2015-04
SPL Trigone
Acquisition de remorques bennantes pour le transport des ordures ménagères et des déchets issus de la collecte sélective.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-09 | Avis de marché |
| 2015-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Remorques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Remorques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Trigone
Adresse postale: ZI Lamothe CS 40509
Code postal: 32021
Commune postale: Auch Cedex 9
Contact
Courrier électronique: contact@trigone-gers.fr 📧
Téléphone: +33 562612515 📞
Fax: +33 562612545 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-360852
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2015-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZI Lamothe, 32021 Auch.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Francis Dupouey, président directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Téléphone: +33 559843440 📞
Fax: +33 559024933 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 199-360852 (2015-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Remorques
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Remorques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Trigone
Adresse postale: ZI Lamothe CS 40509
Code postal: 32021
Commune postale: Auch Cedex 9
Contact
Courrier électronique: contact@trigone-gers.fr 📧
Téléphone: +33 562612515 📞
Fax: +33 562612545 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-360852
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 12 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 7, 15 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le dossier de consultation est disponible sous format électronique par téléchargement gratuitement sur le site www.marches-securises.fr . Sur demande écrite, ce dossier pourra être remis sous format papier gratuitement à chaque entreprise dans les 6 jours qui suivent la réception de la demande.
La transmission des candidatures et des offres est possible par voie électronique sur le site www.marches-securises.fr ou par voie postale en recommandé avec accusé de réception à l'adresse de la SPL trigone ou par dépôt contre récépissé à son secrétariat dans les conditions énoncées dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de remorques bennantes pour le transport des ordures ménagères et des déchets issus de la collecte sélective.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 2015-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZI Lamothe, 32021 Auch.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (formulaire Cerfa Dc1 conseillé version août 2014) et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 (Le cas échéant pour les candidats en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet),
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— un document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— un extrait K bis datant de moins de trois mois,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, (déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels),
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— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalent notamment, certificats professionnels ou de conformité à des spécifications technique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation des références: une liste de prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les modalités de financement sont des ressources budgétaires.
Les sommes dues seront payées dans un délai global de 60 jours à compter de la date de réception des factures validées ou des demandes de paiement équivalentes.
Les candidats du présent marché sont libres de soumissionner soit isolément soit sous forme de groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En cas de groupement, le mandataire doit être nominativement désigné dans l'acte d'engagement. Il devra être solidaire de l'ensemble des membres du groupement.
Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Francis Dupouey, président directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-04
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article 12 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 7, 15 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le dossier de consultation est disponible sous format électronique par téléchargement gratuitement sur le site www.marches-securises.fr . Sur demande écrite, ce dossier pourra être remis sous format papier gratuitement à chaque entreprise dans les 6 jours qui suivent la réception de la demande.
Afficher plus
La transmission des candidatures et des offres est possible par voie électronique sur le site www.marches-securises.fr ou par voie postale en recommandé avec accusé de réception à l'adresse de la SPL trigone ou par dépôt contre récépissé à son secrétariat dans les conditions énoncées dans le règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Téléphone: +33 559843440 📞
Fax: +33 559024933 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 199-360852 (2015-10-09)
Avis d'attribution de marché (2015-12-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-29 📅
Date de publication: 2015-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 252-461522
Se réfère à l'avis: 2015/S 199-360852
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZI Lamothe, 32021 Auch
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: SAS Dalby
Adresse postale: RN 21
Commune postale: Saint-Antoine-de-Ficalba
Code postal: 47340
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 252-461522 (2015-12-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-29 📅
Date de publication: 2015-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 252-461522
Se réfère à l'avis: 2015/S 199-360852
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-154525, mise en ligne le 12.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZI Lamothe, 32021 Auch
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: SAS Dalby
Adresse postale: RN 21
Commune postale: Saint-Antoine-de-Ficalba
Code postal: 47340
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2015/S 252-461522 (2015-12-29)
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