2015 940 5

Université Lille 1 sciences et techno

Le présent marché a pour objet d'assurer le service de télécommunication fixe de l'université de Lille 1 sciences et technologies.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Completel Agence Nord

Qui ?

• Université Lille 1 sciences et techno

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de télécommunications › Services de téléphonie et de transmission de données

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-27	Avis de marché
2015-02-04	Informations complémentaires
2015-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Quantité ou étendue:

Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ni en lot.Le marché est conclu à prix mixte avec une partie à prix forfaitaires et une partie unitaire.Pour la partie unitaire:Au cours de la durée du marché, le titulaire pourra exécuter des prestations définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et référencées dans le DPFU..Ces prestations seront exécutées au fur et à mesure de la survenance du besoin et feront l'objet d'un déclenchement par bon de commande, dans les conditions fixées à l'article 2.1 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ces prestations seront exécutées dans les limites suivantes: sans minimum et maximum de 100 000 EUR HT/An.Les variantes sont autorisées, dans la limite prévue par le CCTP.Sous réserve d'avoir présenté la proposition de base, les candidats pourront proposer des variantes, dans la mesure où elles constituent une amélioration technique ou financière de la solution de base sans remettre en cause les caractéristiques essentielles du marché. Les variantes doivent être remises selon les mêmes modalités que l'offre de base (AE signé avec le montant de l'offre de base et un autre AE pour le montant de la variante). Une présentation claire et précise des modifications proposées, et de leurs justifications sera proposée dans le cadre du mémoire technique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lille 1 sciences et techno
Adresse postale: Service achats et marchés, publics cité scientifique, bât PCET
Code postal: 59655
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lille1.fr 🌏
Courrier électronique: naina.patrice@univ-lille1.fr 📧
Téléphone: +33 320336293 📞
Fax: +33 320337000 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-27 📅
Date limite de soumission: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-036044
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27 janvier 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet d'assurer le service de télécommunication fixe de l'université de Lille 1 sciences et technologies.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ni en lot.

Le marché est conclu à prix mixte avec une partie à prix forfaitaires et une partie unitaire.

Pour la partie unitaire:

Au cours de la durée du marché, le titulaire pourra exécuter des prestations définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et référencées dans le DPFU..

Ces prestations seront exécutées au fur et à mesure de la survenance du besoin et feront l'objet d'un déclenchement par bon de commande, dans les conditions fixées à l'article 2.1 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ces prestations seront exécutées dans les limites suivantes: sans minimum et maximum de 100 000 EUR HT/An.

Les variantes sont autorisées, dans la limite prévue par le CCTP.

Sous réserve d'avoir présenté la proposition de base, les candidats pourront proposer des variantes, dans la mesure où elles constituent une amélioration technique ou financière de la solution de base sans remettre en cause les caractéristiques essentielles du marché. Les variantes doivent être remises selon les mêmes modalités que l'offre de base (AE signé avec le montant de l'offre de base et un autre AE pour le montant de la variante). Une présentation claire et précise des modifications proposées, et de leurs justifications sera proposée dans le cadre du mémoire technique.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015 940 5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation propre du fournisseur, justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières minimales requises du candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur crédits de l'université Lille 1, sciences et technologies;

Application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012, relatif à la gestion budgétaire et comptable publique;

Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché est conclu:

—Soit avec une entreprise unique,

— soit avec un groupement d'entreprises.

Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 51 du CMP, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement:

— soit conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché,

— soit solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.

Par ailleurs, le mandataire du groupement ou l'un des membres du groupement, ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements pour le marché.

Conformément au VII de l'article 51 du code des marchés publics, la forme du groupement après attribution peut être imposée par le pouvoir adjudicateur, si cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.

Dans ce cas, le groupement imposé sera de nature solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Naïna Patrice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.univ-lille1.fr/presentation/Marches-publics/AppelsOffres 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015 940 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille,
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends et des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Marché renouvelable

Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois fois pour une durée d'un an, sans toutefois excéder une durée totale de 4 ans.

Si le pouvoir adjudicateur décide de résilier le marché, il le fera via une lettre avec accusé de réception, 1 (un) mois avant la date anniversaire du marché.

Source: OJS 2015/S 022-036044 (2015-01-27)

Informations complémentaires (2015-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-045250
Se réfère à l'avis: 2015/S 22-036044
Numéro JO-S: 27
Source: OJS 2015/S 027-045250 (2015-02-04)

Avis d'attribution de marché (2015-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Service achats et marchés publics, cité scientifique, bât PCET

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192890
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-13 📅
Nom: Completel Agence Nord
Adresse postale: ZI de la Pilateire, BP 91, 3 allée du Petit Wasquehal
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59442
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.dupond@completel.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Dates
Date de publication: 2015-02-06 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 27-045250
Source: OJS 2015/S 106-192890 (2015-06-01)

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