2015 DEVE — fourniture de poteries horticoles

Ville de Paris

Marchés à bons de commande de fourniture de poteries horticoles en 6 lots séparés pour les centres de production horticole de la ville de Paris et le service d'exploitation des jardins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Caahmro Groupe
• Établissements BAAN

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de maison › Mobilier de jardin
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-13	Avis de marché
2015-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:

Montants minimum et maximum, tous lots cumulés, sur la durée des marchés (48 mois): 513 000 EUR HT; 1 424 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — sous-direction des achats — 17 boulevard Morland DA — 95 avenue de France
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-13 📅
Date limite de soumission: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 135-249173
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont également invités à répondre par voie électronique à l'adresse pré-citée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 juillet 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marchés à bons de commande de fourniture de poteries horticoles en 6 lots séparés pour les centres de production horticole de la ville de Paris et le service d'exploitation des jardins.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de plaques de culture horticole, de démoulage, de transport et de plaques de distançage
Brève description:

Fourniture de plaques de culture horticole, de grilles et de plaques de distançage.

Valeur estimée hors TVA: 85 000 💰
235 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de godets, pots de subirrigation, coupes et jardinières
Brève description: Fourniture de godets, pots de subirrigation, coupes et jardinières.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
125 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs de petit à fort litrage
Brève description: Fourniture de conteneurs de petit à fort litrage.
Valeur estimée hors TVA: 94 000 💰
261 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de plaques de semis rigides
Brève description: Fourniture de plaques de semis rigides.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
34 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de coupes non percées, bacs, poteries décoratives, soucoupes
Brève description: Fourniture de coupes non percées, bacs, poteries décoratives, soucoupes.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de contenants décoratifs
Brève description: Fourniture de contenants décoratifs.
Valeur estimée hors TVA: 268 000 💰
744 000 💰
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-II-4° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Numéro de référence: 2015V12008910
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: — imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat — imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse précitée, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de la consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années — présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé — pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code des marchés publics, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris. Les titulaires pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance pour les lots 1, 3 et 6 (les lots 2, 4 et 5 ne sont pas concernés). Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marchés traités à prix unitaires et révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret n

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des contrats résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP no2015v12008910.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP achats 3 (Deve) — fournitures et services espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
Adresse postale: 17 boulevard Morland, 75004 Paris — 3e étage — bureau 3094 — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12008910
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 juillet 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 135-249173 (2015-07-13)

Avis d'attribution de marché (2015-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 424 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-454436
Se réfère à l'avis: 2015/S 135-249173
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Les offres des lots 4 et 6 ont été jugées en appliquant le critère unique du prix le plus bas. Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — à l'attention de François Montauban — 17 boulevard Morland — 75004 Paris (références à rappeler: 20151230001844_poteries_hort_lot2; 20151230001845_poteries_hort_lot3; 20151230001846_poteries_hort_lot4; 20151230001847_poteries_hort_lot5; 20151230001848_poteries_hort_lot6). Leur validité peut être contestée par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics,objet de la présente consultation. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-108963, mise en ligne le 13.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 2, 3 et 5: critère 1: valeur financière (80)
2. Lots 2, 3 et 5: critère 2: valeur environnementale — taux de matériaux recyclés (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Caahmro Groupe
Adresse postale: 624 rue de Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Courrier électronique: hortiserres@caahmro.fr 📧

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Établissements BAAN
Adresse postale: 4 route de Rigny
Commune postale: Vulaines
Code postal: 10160
Courrier électronique: baan@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 249-454436 (2015-12-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits agricoles et produits de l'horticulture (>20)

Produits horticoles et produits de pépinières (9)

Produits horticoles (9)