dans les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les marchés s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commandede l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 décembre 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de matériels de parapharmacie aux établissements et services de la Ville et du Département de Paris en 2 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours standards et sur mesure, et de petits matériels de parapharmacie pour les services de la Ville de Paris
Brève description:
Fourniture et livraison de consommables, kits de premiers secours et petits matériels de parapharmacie pour les services de la Ville de Paris.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 210 000 euros HT et montant maximum de 840 000 euros HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours standards, et de petits matériels de parapharmacie pour les services du département de Paris
Brève description:
Fourniture et livraison de consommables, kits de premiers secours et petits matériels de parapharmacie pour les services du département de Paris.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 85 000 euros HT et montant maximum de 340 000 euros HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015G12015700
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 2.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir article 2.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 2.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, les Etats spéciaux des mairies d'arrondissement, les budgets annexes de la Ville de Paris, le budget de fonctionnement du Département de Paris, le budget annexe des établissements départementaux de l'aide Sociale à l'enfance (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Versement d'une avance aux titulaires des marchés (5 % du montant de chaque bon de commande supérieur à 50 000 euro(s) HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois). Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 7 du cahier des clauses techniques particulières.
Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: bureau des marchés 17 boulevard Morland
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9h30 -12h et 14h — 16h)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015G12015700
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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A l'appui de leur offre, les candidats remettront impérativement des échantillons, dans les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation.
Les marchés s'inscrivent dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, conformément à l'article 8 du code des marchés publics.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commandede l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 décembre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 250-457219 (2015-12-23)
Avis d'attribution de marché (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015 DFA 140 - 2015 DFA 62g
Brève description:
Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de matériels de parapharmacie aux établissements et services de la ville et du département de Paris.
Valeur totale du marché: 3 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289291
Se réfère à l'avis: 2015/S 250-457219
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec les montants: Mini: 210 000, maxi: 840 000 sur 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n° 1 intitulé: fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours standards et sur mesure, et de petits matériels de parapharmacie pour les services de la ville de Paris
Brève description:
Fourniture et livraison de consommables, kits de premiers secours et petits matériels de parapharmacie pour les services de la ville de Paris.
Informations complémentaires:
Marché à bons de commande avec les montants:
Mini: 210 000, maxi: 840 000 sur 12 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des véhicules utilisés
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
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La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2016/S 160-289291 (2016-08-18)
Avis d'attribution de marché (2017-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 2016D12016050
Brève description:
Le département de Paris, dans le cadre de ses missions de santé publique et de protection de l'enfance, procède à des achats de consommables et matériels de parapharmacie (relance du lot 2 de la consultation initiale n° 2015g12015700).
Valeur totale du marché: 1 360 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070583
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 85 000 EUR HT et montant maximum de 340 000 EUR HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de matériels de parapharmacie aux établissements et services du département de Paris (relance du lot 2 de la consultation initiale n° 2015g12015700).
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 85 000 EUR HT et montant maximum de 340 000 EUR HT pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnemental des véhicules utilisés pour la livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-19 📅

Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
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Source: OJS 2017/S 039-070583 (2017-02-22)