2015-09

Université de Nîmes

Fourniture de livres édités en France et à l'étranger pour l'université de Nîmes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-08 Avis de marché
2015-10-06 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
La prestation à fournir porte sur la fourniture de l'ensemble des ouvrages que la Bibliothèque Universitaire est susceptible d'acquérir, en un ou plusieurs exemplaires, à l'exception de certains ouvrages spécifiques proposés par des fournisseurs spécialisés.Cette prestation ne porte pas sur les ouvrages électroniques seuls.Le candidat retenu comme titulaire du marché, devra être en mesure de livrer la totalité des ouvrages commandés par la bibliothèque quel que soit l'éditeur, hormis le cas des ouvrages spécifiques précités.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nîmes
Adresse postale: rue de Docteur Georges Salan, CS 13019
Code postal: 30021
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.unimes.fr/fr/index.html 🌏
Courrier électronique: caroline.feuillade@unimes.fr 📧
Téléphone: +33 466364573 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-08 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320753
Se réfère à l'avis: 2015/S 123-224780
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Le marché conclu est un marché à bons de commande, passé sur le fondement de l'article 77 du Code des marchés publics. Il est conclu avec un seul titulaire et s'exécute au fur et à mesure des besoins par l'émission de commandes. les prestations sont réparties en 2 Lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. le DCE contient les documents suivants: — le règlement de la consultation 2015-09; — l'Acte d'engagement (A.E.) 2015-09 Lot1; — l'Acte d'engagement (A.E.) 2015-09 Lot2; — le cahier des clauses particulières no2015-09 (Ccp); — le détail quantitatif estimatif pour les ouvrages édités en France (DQE 2015-09 onglet Francais) — le détail quantitatif estimatif pour les ouvrages édités à l'étranger (DQE 2015-09 onglet Etrangers) — le cadre de réponse technique et financier 2015-09 Lot1 — le cadre de réponse technique et financier 2015-09 Lot2 — dc1 et Dc2 Il est recommandé au soumissionnaire de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme avant de télécharger le DCE (nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique) afin de pouvoir être informé des compléments qui lui seraient apportés. Dans le cas contraire, il ne pourra être alerté et obtenir les éléments additifs éventuels pour déposer une offre recevable. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .zip, .pdf, .doc, .xls, .ppt, .rtf.. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. la sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. les critères intervenant pour la sélection descandidatures sont: Garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles Pour chaque lot, le marché sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères retenus pour le jugement des offres pondérés de la manière suivante: Critères et Pondération Prix: noté sur 20 points en fonction du montant estimatif annuel fixé aux DQE (20) valeur technique de l'offre notée sur 80 points en fonction des sous critères suivants: (80) organisation de la société et de la gestion des clients et de la relation client (noté sur 12 points) gestion des Commandes (noté sur 16 points) gestion des demandes et Accompagnement du service (noté sur 16 points) gestion des réclamations (noté sur 20 points) accès à un site web de gestion en ligne (noté sur 8 points) développement durable (noté sur 8 points). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres édités en France et à l'étranger pour l'université de Nîmes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de livres édités en France ou en langue française
Brève description:
Fourniture de livres édités en France ou en langue française: toutes disciplines.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum fixé à 25 000 EUR HT…
… etmaximum 125 000 EUR HT.Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction.La prestation à fournir porte sur la gestion de l'ensemble des ouvragesque la Bibliothèque Universitaire est susceptible d'acquérir, en un ou plusieurs exemplaires,à l'exception de certains ouvrages spécifiques proposés par des fournisseurs spécialisés.Cette prestation ne porte pas sur les ouvrages électroniques seuls.
… et
maximum 125 000 EUR HT.Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction.La prestation à fournir porte sur la gestion de l'ensemble des ouvrages
que la Bibliothèque Universitaire est susceptible d'acquérir, en un ou plusieurs exemplaires,
à l'exception de certains ouvrages spécifiques proposés par des fournisseurs spécialisés.
Cette prestation ne porte pas sur les ouvrages électroniques seuls.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de livres édités à l'étranger, toutes langues
Brève description:
Fourniture de livres édités à l'étranger, toutes langues,…
… toutesdisciplines.
… toutes
disciplines.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est un marché à bon de commande avec un minimum de 1 000 EUR HT et…
… unmaximum de 5 500 EUR HT.Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois partacite reconduction.La prestation à fournir porte sur la gestion de l'ensemble des ouvragesque la Bibliothèque Universitaire est susceptible d'acquérir, en un ou plusieurs exemplaires,à l'exception de certains ouvrages spécifiques proposés par des fournisseurs spécialisés.Cette prestation ne porte pas sur les ouvrages électroniques seuls.
