2015 DASCO 90 Fourniture et livraison d'instruments de musique, de matériels divers et d'éditions musicales

Ville de Paris

La fourniture et la livraison d'instruments de musique, de matériels divers et d'éditions musicales pour les établissements scolaires (écoles maternelles et primaires) et les établissements culturels de la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-21	Avis de marché
2015-04-27	Informations complémentaires
2015-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
Quantité ou étendue:

La présente consultation donnera lieu à l'établissement de marchés à bons de commande conformes aux dispositions de l'article 77 du CMP. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande selon les besoins du pouvoir adjudicateur dans la limite des montants pour 24 mois indiqués ci-dessous:Lot 1: Instruments du monde, flûtes et appeaux, percussions en bois et métalliques, peaux, percussions mélodiques, accessoires et matériels diversMontant minimum ( sur 24 mois): 70 000 EUR HTMontant maximum( sur 24 mois): 140 000 EUR HTLot 2: Editions musicalesMontant minimum ( sur 24 mois): 110 000 EUR HTMontant maximum ( sur 24 mois): 220 000 EUR HTLot 3: Grosses percussionsmontant minimum ( sur 24 mois): 16 000 EUR HTMontant maximum ( sur 24 mois): 60 000 EUR HTLot 4: GuitaresMontant minimum ( sur 24 mois): 2 000 EUR HTMontant maximum ( sur 24 mois): 9 000 EUR HTLot 5: Claviers numériquesMontant minimum ( sur 24 mois): 20 000 EUR HTMontant maximum ( sur 24 mois): 80 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — 95 avenue de France DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143053
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Afin d'analyser la qualité technique des instruments, le bureau des professeurs de la ville de Paris et des actions découvertes de la Direction des Affaires Scolaires organisera pour les lots 1,3,4 et 5 un test sur une partie des instruments indiqués sur les bordereaux de prixunitaires annexés aux actes d'engagement et dont la liste figure en annexe 2 du règlement de consultation. Les conditions de ce test sont indiquées à l'article 2.3 du Règlement de Consultation. La non-participation à ce test entrainera le rejet de l'offre pour irrégularité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Instruments du monde, flûtes et appeaux, percussions en bois et métalliques, peaux, percussions mélodiques, accessoires et matériels divers
Brève description:

Ce marché est un marché à bons de commande pour l'achat d'instruments du monde, flûtes et appeaux, percussions en bois et métalliques, peaux, percussions mélodiques, accessoires et matériels divers.

Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le présent marché est reconductible tacitement une fois. Le titulaire ne peut refuser la…

… reconduction.En cas de non reconduction par le pouvoir adjudicateur, la décision de non reconduction sera adressée au titulaire, par lettre recommandée avec AR, au plus tard 3 mois avant l'échéance de la période d'exécution en cours.

… reconduction.

En cas de non reconduction par le pouvoir adjudicateur, la décision de non reconduction sera adressée au titulaire, par lettre recommandée avec AR, au plus tard 3 mois avant l'échéance de la période d'exécution en cours.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Editions musicales
Brève description:

Ce marché est un marché à bons de commande pour l'achat d'éditions musicales sur support papier et/ou électronique.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Grosses percussions
Brève description: Ce marché est un marché à bons de commandes pour l'achat de grosses percussions.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Guitares
Brève description: Ce marché est un marché à bons de commande pour l'achat de guitares.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Claviers numériques
Brève description: Ce marché est un marché à bons de commande pour l'achat de claviers numériques.
Quantité ou étendue:

Lot 1: Instruments du monde, flûtes et appeaux, percussions en bois et métalliques, peaux, percussions mélodiques, accessoires et matériels divers

Montant minimum ( sur 24 mois): 70 000 EUR HT

Montant maximum( sur 24 mois): 140 000 EUR HT

Lot 2: Editions musicales

Montant minimum ( sur 24 mois): 110 000 EUR HT

Montant maximum ( sur 24 mois): 220 000 EUR HT

Lot 3: Grosses percussions

montant minimum ( sur 24 mois): 16 000 EUR HT

Montant maximum ( sur 24 mois): 60 000 EUR HT

Lot 4: Guitares

Montant minimum ( sur 24 mois): 2 000 EUR HT

Montant maximum ( sur 24 mois): 9 000 EUR HT

Lot 5: Claviers numériques

Montant minimum ( sur 24 mois): 20 000 EUR HT

Montant maximum ( sur 24 mois): 80 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2014V12018930

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

- documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat

- imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou

accompagné des documents suivants:

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

- Présentation d'une liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

- Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29.3.2013. Une avance est accordée conformément à l'article 87 du Code des Marchés publics. Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5. 2 du cahier des clauses administratives particulières ainsi que des critères environnementaux indiqués à l'article 3.2 du Règlement de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-06-24 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — DFA — sous-direction des achats
Adresse postale: bureau des marchés — 95 avenue de France
Nom: Ville de Paris — DFA — sous direction des achats
Adresse postale: bureau des marchés — 95 avenue de France — bureau n° 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi — 9:30-12:00 et 14:00-16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014V12018930
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Afin d'analyser la qualité technique des instruments, le bureau des professeurs de la ville de Paris et des actions découvertes de la Direction des Affaires Scolaires organisera pour les lots 1,3,4 et 5 un test sur une partie des instruments indiqués sur les bordereaux de prixunitaires annexés aux actes d'engagement et dont la liste figure en annexe 2 du règlement de consultation. Les conditions de ce test sont indiquées à l'article 2.3 du Règlement de Consultation. La non-participation à ce test entrainera le rejet de l'offre pour irrégularité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 081-143053 (2015-04-21)

Informations complémentaires (2015-04-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151004
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-143053
Numéro JO-S: 85
Source: OJS 2015/S 085-151004 (2015-04-27)

Avis d'attribution de marché (2015-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 018 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DFA-DASCO — DAC — 17 boulevard Morland DA — 95 avenue de France
Code postal: 75004
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 239-434041
Se réfère à l'avis: 2015/S 081-143053
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché) 17 boulevard Morland 75004 Paris. Leur validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (no358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-60982, mise en ligne le 22.4.2015. Références de publication rectificative. Annonce nº 15-64518, mise en ligne le 27.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 3 à 5: critère 1: qualité technique de la prestation (50)
2. Lots 1, 3 à 5: critère 2: prix (40)
3. Lots 1, 3 à 5: critère 3: qualité du parc de véhicules proposés pour les livraisons (10)
4. Lot 2: critère 1: prix (60)
5. Lot 2: qualité de la prestation (30)
6. Lot 2: critère 3: qualité du parc de véhicules proposés pour les livraisons (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: Éditions Musicales Lugdivine
Adresse postale: 24 rue Joannes Masset
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Courrier électronique: claire.dariol@lugdivine.com 📧

2️⃣
Nom: Éditions J.M Fuzeau
Adresse postale: La Plainelière
Commune postale: Courlay
Code postal: 79440
Courrier électronique: service-client@fuzeau.com 📧

3️⃣
Nom: Bergerault percussions contemporaines
Adresse postale: route de Ferrière
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Courrier électronique: percussions@bergerault.com 📧

4️⃣

5️⃣
Nom: Tweeter
Adresse postale: 1 à 11 boulevard de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Courrier électronique: ftouin@stars-music.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 085-151004
Source: OJS 2015/S 239-434041 (2015-12-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Instruments de musique et pièces pour instruments de musique (5)