2015 DAC 604 — fourniture de mobiliers spécifiques de bibliothèques et matériel d'exposition pour les bibliothèques et services habilités de la Ville de Paris

Ville de Paris

Marchés à bons de commandes pour la fourniture de mobiliers spécifiques de bibliothèques et matériel d'exposition destinés aux 67 établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et aux services habilités de la Ville, en 6 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-01 Avis de marché
2016-05-31 Avis d'attribution de marché
2016-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — CSP2 — DAC — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171286063 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-427816
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Pour les lots 1 et 2, un test sur échantillons sera organisé, conformément à l'article 2.3 du règlement de la consultation. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commandes pour la fourniture de mobiliers spécifiques de bibliothèques et matériel d'exposition destinés aux 67 établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et aux services habilités de la Ville, en 6 lots séparés.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobiliers spécifiques pour bibliothèques «Bois et métal» destinés à un public adulte et à un public jeunesse incluant les supports multimédias
Brève description:
Il s'agit des mobiliers spécifiques pour bibliothèques «Bois et métal» destinés à un public adulte et à un public jeunesse incluant les supports multimédias: rayonnages et accessoires, (structures, tablettes, bacs, habillages, etc.), éléments de mobilier sur piètement fixe ou sur des roulettes ou à poser à même le sol (présentoirs, bacs, boites à albums, etc.) et chariots.
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Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 100 000 EUR HT et montant maximum de 800 000 EUR HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobiliers spécifiques pour bibliothèques «Tout métal» destinés à un public adulte et à un public jeunesse incluant les supports multimédias
Brève description:
Mobiliers spécifiques pour bibliothèques «Tout métal» destinés à un public adulte et à un public jeunesse incluant les supports multimédias: rayonnages et accessoires, (structures, tablettes, bacs, habillages, etc.), éléments de mobilier sur piètement fixe ou sur des roulettes ou à poser à même le sol (présentoirs, bacs, boites à albums, etc.) et chariots.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mobiliers spécifiques pour l'accueil et le prêt-retour des documents
Brève description:
Mobiliers spécifiques pour l'accueil et le prêt-retour des documents: banques de prêt, d'accueil et caissons de rangement.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 100 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tables et chaises pour les espaces de travail
Brève description:
Tables et chaises assorties pour les espaces de consultation et les espaces de travail.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 25 000 EUR HT et montant maximum de 120 000 EUR HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assises public adulte: tabourets, banquettes, fauteuils, chauffeuses et poufs
Brève description:
Assises public adulte: chaises, tabourets, canapés, fauteuils, chauffeuses et poufs.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 65 000 EUR HT et montant maximum de 220 000 EUR HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Matériel d'exposition et de présentation pour les bibliothèques et autres services habilités de la Ville de Pris
Brève description:
Fourniture et livraison de matériel d'exposition et de présentation pour les bibliothèques et autres services de la Ville de Paris.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec montant minimum de 50 000 EUR HT et montant maximum de 250 000 EUR HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015V12009410
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 2.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir article 2.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 2.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées par les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29.3.2013. Versement d'une avance aux titulaires des marchés, conformément à l'article 87 du Code des marchés publics. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 8 du Cahier des clauses techniques particulières no2015v12009410. Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: bureau des marchés — 17 boulevard Morland
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi — 9:30 -12:00 et 14:00 — 16:00)
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom: ville de Paris — direction des finances et des achats
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015V12009410
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Pour les lots 1 et 2, un test sur échantillons sera organisé, conformément à l'article 2.3 du règlement de la consultation.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 236-427816 (2015-12-01)
Avis d'attribution de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190322
Se réfère à l'avis: 2015/S 236-427816
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché) 17 boulevard Morland, 75004 Paris. Leur validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics en vigueur lors de la passation de la consultation. Les lots 1 et 5 ont été déclarés infructueux.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobiliers spécifiques pour bibliothèques «tout métal» destinés à un public adulte et à un public jeunesse incluant les supports multimédias
Brève description:
Mobiliers spécifiques pour bibliothèques «tout métal» destinés à un public adulte et à un public jeunesse incluant les supports multimédias: rayonnages et accessoires, (structures, tablettes, bacs, habillages, etc.), éléments de mobilier sur piètement fixe ou sur des roulettes ou à poser à même le sol (présentoirs, bacs, boites à albums, etc.) et chariots.
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Intitulé du lot: Matériel d'exposition et de présentation pour les bibliothèques et autres services habilités de la ville de Pris
Brève description:
Fourniture et livraison de matériel d'exposition et de présentation pour les bibliothèques et autres services de la ville de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des mobiliers
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale du parc de véhicules proposés pour les livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-25 📅

Référence
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché) 17 boulevard Morland, 75004 Paris. Leur validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics en vigueur lors de la passation de la consultation.
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Les lots 1 et 5 ont été déclarés infructueux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 107-190322 (2016-05-31)
Avis d'attribution de marché (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Numéro de référence: 2016V12009290
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de mobiliers spécifiques de bibliothèques: assises public adulte: tabourets, banquettes, fauteuils, chauffeuses et poufs.
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 boulevard Morland

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358341
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 65 000 EUR HT et montant maximum de 220 000 EUR HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois. Il s'agit de la relance du lot 5 d'une précédente consultation 2015v12009410.

Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 65 000 EUR HT et montant maximum de 220 000 EUR HT pour une durée de 24 mois reconductible 1 fois. Il s'agit de la relance du lot 5 d'une précédente consultation 2015v12009410.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris- direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché) 17 boulevard Morland 75004 Paris. Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2016/S 199-358341 (2016-10-12)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
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Produits/services:
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