… un
maximum de 5 500 EUR HT.Il est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par
tacite reconduction.La prestation à fournir porte sur la gestion de l'ensemble des ouvrages
Quantité ou étendue:
La prestation à fournir porte sur la fourniture de l'ensemble des ouvrages que la Bibliothèque Universitaire est susceptible d'acquérir, en un ou plusieurs exemplaires, à l'exception de certains ouvrages spécifiques proposés par des fournisseurs spécialisés.
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Cette prestation ne porte pas sur les ouvrages électroniques seuls.
Le candidat retenu comme titulaire du marché, devra être en mesure de livrer la totalité des ouvrages commandés par la bibliothèque quel que soit l'éditeur, hormis le cas des ouvrages spécifiques précités.
Description des options:
Le marché est susceptible d être complété, dans le cadre de son exécution:
par avenant article 20 du code des marchés publics,
par un ou plusieurs marchés négociés sans mise en concurrence tels que prévus par l article
35 II 4 du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université de Nîmes, 30021 Nîmes Cedex 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: sur les fonds propres de l'université.
Les paiements se feront par virement. L'Unité monétaire est l'euro.
Le délai global de paiement des sommes dues au titre du marché est de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'université bénéficiaire ou de l'exécution des prestations si elle est postérieure.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidat est autorisé (gme, gie). En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des Marchés Publics (Cmp). Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
en cas de groupement, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à réaliser. L'Un des membres, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et en coordonne les prestations.
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Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service Financier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=270841&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université de Nîmes
Adresse postale: rue du Docteur Georges Salan, CS 13019
Point de contact: Financier service
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=270841&orgAcronyme=f2h 🌏
Commune postale: Nîmes Cedex 01
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=270841&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Financier Service
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-09
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 123-224780
Informations complémentaires
Le marché conclu est un marché à bons de commande, passé sur le fondement de l'article 77 du Code des marchés publics.
Il est conclu avec un seul titulaire et s'exécute au fur et à mesure des besoins par l'émission de commandes.
les prestations sont réparties en 2 Lots.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs
lots.
le DCE contient les documents suivants:
— le règlement de la consultation 2015-09;
— l'Acte d'engagement (A.E.) 2015-09 Lot1;
— l'Acte d'engagement (A.E.) 2015-09 Lot2;
— le cahier des clauses particulières no2015-09 (Ccp);
— le détail quantitatif estimatif pour les ouvrages édités…
… en France (DQE 2015-09 onglet Francais)
… à l'étranger (DQE 2015-09 onglet Etrangers)
— le cadre de réponse technique et financier 2015-09…
… Lot1
… Lot2
— dc1 et Dc2
Il est recommandé au soumissionnaire de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme avant de télécharger le DCE (nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique) afin de pouvoir être informé des compléments qui lui seraient apportés. Dans le cas contraire, il ne pourra être alerté et obtenir les éléments additifs éventuels pour déposer une offre recevable.
Afficher plus
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .zip, .pdf, .doc, .xls, .ppt, .rtf..
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
la sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique.
les critères intervenant pour la sélection descandidatures sont:
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
Pour chaque lot, le marché sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères retenus pour le jugement des offres pondérés de la manière suivante:
Critères et Pondération
Prix: noté sur 20 points en fonction du montant estimatif annuel fixé aux DQE (20)
valeur technique de l'offre notée sur 80 points en fonction des sous critères suivants: (80)
organisation de la société et de la gestion des clients et de la relation client (noté sur 12
points)
gestion des Commandes (noté sur 16 points)
gestion des demandes et Accompagnement du service (noté sur 16 points)
gestion des réclamations (noté sur 20 points)
accès à un site web de gestion en ligne (noté sur 8 points)
développement durable (noté sur 8 points).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Septembre 2016 en cas de non reconduction pour une 2eme année d'exécution
septembre 2017 en cas de non reconduction pour une 3eme année d'exécution
septembre 2018 en cas de non reconduction pour une 4eme année d'exécution
septembre 2019.
Source: OJS 2015/S 177-320753 (2015-09-08)
Informations complémentaires (2015-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-354368
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-320753
Numéro JO-S: 196
Source: OJS 2015/S 196-354368 (2015-10-06)
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