2015 DASCO 3 — formation des personnels de la Direction des affaires scolaires de la Ville de Paris portant sur la connaissance de l'enfant et le jeu

Ville de Paris

Marchés à bons de commande de formation de personnels de la direction des affaires scolaires de la Ville de Paris portant sur la connaissance de l'enfant et le jeu en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-08 Avis de marché
2015-09-23 Informations complémentaires
2016-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Quantité ou étendue:
Lot 1: formation destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de la connaissance de l'enfant de 2 à 6 ans.Montant mini pour 4 ans: 58 400 EUR HTMontant maxi pour 4 ans: 223 200 EUR HTLot 2: Formation destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de la connaissance de l'enfant de 6 à 14 ans.Montant mini pour 4 ans: 35 600 EUR HTMontant maxi pour 4 ans: 140 400 EUR HTLot 3: Formation destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de l'animateur, l'enfant et le jeu.Montant mini pour 4 ans: 47 200 EUR HTMontant maxi pour 4 ans: 177 600 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP 1 fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 17 boulevard Morland DA — 95 avenue de France
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: lourdes.dieguez@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270246 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-08 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-243824
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises, aucune autre modalité de réponse n'est acceptée pour la présente consultation. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. La durée du marché se définit comme suit: 12 mois à compter de la date de notification. Le marché est reconductible 3 fois dans les mêmes termes par tacite reconduction. La négociation sera engagée sur chaque lot avec les candidats ayant déposé les trois (3) meilleures offres appropriées, notées et classées au regard des critères d'attribution retenus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande de formation de personnels de la direction des affaires scolaires de la Ville de Paris portant sur la connaissance de l'enfant et le jeu en 3 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Formations destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de la connaissance de l'enfant de 2 à 6 ans
Brève description:
Marché à bons de commande de formation destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires de la Ville de Paris intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de la connaissance de l'enfant de 2 à 6 ans.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché peut être reconduit dans les mêmes termes au maximum trois fois pour une durée de 12 mois, par décision tacite du pouvoir adjudicateur.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Formations destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de la connaissance de l'enfant de 6 à 14 ans
Brève description:
Marché à bons de commande de formation destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires de la Ville de Paris intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de la connaissance de l'enfant de 6 à 14 ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Formations destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de l'animateur, l'enfant et le jeu
Brève description:
Marché à bons de commande relatif à la conception et à la réalisation d'une action de formation destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires de la Ville de Paris intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de l'animateur, l'enfant et le jeu.
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Quantité ou étendue:
Lot 1: formation destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de la connaissance de l'enfant de 2 à 6 ans.
Montant mini pour 4 ans: 58 400 EUR HT
Montant maxi pour 4 ans: 223 200 EUR HT
Lot 2: Formation destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de la connaissance de l'enfant de 6 à 14 ans.
Montant mini pour 4 ans: 35 600 EUR HT
Montant maxi pour 4 ans: 140 400 EUR HT
Lot 3: Formation destinée aux personnels de la direction des affaires scolaires intervenant sur les temps péri et extrascolaires, sur le thème de l'animateur, l'enfant et le jeu.
Montant mini pour 4 ans: 47 200 EUR HT
Montant maxi pour 4 ans: 177 600 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015V12002610

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments
suivants:
— imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa
version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
— imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa
version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Dans le cas où le candidat a fait l'objet d'une procédure en redressement judiciaire ou d'une
procédure étrangère équivalente, il est demandé une copie du jugement correspondant.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste
susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de
l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.
Il n'est pas prévu le versement d'une avance.
Il est prévu le versement d'acompte dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics, sur la base des prestations réellement effectuées.
Il s'agit de marché traité à prix unitaires. Prix révisables pour toute la durée du marché.
Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Il est interdit aux candidats de présenter, pour l'ensemble des lots, plusieurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dieguez Lourdes
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland; Horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no 3094 (3e étage)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 17 boulevard Morland; horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00 14:00 à 16:00
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12002610
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises, aucune autre modalité de réponse n'est acceptée pour la présente consultation.
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La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
La durée du marché se définit comme suit: 12 mois à compter de la date de notification.
Le marché est reconductible 3 fois dans les mêmes termes par tacite reconduction.
La négociation sera engagée sur chaque lot avec les candidats ayant déposé les trois (3)
meilleures offres appropriées, notées et classées au regard des critères d'attribution retenus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 132-243824 (2015-07-08)
Informations complémentaires (2015-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date limite de soumission: 2015-10-12 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-341148
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-243824
Numéro JO-S: 188
Source: OJS 2015/S 188-341148 (2015-09-23)
Avis d'attribution de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 541 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 17 boulevard Morland

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258779
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus le 13.7.2016. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Paris-DFA-SDA-Bureau des marchés — a l'attention de l'équipe Bm1 — 17 bd Morland 75181 Paris Cedex 04. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (no358994).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅

Référence
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus le 13.7.2016. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Paris-DFA-SDA-Bureau des marchés — a l'attention de l'équipe Bm1 — 17 bd Morland 75181 Paris Cedex 04. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (no358994).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (no358994).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 143-258779 (2016-07-22)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation spécialisée Services de formation du personnel