2015 DASES 514g — marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de pochettes individuelles personnalisées contenant 1 préservatif masculin lubrifié et 1 dose de gel lubrifiant
Département de Paris
Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de pochettes individuelles personnalisées contenant 1 préservatif masculin lubrifié et 1 dose de gel lubrifiant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-16 | Avis de marché |
| 2016-06-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préservatifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats sous-direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370071
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015D12009640
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Détaillé à l'article 2.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Détaillé à l'article 2.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Détaillé à l'article 2.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: bureau des marchés, 17 boulevard Morland
bureau des marchés — bureau nº 3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9:30 -12:00 et 14:00-16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015D12009640
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 204-370071 (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préservatifs
Quantité ou étendue:
Montant minimum: 128 000 EUR HT sur 24 mois.Montant maximum: 300 000 EUR HT sur 24 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préservatifs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats sous-direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370071
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/
À l'appui de leur offre, les candidats devront fournir des échantillons dans les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de pochettes individuelles personnalisées contenant 1 préservatif masculin lubrifié et 1 dose de gel lubrifiant.
Quantité ou étendue:
Montant minimum: 128 000 EUR HT sur 24 mois.
Montant maximum: 300 000 EUR HT sur 24 mois.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2015D12009640
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Détaillé à l'article 2.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Détaillé à l'article 2.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Détaillé à l'article 2.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du Département de Paris.
Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.
Il est prévu le versement d'une avance.
Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
Il s'agit d'un marché traité à prix unitaires.
Prix révisables.
Règlement par virement au compte du titulaire.
Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29.3.2013.
Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 4 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format .pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou éco-labellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels FSC, PEFC ou équivalent).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: bureau des marchés, 17 boulevard Morland
bureau des marchés — bureau nº 3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9:30 -12:00 et 14:00-16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015D12009640
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/
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À l'appui de leur offre, les candidats devront fournir des échantillons dans les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 204-370071 (2015-10-16)
Avis d'attribution de marché (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Préservatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198886
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370071
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000paris.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-23 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 112-198886 (2016-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de pochettes individuelles personnalisées contenant un préservatif masculin lubrifié et une dose de gel lubrifiant.
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Préservatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 112-198886
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370071
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 2165 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'etat dans son arrêt du 4 avril 2014 (no358994).
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2015 DASES 514g — marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de pochettes individuellespersonnalisées contenant 1 préservatif masculin lubrifié et 1 dose de gel lubrifiant.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000paris.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-23 📅
Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 2165 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de La présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'etat dans son arrêt du 4 avril 2014 (no358994).
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 112-198886 (2016-06-07)
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