2015-6

CPAM Artois

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries du siège et des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-15 Avis de marché
2015-09-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Le marché est alloti sous la forme de 12 lots sur des sites basés principalement autour de Lens et d'Arras. Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1.9.2015. Ils sont tacitement reconduits 3 fois par période d'un an pour une durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur a la possibilité par écrit de prendre la décision de ne pas reconduire le marché par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date anniversaire du marché (1er septembre).800 0001 200 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Artois
Adresse postale: 11 bd Allende, CS 90014
Code postal: 62014
Commune postale: Arras
Contact
Courrier électronique: anthony.valtille@cpam-artois.cnamts.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-15 📅
Date limite de soumission: 2015-06-25 📅
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-172723
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Les dossiers de consultation peuvent être retirés gratuitement sur le profil acheteur Achat public_cnamts de la CPAM de l'Artois (https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do) à compter du jour de parution et jusqu'à la date limite de remise des offres ou sur demande écrite à l'adresse suivante: CPAM de l'Artois, service marchés publics, SGX, 11 bd Allende, CS 90014_62014 Arras Cedex (France). Pour ce marché, une visite du site est obligatoire. Les dates de visite sont indiquées dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitreries du siège et des locaux dépendants de la CPAM de l'Artois.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Arras (Nettoyage des locaux)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage (hors vitrerie) pour le siège situé à Arras (avec le cabinet dentaire). La surface SHON de ce bâtiment est de…
… 10195m2. Le détail exact des surfaces à nettoyer est reprise dans les annexes du dossier de consultation des entreprises.
… 10195m
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lens Van Pelt et Delluc (Nettoyage des locaux)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage (hors vitrerie) pour les Batiments Van Pelt et Delluc situés à Lens. La surface SHON de ces bâtiments est de 11394 mètres carrés. Le détail exact des surfaces à nettoyer est reprise dans les annexes du dossier de consultation des entreprises.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Béthune (Nettoyage des locaux)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage (hors vitrerie) pour le bâtiment situé à Béthune. La surface SHON de ce bâtiment est de 1835 mètres carrés. Le détail exact des surfaces à nettoyer est reprise dans les annexes du dossier de consultation des entreprises.
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Liévin (Nettoyage des locaux)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage (hors vitrerie) pour le bâtiment situé à Liévin. La surface SHON de ce bâtiment est de 742 mètres carrés. Le détail exact des surfaces à nettoyer est reprise dans les annexes du dossier de consultation des entreprises.
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Esa Arras (Nettoyage des locaux)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage (hors vitrerie) pour le bâtiment de ESA situé à Arras. La surface brute locative de ce bâtiment est de 172 mètres carrés.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bruay (Nettoyage des locaux et vitrerie)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage (avec vitrerie) pour le bâtiment situé à Bruay. La surface brute locative de ce batiment est de 104 mètres carrés. Le détail exact des surfaces à nettoyer est reprise dans les annexes du dossier de consultation des entreprises.
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Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Arras (Vitrerie)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage (uniquement nettoyage vitrerie extérieure sur les 2 faces) pour le siège situé à Arras (avec le cabinet dentaire). La surface vitrée est de…
… 603,10m2 sur 1 face.
… 603,10m
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lens Van Pelt et Delluc (Vitrerie)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage (uniquement nettoyage vitrerie extérieure sur les 2 faces) pour les batiments Van pelt et delluc situés à Lens. La surface vitrée est de 3 280 mètres carrés sur 1 face.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Béthune (vitrerie)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage (uniquement nettoyage vitrerie extérieure sur les 2 faces) pour le batiment situé à Béthune. La surface vitrée est de 626 mètres carrés sur 1 face.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Liévin (vitrerie)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage (uniquement nettoyage vitrerie extérieure sur les 2 faces) pour le batiment situé à Liévin. La surface vitrée est de 191 mètres carrés sur 1 face.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Esa Arras (vitrerie)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage (uniquement nettoyage vitrerie extérieure sur les 2 faces) pour le batiment ESA situé à Arras. La surface vitrée est de 50 mètres carrés sur 1 face.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lens Van Pelt (nettoyage parking sous-sol)
