2015-09

APCA

Fourniture de bases de données concernant les produits phytosanitaires et variétés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-09 Avis de marché
2015-03-20 Informations complémentaires
2015-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Quantité ou étendue:
Le marché comprend deux tranches fermes1. Base de données phytosanitaires: sans minimum et un maximum de 110 000 EUR HT.2. Base de données variétés Grandes cultures: sans minimum et un maximum de 23 900 EUR HT.Le marché comprend trois tranches conditionnelles:3. Base de données phytosanitaires expertes: sans minimum et avec un maximum de 73 650 EUR HT.4. Base de données phytosanitaires "Fiche sécurité": sans minimum et avec un maximum de 24 400 EUR HT.5. Base de données variétés légumes: sans minimum et avec un maximum de 25 150 EUR HT.299 000
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Valeur totale du marché: 299 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Apca
Adresse postale: 9 avenue George V
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: xavier.naimi@apca.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 153571116 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date limite de soumission: 2015-03-23 📅
Date de publication: 2015-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 031-052392
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Les deux tranches fermes ont une durée ferme de 36 mois. Les tranches conditionnelles démarreront à la notification au titulaire de l'ordre de service levant la tranche pour la durée restante du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de bases de données concernant les produits phytosanitaires et variétés.
Quantité ou étendue:
Le marché comprend deux tranches fermes
1. Base de données phytosanitaires: sans minimum et un maximum de 110 000 EUR HT.
2. Base de données variétés Grandes cultures: sans minimum et un maximum de 23 900 EUR HT.
Le marché comprend trois tranches conditionnelles:
3. Base de données phytosanitaires expertes: sans minimum et avec un maximum de 73 650 EUR HT.
4. Base de données phytosanitaires "Fiche sécurité": sans minimum et avec un maximum de 24 400 EUR HT.
5. Base de données variétés légumes: sans minimum et avec un maximum de 25 150 EUR HT.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2015-09

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration de chiffres d'affaires (3 derniers exercices) attestation d'assurance.
Capacité technique et professionnelle: Listes des moyens techniques références de service similaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des ressources — service des affaires juridiques
M. Naimi Xavier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Adresse postale: 9 av. George V
Point de contact: Direction des ressources - service des affaires juridiques
Fax: +33 1535571089 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WLIYSHOMag 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-09
Informations complémentaires
Les deux tranches fermes ont une durée ferme de 36 mois.
Les tranches conditionnelles démarreront à la notification au titulaire de l'ordre de service levant la tranche pour la durée restante du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 031-052392 (2015-02-09)
Informations complémentaires (2015-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-20 📅
Date limite de soumission: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 059-103711
Se réfère à l'avis: 2015/S 31-052392
Numéro JO-S: 59
Source: OJS 2015/S 059-103711 (2015-03-20)
Avis d'attribution de marché (2015-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 257 100 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 170-310009
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 30 B, annonce n° 230 du 12.2.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-42966, mise en ligne le 20.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2015.

Attribution du marché
Nom: Cmt
Adresse postale: 249 avenue de Crimée
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Source: OJS 2015/S 170-310009 (2015-08-31)