2015-016

Université Jean Monnet

Prestation de maintenance préventive et curative des ascenseurs de l'université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Loire Ascenseurs

Qui ?

• Université Jean Monnet

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-16	Avis de marché
2015-09-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue:

Sites Tréfilerie - papin - roanne: 21 AscenseursSites Métare - carnot - santé: 19 ascenseursprestations sur attachement: sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Universite Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Trefilerie — CS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches.publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-16 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 077-136540
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 1.10.2015. Une visite facultative des locaux sera effectuée: le lundi 4.5.2015 - à 9:00 pour les sites Tréfilerie et Papin - à 13:30 pour les sites Métare et Carnot Le mardi 5.5.2015 à 9:00 pour le site de Roanne (administration Iut) Pour ces visites: inscription à adresser par fax au +33 469661107 ou email à marches.publics@univ-st-etienne.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestation de maintenance préventive et curative des ascenseurs de l'université.
Numéro du lot: 1
Brève description: Maintenance des ascenseurs Sites Tréfilerie - papin - roanne.
Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance des ascenseurs Sites Métare - carnot - santé.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Sites Tréfilerie - papin - roanne: 21 Ascenseurs

Sites Métare - carnot - santé: 19 ascenseurs

prestations sur attachement: sans minimum ni maximum.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Etienne, Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-la Lettre de Candidature (imprimé Dc1), avec habilitation du mandataire par ses co-traitants, signée par le mandataire et par l'ensemble des co-traitants en précisant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle

Le cas échéant,

- une déclaration sur l'honneur datée et signée…

… justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de concourir),

… que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales,

-une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours de ces 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du Casier Judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1 à L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1, L8241-1 et L8241-2 du Code du travail,

-une attestation sur l'honneur que le candidat, est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution)

-une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail; et avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.

-une attestation sur l'honneur que le candidat a mis en oeuvre la négociation sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes dans l'entreprise selon l'article L2242-5 du code du travail au 31 décembre de l'année précédente ou, a engagé la régularisation de leur situation à la date de soumission,

-un extrait Kbis de moins de 6 mois.

Situation économique et financière:

-la Déclaration du Candidat (imprimé Dc2) avec/ou:

-déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées),

-déclaration des effectifs du candidat,

-les références professionnelles de la société: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées),

-si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai de paiement: 30 jours

paiement par virement administratif

financement: Université Jean Monnet.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Qualité de la prestation - moyens humains et délais d'interventions (/50)/Organisation méthodologique, retour d'interventions (/50) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Forissier Mireille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr// 🌏
Nom: université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=242957&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-10-01 📅
Date de fin: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-016
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 1.10.2015.

Une visite facultative des locaux sera effectuée:

le lundi 4.5.2015

- à 9:00 pour les sites Tréfilerie et Papin

- à 13:30 pour les sites Métare et Carnot

Le mardi 5.5.2015 à 9:00 pour le site de Roanne (administration Iut)

Pour ces visites: inscription à adresser par fax au +33 469661107

ou email à marches.publics@univ-st-etienne.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des Juridictions Adminiqtratives 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Pour référé précontractuel (art L551-1 du Cja) ou référé contractuel (art L551-13 à 551-23 du Cja).

Source: OJS 2015/S 077-136540 (2015-04-16)

Avis d'attribution de marché (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-332944
Se réfère à l'avis: 2015/S 77-136540
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: annonce n° 15-58572, mise en ligne le 17.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité de la prestation — moyens humains et délais d'interventions (/50)/Organisation méthodologique, retour d'interventions (/50) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-16 📅
Nom: Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: palais des Juridictions Adminiqtratives, 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2015/S 183-332944 (2015-09-17)

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