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage du parking sous sol du bâtiment Van Pelt situé à Lens. La surface de ce parking est de 3 270 mètres carrés.
Quantité ou étendue:
Le marché est alloti sous la forme de 12 lots sur des sites basés principalement autour de Lens et d'Arras. Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter du 1.9.2015. Ils sont tacitement reconduits 3 fois par période d'un an pour une durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur a la possibilité par écrit de prendre la décision de ne pas reconduire le marché par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date anniversaire du marché (1er septembre).
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Valeur estimée hors TVA: 800 000 💰
1 200 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature dûment datée, cachetée et signée par la personne dûment habilitée à représenter le candidat (Formulaire Dc1 en sa dernière version pourra être utilisé à se procurer sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement dans ce dernier cas, faisant apparaître tous les membres du groupement. Dans cette lettre, le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, effectue une déclaration sur l'honneur sur l'ensemble des points repris en pages 4,5 et 6 du règlement de consultation du présent marché. Une délégation de signature est également à fournir si besoin.
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Situation économique et financière:
Déclaration relative au chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (l'imprimé Dc2 pourra être utilisé. Il est disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires).
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Capacité technique et professionnelle:
Preuve d'une assurance pour risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (salariés permanents), l'encadrement et son organisation pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales références effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références devront faire état de la réalisation de prestations similaires à celles qui sont demandées dans le marché pour lequel le candidat postule. L'absence de références ne saurait justifier l'élimination d'un candidat. Des certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement du marché sera effectué par virement bancaire sur le compte bancaire du titulaire. Les acomptes sont mensuels, le montant à facturer est le douzième du forfait annuel ou à défaut à l'intervention. Seront déduites le cas échéant, les réfactions et pénalités. Si les prestations sont inférieures à 1 mois, un prorata temporis sera appliqué au montant mensuel, correspond à 30 jours. Le délai global de paiement des prestations, prévu par l'article 98 du code des marchés publics, est de 30 jours maximum. Crédits votés et disponibles au budget de l'année 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019 de la CPAM de l'Artois. L'unité monétaire du marché est l'euro.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le Groupement sera «conjoint avec solidarité du mandataire». Les membres du groupement doivent impérativement produire les mêmes pièces et garanties que le candidat mandataire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Lors de l'attribution du marché, la CPAM de l'Artois pourra exiger la transformation du groupement conjoint en groupement solidaire, si cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Valtille Anthony
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-6
Informations complémentaires
Les dossiers de consultation peuvent être retirés gratuitement sur le profil acheteur Achat public_cnamts de la CPAM de l'Artois (https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do) à compter du jour de parution et jusqu'à la date limite de remise des offres ou sur demande écrite à l'adresse suivante: CPAM de l'Artois, service marchés publics, SGX, 11 bd Allende, CS 90014_62014 Arras Cedex (France). Pour ce marché, une visite du site est obligatoire. Les dates de visite sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, bP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 095-172723 (2015-05-15)
Avis d'attribution de marché (2015-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 397 986 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 175-318499
Se réfère à l'avis: 2015/S 95-172723
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (%) (40)
2. Valeur Technique (%) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-30 📅
Nom: Onet Services
Adresse postale: rue Jean Monnet, zone industrielle
Commune postale: Vitry en Artois
Code postal: 62490

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Universo services SAS
Adresse postale: 550 rue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Sainghin en Melantois
Code postal: 59262

5️⃣

6️⃣
Nom: Vita Services
Adresse postale: 2 boulevard Thomson, CS 60500
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59815

7️⃣
Nom: Vita services
Commune postale: Lesquin

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Gouze Nord Picardie
Adresse postale: 4 allée St Eloi, parc de la Becquerelle
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9
6
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge — BP 729
Source: OJS 2015/S 175-318499 (2015-09-07)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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